CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

444 résultats pour « Laurie RIOUX »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd91978

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

1 Place Boieldieu 75002 PARIS Représentée par la SCP hadengue (ME DE FREMONT), avocats au barreau de VERSAILLES et Madame Lydia Y... ... 53110 LASSAY LES CHATEAUX Représentée par Me Emeline RIOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd91979

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

de Revues 1 Place Boieldieu 75002 PARIS Représentée par la SCP hadengue (ME DE FREMONT), avocats au barreau de VERSAILLES et Madame Marinette Y... ... 53100 MAYENNE Représenté par Me Emeline RIOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd9197a

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

Place Boieldieu 75002 PARIS Représentée par la SCP hadengue (ME DE FREMONT), avocats au barreau de VERSAILLES et Monsieur Denis Y... ... 53300 AMBRIERES LES VALLEES Représenté par Me Emeline RIOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce2bd3db21cbdd9197c

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

Sté Française de Revues 1 Place Boieldieu 75002 PARIS Représentée par la SCP hadengue (ME DE FREMONT), avocats au barreau de VERSAILLES Monsieur Y... ... 53640 CHAMPEON Représenté par Me Emeline RIOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce2bd3db21cbdd9197d

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

de Revues 1 Place Boieldieu 75002 PARIS Représentée par la SCP hadengue (ME DE FREMONT), avocats au barreau de VERSAILLES et Madame Béatrice Y... ... 53300 OISSEAU Représentée par Me Emeline RIOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce2bd3db21cbdd9197e

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

Revues 1 Place Boieldieu 75002 PARIS Représentée par la SCP hadengue (ME DE FREMONT), avocats au barreau de VERSAILLES et Monsieur André Y... ... 53120 GORRON Représenté par Me Emeline RIOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce2bd3db21cbdd91980

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

Revues 1 Place Boieldieu 75002 PARIS Représentée par la SCP hadengue (ME DE FREMONT), avocats au barreau de VERSAILLES et Madame Nadia X... ... 53100 SAINT BAUDELLE Représentée par Me Emeline RIOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce2bd3db21cbdd91981

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

de Revues 1 Place Boieldieu 75002 PARIS Représentée par la SCP hadengue (ME DE FREMONT), avocats au barreau de VERSAILLES et Monsieur Bernard Y... ... 53440 BELGEARD Représenté par Emeline RIOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce2bd3db21cbdd91983

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

Revues 1 Place Boieldieu 75002 PARIS Représentée par la SCP hadengue (ME DE FREMONT), avocats au barreau de VERSAILLES et Monsieur Jean-Marie Y... ... 53160 JUBLAINS Représenté par Me Emeline RIOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce2bd3db21cbdd91984

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

de Revues 1, place Boieldieu 75002 PARIS Représentée par la SCP hadengue (ME DE FREMONT), avocats au barreau de VERSAILLES et Madame Barbara Y... ... 53100 MAYENNE Représenté par Me Emeline RIOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce2bd3db21cbdd91985

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

1 Place Boieldieu 75002 PARIS Représentée par la SCP hadengue (ME DE FREMONT), avocats au barreau de VERSAILLES et Monsieur Dominique Y... ... 53160 CHAMPGENETEUX Représenté par Me Emeline RIOT

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6285e1886a1876057df5d5b6

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° 277 DU : 18 Mai 2022 N° RG 21/02267 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FWLD VTD Arrêt rendu le dix huit Mai deux mille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86de6

Appel

23 mars 2004

23 mars 2004

COUR D'APPEL DE RIOM 2ème Chambre ARRET N DU : 23 Mars 2004 AFFAIRE N : 03/01847 EN PRESENCE DU MINISTERE PUBLIC JAF, origine Tribunal de Grande Instance CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

68e034e674e929a9d8fc819d

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

de la SELARL [12] --------------------------------------- DM/LT JUGT S/F Copie exécutoire à : - Maître Catherine CHALONY de l’AARPI [10] - Maître Patricia RIQUE-SEREZAT de la SELARL [12] -Minute

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C300316

Cassation

28 mai 2026

28 mai 2026

CHAMBRE CIVILE, DU 28 MAI 2026 L'Agent judiciaire de l'Etat, domicilié en cette qualité [Adresse 1], a formé le pourvoi n° U 24-16.512 contre l'arrêt rendu le 2 avril 2024 par la cour d'appel de Riom

Source officielle
TA

Formation à 3 juges Eloignement

DTA_2502100_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Riou a été entendu au cours de l'audience publique du 1er juillet 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2000933_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Larue, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Formation à 3 juges Eloignement

DTA_2410657_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Riou a été entendu au cours de l'audience publique du 1er juillet 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd57bd3db21cbdd92ff2

Appel

7 mars 2016

7 mars 2016

APPELANTE Madame Marie-Anne X... ... 97118 SAINT FRANCOIS Comparante en personne Ayant pour conseil, Maître Laure RICOU (Toque 102), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE ASSOCIATION

Source officielle
CC

soc

613720c4cd580146773ee35e

Cassation

2 février 1989

2 février 1989

Saint-Paul à Rieux (Oise), 24°/- Monsieur YF... Jacques demeurant ... la Forêt (Hauts de Seine), 25°/- Monsieur YZ... Alain demeurant ... sur Oise (Oise), 26°/- Madame YY... Josiane ...

Source officielle

Page 4 sur 23

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.