de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Rosalie Y... du chef de recel de vols aggravé par la circonstance que le recel a été commis en bande organisée ; "aux motifs que sa mère Berthe

Berthou, - et les conclusions de M. Marchal, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Par une demande déposée en mairie de Belmont le 18 mai 2007, M.

.; qu'elle expliquait que depuis plus de deux mois, elle se prostituait au niveau du 21/ 23 boulevard Berthier ; que le 14 octobre vers 16h30 une voiture couleur gris métal s'était arrêtée à sa hauteur

Amancy - chef-lieu - à La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1991 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre sociale), au profit de : 1 / La société anonyme Berthod

Dire que l'opposition formée par la SAS [Localité 1] PETITE BERTHA constitue un moyen dilatoire en vue de retarder le paiement ; Condamner la SAS [Localité 1] PETITE BERTHA au paiement des cotisations

LE LOREC COUVERTURE S.A.S. CM BOIS 44 S.A.R.L. ATELIER 44 S.A.S.

Vigneau, rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, Mme Berthomier, greffier de chambre Enoncé du moyen 7. M.

Berthou a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Berton-Sicard, société anonyme, dont le siège est ..., en

Berthou été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Berthou a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Berthou a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Berthou, - les conclusions de M. Marchal, rapporteur public, - et les observations de Me Amizet, représentant la commune de Brunstatt-Didenheim.

Hubert X... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société civile particulière Sartrouville 1-3, rue du Tour, la société civile particulière 55, avenue Maurice Berteaux, 1, rue

Berthéas, conseiller faisant fonction de président ; "alors que, en cas d'absence ou d'empêchement du président de la chambre d'accusation désigné par décret après avis du Conseil supérieur de la magistrature

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Cabinet Berthier, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

(les consorts J...), héritiers légitimes de Berthe S..., décédée le [...] , ont demandé l'annulation du testament olographe instituant Mme O... légataire universelle et de la promesse de vente sous seing

l'article 4 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 2 mai 2002), que la société d'aménagement foncier et de rénovation urbaine (SAFRU) a acquis, de la société Berton

Betous, conseiller, en présence de Mme Vanessa Vichi, avocat stagiaire" ; qu'il ressort de ces énonciations que Mme Vichi, avocat stagiaire, était présente lors du délibéré -la cour ne précisant pas qu'elle

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Leroux Automobiles par le groupe Jallu-Berthier