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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
6079a87f9ba5988459c4d874
8 février 2000
8 février 2000
Jean-Jacques, contre : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a47a
18 janvier 2008
18 janvier 2008
Jean-Jacques Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a47e
18 janvier 2008
18 janvier 2008
Jean-Jacques Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a602
25 mars 2008
25 mars 2008
C / Jean-Jacques Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93179
15 avril 2016
15 avril 2016
Par exploit d'huissier en date des 22 et 23 mai 2012, Monsieur Jacques Z... a fait assigner Monsieur Bernard X..., Madame Sophie Y..., et Maitre Jaques A...devant le Tribunal de Grande Instance de Créteil
Source officiellecr
6137269dcd580146774270e0
18 mai 2005
18 mai 2005
résidence secondaire au couple après cette date ; que les attestations produites à l'appui du mémoire décrivant la situation de l'appartement jusqu'en 1988-1989, en ce qui concernait celle de René Y... et Jean-Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253c993bd3db21cbdd88af2
18 octobre 2006
18 octobre 2006
Jean Jacques X... a été placé sous mandat de dépôt criminel pour viols sur mineurs de 15 ans, agressions sexuelles sur mineurs de 15 ans et corruption de mineurs de 15 ans.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c89
30 mai 2007
30 mai 2007
COUR D'APPEL DE POITIERS lère Chambre Civile ARRÊT DU 30 MAI 2007 APPELANT : Monsieur Jean-Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc1bd3db21cbdd8e2ac
21 juin 2011
21 juin 2011
X..., avoué -désigner pour une nouvelle période d'un an Mademoiselle Frédérique Y... en qualité de suppléante de l'étude de Maître Jean-Jacques X... empêché REQUÉRANT Maître Jean-Jacques X...
Source officiellecr
6137257fcd5801467741e47c
15 février 1996
15 février 1996
B... leur avait demandé de façon impérative de scinder en deux factures le montant du prix ; qu'Alain Y... a confirmé cette version ; que Jean-Jacques B... a admis qu'il avait pu discuter avec Jean
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893e1
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Par lettre du 11 octobre 2004, Monsieur Jean-Jacques X... réitérait son refus.
Source officiellecr
6079a8499ba5988459c4c66b
23 décembre 1986
23 décembre 1986
Jean-Jacques, - la société anonyme Compagnie française de l'azote (COFAZ), parties civiles, contre un arrêt de la Cour d'appel de Montpellier, Chambre Correctionnelle, en date du 27 novembre 1985
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b102
26 mai 2008
26 mai 2008
C / Jean- Jacques Y...
Source officielleciv1
613722a4cd580146773ff85a
26 mars 1996
26 mars 1996
, et ce, pour toutes les sommes dues à la Banque ou qui pourraient lui être dues, à quelque moment, à quelque titre et pour quelque cause que ce soit par le cautionné; que le 16 janvier 1990 le débiteur
Source officiellecr
613725e3cd58014677421525
7 février 2001
7 février 2001
30 juin 1990 puis, par dépêches à en-tête du Gouvernement territorial des 12 juillet et 7 septembre 1990, notifiait à Julien X... son agrément et son accord pour la signature d'un bail de longue durée
Source officielleciv1
613720d0cd580146773ee9f9
28 juin 1988
28 juin 1988
Jean-Paul XA..., demeurant à Anneyron (Drôme), Les Jacquières, 11°) M. Jean-Henri XZ..., demeurant à Chauny (Aisne), BP 67, 12°) M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4a7
24 septembre 2007
24 septembre 2007
C'est dans ces circonstances que Monsieur Jean-Jacques Y... a saisi le tribunal de grande instance de TOURS, lequel, par jugement en date du 22 janvier 2004, a jugé que l'action de Monsieur Jean-Jacques
Source officiellecr
61372566cd5801467741d665
28 février 1996
28 février 1996
Jean-Jacques, prévenu et partie civile, - LA GARANTIE MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES, partie intervenante, contre l'arrêt de cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, du 11 avril 1994, qui a
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007769903
21 septembre 1990
21 septembre 1990
Jean S..., René C..., Jean-Claude I..., Mme H... BERNARD, MM. Mario P..., Francis E..., Tito P..., René X..., Marcel Z..., Jacques O..., Jacques J..., Michel K..., Louis R..., Mme Annie D..., MM.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2304815_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
B... demande l’annulation de cette décision en tant qu’elle prononce la suspension de la licence coquille Saint-Jacques du navire « St Jean » pour une durée de quatorze jours à compter du 4 décembre 2023
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