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922 résultats pour « Koso »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00689

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

Il en est de même pour la période effectuée à Kos malgré la production du relevé individuel des heures de dépassement alors que M. N...

Source officielle

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TJ

Loyers commerciaux

67f6bbcda9d5adc26061f20e

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

INFLUENCE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Dominique COHEN TRUMER, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #A0009 COMPOSITION DU TRIBUNAL Cédric KOSSO-VANLATHEM, Juge

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bcb22fcdc6046d474641e2

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE LA REGION MEDITERRANEE [Adresse 1] Chez Me Anik ANGELOZZI KAIGL [Localité 1] comparant par Me Anik KAIGL-ANGELOZZI [Adresse 2] [Localité 2] DEFENDEUR(S) SASU KOTTO

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2604643_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

D..., représenté par Me Koso Omambodi, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler l’arrêté du 23 janvier 2026 par lequel le préfet de Maine-et-Loire a fixé le pays à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2400021_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

La SARL Koko Beach exploite l'établissement dénommé " Koko Beach ", situé à Sainte-Luce, qui propose un service de restauration.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95cbd3db21cbdd8813d

Appel

20 juin 2006

20 juin 2006

No 05/04587 AFFAIRE : Kossi X... C/ Dédé Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd91428

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

X... à payer aux sociétés PARISAP et KOSY OPERA la somme de 10 000 ¿ de dommages-intérêts, - débouté M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007976351

Admin. suprême

21 février 1997

21 février 1997

X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par Mme Koho X... devant ledit tribunal ; 3°) de condamner Mme Koho X... à lui verser la somme de 100 F au titre de l'article 75-I de la loi n° 91-647 du 10

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

667d00d52439f45aaa042629

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

La société SGI Kosmo supportera en outre les dépens de l'incident.

Source officielle
CE

LE PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007868171

Admin. suprême

3 juin 1994

3 juin 1994

KOTTO X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca61bd3db21cbdd8add2

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

La Société KOSMOS a relevé appel et conclut au débouté de Monsieur X....

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2207593_20221116

Administratif

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Il est constant que la société Kosmos n'a pas présenté d'offre.

Source officielle
TJ

1/3 Proc collectives

67f95ec10ea89248182a580a

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

352J-W-B7I-C6HQL Affaire : [L] N° Minute : COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Pascale LADOIRE-SECK, Vice-Président Présidente de la formation Madame Samantha MILLAR, Vice-Présidente Monsieur Cédric KOSSO-VANLATHEM

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d165

Appel

28 mai 2009

28 mai 2009

Le 23 juin 2008, la Ste KORO RESTAURATION a relevé appel de cette décision.

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65c3d9b4c432ce7d11a6fa11

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

SPI AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Arnaud DUFFOUR de - #P0043 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Cédric KOSSO-VANLATHEM, Juge, Assisté de Henriette DURO, Greffier, Vu les articles 799 et suivants

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

65bc61c24fb290a34607407a

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

La société Komo Marché a alors contesté la durée du bail et la validité de la clause de résiliation liant les parties.

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65a97b0919a7f19a78307c1f

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Décision du 18 Janvier 2024 18° chambre 2ème section N° RG 20/12470 - N° Portalis 352J-W-B7E-CTLQ4 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lucie FONTANELLA, Vice-présidente Maïa ESCRIVE, Vice-présidente Cédric KOSSO-VANLATHEM

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA01332_20241120

Admin. Appel

20 novembre 2024

20 novembre 2024

DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société Kosmos est rejetée.

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025822155

Admin. suprême

30 septembre 2011

30 septembre 2011

Article 2 : Les demandes présentées par les sociétés Itop et Kosmos devant le tribunal administratif d'Amiens sont rejetées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2300730_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

La SARL Koko Beach exerce une activité déclarée dans le domaine de la restauration et exploite dans ce cadre l'établissement dénommé " Koko Beach ", situé dans l'enceinte du Village Club Pierre et Vacances

Source officielle