Fils, dont le gérant est Jean-François A..., s'est vu confier par la Société d'économie mixte immobilière de la ville de Villerupt (Sémiv), représentée par le maire de l'époque, Alain Y..., une opération

né le 15 Septembre 1984 à KAOLACK-SENEGAL- de nationalité Sénégalaise Vu l'appel formé le 04/ 03/ 2016 à 08 heures13 par télécopie, par Me Jean Baptiste DE BOYER MONTEGUT, avocat ; A l'audience publique

Le département du Val-d'Oise fait appel de ce jugement et demande à la cour de rejeter les conclusions de la demande de la fondation Jean-Baptiste Gagne.

ET JEAN-BAPTISTE Y..., DE QUI DAME X... ET DAME Y... EPOUSE Z...

Il convient d'infirmer le jugement en ce qu'il a débouté Jean-Baptiste X... de ses demandes en paiement des indemnités de rupture et dommages- intérêts pour rupture irrégulière et abusive.

Jean-Baptiste P..., demeurant Chera à Sotta (Corse-du-Sud), 57°) M.

budget de la commune de Floirac les dépenses de fonctionnement de ses classes sous contrat d'association pour l'année scolaire 1981-1982 ; 2° rejette la demande présentée par l'école Sainte-Claire Saint-Jean-Baptiste

JEAN-BAPTISTE ET Z... JEAN-DOMINIQUE ; VU LES MEMOIRES PRODUITS EN DEMANDE ET EN DEFENSE ; SUR LES PREMIERS MOYENS DE CASSATION DE Y...

une année d'emprisonnement avec sursis et à 20 000 francs d'amende ; "aux motifs qu'il résulte de l'enquête et de l'information ouverte à sa suite que dans la soirée du 28 mai 1992, un groupe de jeunes

19.229, A 12-19.230, B 12-19.231, C 12-19.232, D 12-19.233, E 12-19.234, F 12-19.235, H 12-19.236, G 12-19.237, J 12-19.238 ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que le 5 juin 2008 la société Maison Jean-Baptiste

Jean-Baptiste, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, en date du 4 mai 2001, qui après l'avoir débouté de son opposition, l'a condamné, pour rébellion, à 6 mois d'emprisonnement dont 5 mois avec

Jean-Baptiste Y... et Mme Hildevert X..., que M.

née le 29 Septembre 1991 à BENIN CITY de nationalité Nigériane Vu l'appel formé le 19 octobre 2016 à 14 heures 58 par télécopie, par Me Jean Baptiste BOYER-MONTEGUT(DE), avocat ; A l'audience publique

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jean-Baptiste C..., 2°/ Monsieur Julien C..., 3°/ Monsieur Roger C..., demeurant

NL] [Y] [Adresse 33] [Localité 57] Représenté par Me Jean-Baptiste MOQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0599 Monsieur [YE] [N] [Adresse 48] [Localité 23] Représenté par Me Jean-Baptiste

Jean-Baptiste, - Y...

C., Jean-Baptiste F., Eric L. et Stéphane L'h., l'a déboutée de son action civile restée seule en cause ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; d Sur le moyen unique de cassation, pris de

Jean-Baptiste X..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1990 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion, au profit de Mme Jean-Baptiste X..., née Paulette, Vivienne Y..., défenderesse à la

Jean Baptiste Z..., Mme Geneviève Z... épouse A..., Mme Marie-Thérèse Z... et M. A...

d'Arc, Saint Jean Baptiste de La Salle, Sainte Odile et Sainte Thérèse l'Assomption, représentés par Me d'Albenas, avocate, membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) Territoire