[R] [L], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° A 20-18.089 contre l'arrêt rendu le 27 mai 2020 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le litige l'opposant à la société Kuehne + Nagel

[G] a été engagé le 1er octobre 1995 par la société Kuehne + Nagel Insitu, en qualité de cariste. Délégué du personnel depuis 2013, il a été déclaré inapte à son poste de travail le 6 mai 2019. 2.

E... du 17 mai 2017, sans même s'assurer que ces écritures avaient été communiquées à M.

de VILLEFRANCHE SUR SAONE du 07 Septembre 2017 RG : F 16/00108 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 27 MAI 2020 APPELANTE : SASU KUEHNE + NAGEL ROAD [Adresse 1] [Localité

conseiller HECQUARD, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : -MAAS

Gonneau, président-rapporteur, - et les observations de Me Kuhn-Massot, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Les sociétés Kuhn Huard et HDI Global, dans leurs conclusions du 7 mai 2025, demandent à la cour d'appel de Pau de confirmer en toutes ses dispositions l'ordonnance rendue le 19 novembre 2024 par le juge

Statuant sur le pourvoi n° Q 16-20.110 formé par la Caisse d'épargne et de prévoyance Côte-d'Azur, société anonyme, dont le siège est [...]                                , contre un arrêt rendu le 26 mai

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique tel qu'énoncé dans le mémoire en demande et reproduit en annexe au présent arrêt ; Attendu que la société Kuhn

Par lettre recommandée du 20 mai 2021, la société Kretzchmar a sollicité de la société Semences et plants Kuhn l'indemnisation de son préjudice qu'elle évaluait à la somme de 15 396 euros hors taxes.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 juin 2022, Mme A B, représentée par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 mars 2022 par laquelle le préfet

de ce dernier le versement d'une somme de 1 200 euros à Me Kuhn-Massot.

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Mercedes a confié le transport de pièces automobiles à la société Cordes, qui a sous-traité le transport à la société Vegros, laquelle a affrété la société Kunh-Nagel

d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 1, 7 et 15 de la loi du 7 mai

de VILLEFRANCHE SUR SAONE du 07 Septembre 2017 RG : F 16/00102 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 27 MAI 2020 APPELANTE : SASU KUEHNE + NAGEL ROAD [Adresse 1] [

J... fait grief à l'arrêt de le débouter de ses demandes tendant à la rétractation et à l'infirmation des ordonnances des 29 mai 2018 et 28 avril 2016, de voir déclarer nulle et subsidiairement mal fondée

B A a demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler l'arrêté du 21 mai 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays de

1988 pris pour l'application de l'article L. 1 du Code de la santé publique (JO 6 mai 1988), 2, 591 à 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt

Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'ayant vendu les 23 et 25 septembre 2003 du matériel informatique à un client, la société Hewlett-Packard France (la société HP) en a confié le transport à la société Kuehne

1998 ; Considérant que la compagnie MUTUELLE DU MANS et la société KUHNE & NAGEL se prévalent des dispositions de l'article L.133-6 du code de commerce pour soutenir que sont prescrites les réclamations