et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 12 mai 1982 par lequel le tribunal administratif de Rennes l'a déclaré entièrement responsable du préjudice subi par le jeune Johan

Johan, - Z...

C/ CPAM DE LA HAUTE-SAONE, SOCIETE D'ASSURANCE MACIF CENTRE EUROPE, Johan Z..., MUTUELLE PRO BTP PARTIES EN CAUSE : Madame Christine X..., épouse Y..., prise en son nom personnel et ès qualités

Pascal X...et Mme Joëlle Y..., fixé à la somme de 150 euros par mois, la part contributive du père à l'entretien et l'éducation de l'enfant Johanne, née le 25 août 1990. Saisi par requête de M.

Johann Y...

Johann, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de REIMS, en date du 26 mai 2005, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'AUBE sous l'accusation de viols aggravés ;

Joël, agissant en sa qualité d'administrateur légal des biens de ses enfants mineurs Johan, et Anaïs X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle

Johan né le 24 Novembre 1981 à TALENCE (33) de Jacob et de Z...

40415613 ' 40415583 Fax. 40415611 Bureaux ouverts : 8 H à 12 H Section A --- N° RG 24/00227 - N° Portalis DBWE-V-B7I-WC4 APPELANTE Madame [T] [X] [M] [P] [Adresse 7] assistée de Me Johan

40415583 Fax. 40415611 Bureaux ouverts : 8 H à 12 H Section A --- RG : N° RG 24/00226 - N° Portalis DBWE-V-B7I-WC2 APPELANTE Madame [U] [L] [O] [Y] [Adresse 4] assistée de Me Johan

Le moyen reproche à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir constaté que la vente du local commercial litigieux n'a pas été conclue entre David X... et Johann Y... ; AUX MOTIFS QUE Johann Y... qui est propriétaire

. # Johannes Coenraad Moulijn tegen Commissie van de EEG. # Zaak 10-67.

Johannes, - LA SOCIETE AEGON VERZEKERINGEN, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 24 juin 1998, qui a condamné le premier à 3 mois d'emprisonnement

tribunal : 1°) d'annuler la décision du 31 mai 2021 par laquelle le ministre de l'intérieur et des outre-mer a rejeté sa demande de changement de ses prénoms de " C, Ivanivna " en Alésia, Elisabeth, Johanne

Johan X... était un agent distributeur PNA ayant quitté l'entité UDPNA ; qu'en affirmant que M.

Johan X....

En présence de Me Johan HERVOIS, avocat au barreau d’Orléans, représentant la PREFECTURE DE LOIR-ET-CHER, dûment convoquée.

Le père de Johan fonde sa demande sur le fait qu'il est un père attentif disposant de capacités d'accueil non remises en cause par la mère et fait état du lien de proximité affective existant entre Johan

juge d'instruction de Digne ; "aux motifs qu'il résulte de l'information, que Jacques Z..., qui n'avait pas accepté le départ de son épouse, Françoise, harcelait celle-ci, ainsi que son concubin Johannes

#Johannes Hambura κατά Ευρωπαϊκό Κοινοβούλιο.#Υπόθεση F-4/08.