[H] et les Editions Adèle de leurs demandes à ce titre ; que la société des Editions Robert Laffont sera donc condamnée à payer lesdites sommes à M.

[Y] a été engagé le 1er décembre 1970 par la société Lafon (la société) en qualité d'agent technico-commercial. 2.

Lafon, - et les observations de Me Dumas, substituant Me Barbot-Lafitte, pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

PROCEDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND Référés Cabinet 1 JUGEMENT DU : 12 Janvier 2026 Président : Mme MORALES, Juge Greffier lors des débats : Madame DUFOURGNIAUD, Greffière Greffier lors du délibéré : Madame LAFONT

X..., ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de la société Claude Laot, domicilié ..., 11 / de M.

Amaury Lacote, substitut général, qui a fait connaître son avis le 14 novembre 2016 », sans qu'il soit constaté et qu'il résulte non plus du dossier de procédure que cet avis a été mis à la disposition

Lafon, vice-président au tribunal de grande instance de Saint-Nazaire, juge des libertés et de la détention, substituant, vu l'urgence, Mme la présidente, empêchée, a autorisé la visite des lieux visés

(Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1987 par la cour d'appel de Versailles (5ème chambre sociale), au profit du CENTRE HOSPITALIER DES COURSES, dont le siège est ..., à Maisons-Laffitte

[Localité 2] TECH agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Xavier LAFON de la SCP

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 septembre 2005), que la société Pompes funèbres privées marbrerie Lamotte

GT2 IMMOBILIER exerçant sous l'enseigne «' LAFFITTE IMMOBILIER CENTURY 21'», ...

le territoire français, exploite à Saint-Maur-des-Fossés une agence commerciale d'organisation d'obsèques et gère l'unique chambre funéraire de cette commune ; que la société Pompes funèbres privées Lamotte

août 2019, la Société immobilière des bergères (le promettant) a consenti à la société Idéal Ile-de-France (le bénéficiaire) une promesse unilatérale de vente de terrains et constructions à Maisons-Laffitte

la composition de la Cour lors de l'audience des débats ayant eu lieu le 10 juin 1993 après renvoi ; qu'en effet il est seulement indiqué que le rapport a été fait par Mme le conseiller Edoux de Laffont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria Y... de Oliveira, demeurant à Maisons Laffitte (Yvelines), 1, square Lekain

Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire près le tribunal judiciaire de Béziers N° ROLE 2026 003411 DEFENDEUR : M [Y] [N] [Adresse 1] Maçonnerie En personne Assisté de Me Xavier LAFON

Jean-Pierre Laffite, procureur de la République près ledit tribunal, ainsi que plusieurs magistrats composant le parquet général et la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Limoges des chefs susvisés

détourné des fonds, en l'espèce le compte bancaire contenant les fonds de l'association de gestion de la CPNE-EE, en les transférant sans autorisation ou mandat spécialement donné du Crédit Agricole de Lamotte

Amaury Lacote, substitut général, qui a fait connaître son avis le 14 novembre 2016 », sans qu'il soit constaté et qu'il résulte non plus du dossier de procédure que cet avis a été mis à la disposition

Amaury Lacote, substitut général, qui a fait connaître son avis le 14 novembre 2016", sans qu'il soit constaté et qu'il résulte non plus du dossier de procédure que cet avis a été mis à la disposition