/L'objectif est d'apprécier, tout au long de la carrière, l'investissement professionnel de l'agent, son implication au profit de l'institution dans la vie de l'établissement ou dans l'activité du service

que celui-ci n’avait pas réussi à s’intégrer dans le programme de thérapie et qu’il n’était pas en mesure de vivre sans drogues à l’avenir sans avoir un suivi constant dans le cadre d’une thérapie de longue

[U] [N] [Adresse 1] représenté par Me Maximilien LONGUE EPEE, avocat au barreau de LILLE, assisté de Me Nicolas POTTIER, avocat au barreau de PARIS, DÉBATS : à l'audience publique du 03 Septembre

d'une façon générale, vos collaboratrices avaient l'impression d'être épiées et déshabillées du regard. Mme [H], conseillère clientèle de particuliers, a également dénoncé vos agissements.

demander des nouvelles à son domicile, puis à Louis A... et Jean B..., frère et beau-frère du disparu, qui effectuèrent le 10 juin la même démarche, X... expliqua qu'en raison de pannes répétées tout au long

de façon répétitive les tâches les plus ingrates, et notamment à la suite de son accident du travail, qui n'a été déclaré qu'un mois après sa survenue, aggravant ainsi son entorse du doigt , - être épiée

Pour rappel, j'ai subi des préjudices suivants : - harcèlement de la part de mes supérieurs hiérarchiques - discrimination - mise à l'écart - abus de pouvoir - avoir été épiée - les menaces de par

l'échange d'informations et de documents et non un lieu de stockage permanent », *L'annulation arbitraire et sans explication d'une sortie qu'elle avait organisée, Madame [A] expose avoir prévu de longue

établissent que la réunion s'est écartée de son objet, Mme [D] [A] et Mme [F] [N] attestant que "deux membres du CA se sont exprimés et ont mis au jour des choses politiquement incorrectes car cachées de longue

Mme [W] n'a pas contesté ce rappel à l'ordre alors même que le 19 octobre 2020, elle a écrit à son employeur un long courrier de contestation, en citant expressément la lettre litigieuse, et ne l'a pas

Ce site donne sur l'[Adresse 34] à [Localité 38], ainsi que sur l'[Adresse 33] située à [Localité 39], étant longé à l'arrière par une voie ferrée.

Elle remet en cause la crédibilité des longs témoignages établis par les dernières directrices, Mme [I] et Mme [E], au demeurant non conformes à l'article 202 du code de procédure civile, alors que toutes

INTIMEE La S.A.S. [7], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée et plaidant par Me LONGUE

Ils ne peuvent décider de limiter ou suspendre ce droit pour une longue période ou définitivement que si le bien-être de l’enfant risque autrement d’en pâtir.

informations et de documents et non un lieu de stockage permanent », * L'annulation arbitraire et sans explication d'une sortie qu'elle avait organisée, Madame [Y] expose avoir prévu de longue

Sur demande du tribunal, SEH a répliqué par note en délibéré du 29 avril 2025 et a demandé le rejet de l'entièreté des écritures et des demandes formulées tout au long du procès. 15.

coûts d'exploitation ; 3° Des coûts des investissements de maintenance ou nécessaires à l'extension de la durée de l'autorisation d'exploitation ; 4° Des coûts prévisionnels liés aux charges pesant à long

Mme [M] [Z] produit également une attestation d'une autre salariée, Mme [D], qui affirme que Mme [M] [Z] était épiée dans ses moindres mouvements en particulier par M.

  Germany , no. 32231/02, § 44, 27 October 2005; mutatis mutandis Epple v. Germany , no. 77909/01, § 26, 24 March 2005).

The distance between her home town and the town where the hearing was held, 160 km, was not such as to justify such a long period of detention.