Codes de loi français

Article R345-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 52

dans le délai d'un mois après changement de ce lieu. " ; 20° (Abrogé) 21° A l'article R. 312-40 : 22° (Supprimé) ; 22° bis A l'article R. 312-43-1, au premier alinéa du I après les mots : “, d'associations affiliées à la fédération française de ball-trap

Article Annexe 7

Fil mail) GTN Combined gillnets-trammel nets Trémails et filets maillants combinés Filet maillant (Fil mail) GEN Gillnets and entangling nets (not specified) Autres Filets maillants et filets emmêlants (non spécifiés) Filet maillant (Fil mail) TRAPS

Article EL 5

Les trappes et portes de visite pratiquées dans ces gaines peuvent être en matériaux moyennement inflammables, mais doivent présenter le même degré pare-flammes.

LEGIARTI000041943133

Article 2 Pas d'ouverture dans la cloison d'abordage ou un seul trou d'homme fermé en permanence par une trappe robuste. Cette trappe doit être assujetti par des boulons à intervalles rapprochés.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 74

Laboratoire des ponts et chaussées de l'Ouest parisien, 12, rue Teisserenc-de-Bort, 78195 Trappes Cedex. Laboratoire des ponts et chaussées de l'Est parisien, rue de l'Egalité, B.P. n° 34, 93350 Le Bourget. S.E.R.I.A.A.

Article Annexe I

Ces techniques correspondent à l'étanchement de points singuliers entre le soubassement et le volume occupé (voirie et réseaux divers (VRD), portes, trappes), à des traitements de surfaces (sols, murs enterrés) et à la couverture de sols en terre battue

Article Annexe I

d = 30 c) 608 Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges Kill trap (réfé­rence 6). Piège à appât (type Kill trap). Etablissements MCL (Wavrin 59). MCL Ouverture 33 cm minimum c) 614 Idem 601.

Article CH 37

Son orifice doit être normalement fermé par une trappe ou par une porte en tôle ajourée commandée de l'extérieur.

Article CH 10

Ce dispositif automatique doit être doublé par une ou plusieurs commandes manuelles placées en dehors des locaux, l'une d'elles étant installée à proximité de la commande des trappes d'évacuation de fumées s'il en existe.

Article 8-10

pour les procédés d'isolation par soufflage d'isolant en vrac ; - mise en place des aménagements nécessaires (coffrage ou écran de protection autour des conduits de fumées et des dispositifs d'éclairage encastrés ; rehausse rigide au-dessus de la trappe

Article CO 31

Les trappes de visite éventuelles réalisées dans la gaine doivent être pare-flammes de degré une demi-heure. § 5. Entre niveaux, les prescriptions définies ci-dessus sont exigibles aux traversées de plancher.

LEGIARTI000024244840

Les caractéristiques de résistance au feu des parois, des portes et trappes de visite de la gaine sont déterminées par le tableau ci-après : SITUATION DE LA GAINE En cage d'escalier En parties communes autres Parois Portes et trappes

Article 221-V/23

Dans le cas d'un dispositif combiné qui comprend une échelle de coupée ayant une trappe dans sa plate-forme inférieure (c'est-à-dire la plate-forme d'embarquement), l'échelle de pilote et les tire-veilles doivent passer dans la trappe et se prolonger,

Article 1

Des garde-corps doivent être prévus pour éviter la chute des personnes lorsque la trappe est ouverte.

Article Annexe III

Désenfumage Présence, le cas échéant, des commandes manuelles, des trappes de désenfumage en partie haute et des ouvrants en façade (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure). 6.

Article Annexe I (suite)

municipale de Poissy 2 Bibliothèque municipale de Sartrouville 3 Bibliothèque municipale de Saint-Germain-en-Laye 3 Bibliothèque du syndicat d'agglomération nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines 9 Bibliothèque municipale de Trappes

Article Annexe I

TAILLEFER Auray AY 425835 TAMURE Toulon TL 586422 TI MAMA Nantes NA 367344 TOP SECRET Sète ST 116681 TRIP I TRAP

Article Annexe IIa

de mécanismes (trains, trappes, portes, becs, volets, bielles, nacelles ...).

Article Annexe 5

Cette issue peut aussi être une trappe d'évacuation aménagée dans le toit.