le 28 décembre 2022, l'union départementale des organismes de gestion de l'enseignement catholique (UDOGEC) et les organismes de gestion de l'enseignement catholique (OGEC) Les Anges Gardiens, Les Jonquilles

TY..., A..., N..., X..., F..., Q..., U..., G..., E..., O..., Jocquel, HU..., Chambert, MG..., Z..., KA..., FU... , GY..., AI..., ME..., XH... et DY..., et après en avoir délibéré conformément à la loi

A..., représentée par Me Jonquet, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du ministre de l’intérieur « qui a entrainé la perte de validité [de son ] permis de conduire par solde nul de points

AFD GROUPE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Nicolas JONQUET de la SCP SVA, avocats au barreau de NIMES, avocats plaidant/postulant S.A.R.L.

Jean-François Z..., demeurant 5, "Les Jonquilles" à Saint-Laurent-de-Mure (Rhône), 2 / de Mme Dominique Y..., demeurant 5, "Les Jonquilles" à Saint-Laurent-de-Mure (Rhône), défendeurs à la cassation

Par des observations, enregistrées le 30 novembre 2020, le préfet des Hauts-de-Seine informe le tribunal que Mme B s'est vu proposer un logement de type T3 au 5 résidence des Jonquilles à Nanterre et le

L'union des organismes de gestion de l'enseignement catholique et les organismes de gestion de l'enseignement catholique Les Anges Gardiens, Les Jonquilles La Salle, Notre Dame de Bonne Nouvelle, Saint

ANGLARD Représentée par Me Sophie JONQUET, avocat au barreau de NICE S.C.I.

Rabah X..., demeurant 1, place des Jonquilles à Miramas (13140) ; M.

A s'est vu proposer le 25 février 2020 un logement de type T1 au 11 allée des Jonquilles à Suresnes et le bail correspondant a été signé le 11 mars 2020. Ces observations ont été communiquées à M.

] [Localité 1] Représentant (s) : Maître Hervé ASTOR (avocat plaidant) Maître Laura VEGA (avocat postulant) Défendeur (s) : [P] [Y] (SARL) [Adresse 2] [Localité 2] Représentant (s) : Maître Sophie JONQUET

à SAINT SATURNIN LES AVIGNON de nationalité française ... ... 34560 POUSSAN représenté par la SCP CAPDEVILA-VEDEL SALLES, avocats postulants au barreau de MONTPELLIER assisté de Me Nicolas JONQUET

RG - N° RG 25/00019 - N° Portalis DBX2-W-B7J-K47F expéditions à Maître Raphaelle CHABAUD DJACTA de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL & ASSOCIES, Maître Nicolas JONQUET de la SCP SVA titre exécutoire à avocat

le 28 Août 1937 à SAINT-MARTIN-DE-LONDRES (34380) 2 bis rue du Cornier 34380 SAINT-MARTIN-DE-LONDRES représentée par la SCP SALVIGNOL - GUILHEM, avoués à la Cour assistée de la SCP SCHEUER-VERNHET-JONQUET

E qui sont propriétaires d'une chaumière située à l'angle de la rue des Jonquilles et de la rue du Prunus sur le territoire de la commune de Oinville-Sous-Auneau relèvent en se prévalant notamment d'un

pourvoi, soulevée en défense : Vu l'article 984 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que les consorts X... se sont pourvus en cassation, par l'intermédiaire de la SCP Scheuer Vernhet Joncquet

Mahmoud X..., demeurant bâtiment "Les Jonquilles" au Crozet, Scionzier, Cluses (Haute-Savoie), en cassation d'un jugement rendu le 23 février 1987 par le conseil de prud'hommes de Bonneville (section

Jonquères, président, Mme Crédeville, conseiller référendaire rapporteur, MM. Z..., Leblanc, Combes, Gaury, conseillers, M. Y..., Mme X..., M. Aragon-Brunet, conseillers référendaires, M.