et ne pas savoir ce qui s'était passé ; (qu'il manquait) 876,63 euros dans la caisse d'Echa Y... ; (qu'il manquait) 1 339,18 euros dans celle de Hadidja Z... ; que la société Shopi a versé tous les rouleaux

X..., de la SCP Desaché et Gatineau, avocat des sociétés Roussel frères et Desmarets frères, les conclusions de M.

de Savoie en rappelant que, selon un décret du 4 septembre 1973, "un vin de Savoie à l'appellation Roussette de Savoie peut provenir de deux cépages, Altesse ou Roussette d'une part, et de Chardonnay

Finance, conseiller, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat de la société Rousseau et fils, les conclusions de M.

Le contrat prévoyait une franchise d'assurance de 900 euros et excluait les risques pour les hélices et le rapatriement au-delà d'Antibes et Fréjus. 2.

I..., ès qualités de séquestre et d'administrateur judiciaire de l'indivision Voleau-Rousseau, en revanche, M.

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 3 mars 2003), que la société Roussey

société RC Vivier, société anonyme, dont le siège est Résidence la Baleine Rose, 34300 Cap d'Agde, II - Sur le pourvoi n N 92-44.102 formé par le syndicat des copropriétaires de la Résidence Les Heliades

précédente, la cour d'appel a violé l'article 1351 du Code civil; que, d'autre part, en s'abstenant de rechercher, ainsi qu'elle y était invitée, s'il ne résultait pas tant des déclarations du témoin D'Hellier

: Attendu que la société Meeschaert-Rousselle reproche à l'arrêt de l'avoir condamnée à payer des dommages-intérêts à M.

Luc X... sous contrôle judiciaire avec les cinq obligations suivantes : "1 ) ne pas sortir du territoire national français sans autorisation préalable ; "2 ) ne pas se rendre aux établissements Helio-Marins

manoeuvré par Jacques Y..., chef d'équipe à SVEI, X... se trouvant en bordure du vide à une hauteur de 20 mètres ; que, selon les témoignages, Jacques Y... avait demandé à Maher X... de déplacer les rouleaux

regard des articles 29 et suivants de la loi du 2 janvier 1968 ; alors que, d'autre part, pour démontrer que le boyau Viscofan résultait d'un seul plissage hélicoïdal procédant donc d'un unique pli en hélice

les fonds de commerce d'Avitaillement maritime de trois sociétés qui l'avaient créée en 1970, à savoir la société Dekyspotter Atlantique, la Société des Avitailleurs Maritimes (SAM) et la société Roussely

APPELANTE SARL ENTREPRISE ROUSSEL, demeurant [...]

cour d'appel, hors de toute dénaturation, appréciant les éléments de fait soumis à son examen, a retenu que l'entreprise française ne s'était pas séparée des machines utilisées pour la fabrication de Rouleaux

Y..., avenue Waldeck Rousseau à Angoulême, que des conclusions avaient été prises par la SMABTP et par la société Chapuzet, en la personne de son syndic, le 21 avril 1988, que Mme X... avait conclu contre

Rousseau et Mme Gaudy, conseillers, que les débats étant terminés, la chambre de l'instruction, en chambre du conseil, en a délibéré hors la présence du ministère public, du greffier, des parties, et qu'à