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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-3

68fc5d87af64986e40f7e28e

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

et assureur RCD de la SA LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS sis [Adresse 14] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Lucien

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6690c71a0d808eb34e455350

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Rachid CHENIGUER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Lucien

Source officielle
CA

4e Chambre A

60368ceac317d22fcf3a15d3

Appel

8 octobre 2015

8 octobre 2015

Adresse 7] représentée par Me Christian BARRY, avocat au barreau de TARASCON Monsieur [O] demeurant [Adresse 8] représenté par Me Pierre LIBERAS, avocat au barreau de MARSEILLE, assisté de Me Lucien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e315d0cdc6046d47a7bd40

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Maître COLAS Xavier, Avocat au Barreau de MARSEILLE, pour et au nom de La SAS SASU LE NORMANDY LA SEYNE, comparait à l'audience et maintient les termes de ses dernières conclusions ; ATTENDU que Maître LACROIX

Source officielle
CA

Chambre 1-4

60225d831301761e61f2fab1

Appel

4 février 2021

4 février 2021

BOULAN de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et plaidant par Me Frantz AZE de la SCP AZE BOZZI & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me LACROIX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91abd3db21cbdd873b9

Appel

7 juin 2004

7 juin 2004

C/ Lucien X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bde

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

.-78610 ST LEGER représentée par Me Sandy LACROIX, avocat au barreau de TULLE/ USSEL, Me Séverine CEPRIKA, avocat au barreau de VERSAILLES Monsieur Christophe Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb84bd3db21cbdd8db01

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

* * * * * Monsieur Alexandre Lucien X... est né le 9 décembre 1989 à Vénissieux (69) de parents ayant la nationalité camerounaise.

Source officielle
CC

civ2

61372128cd580146773f1701

Cassation

14 février 1990

14 février 1990

Théophile, Henri Bolnet, demeurant Cité Lacroix, à Basse-Pointe (Martinique), 3°) de M.

Source officielle
CA

1re Chambre A

616250f2929f6bffa995b2f2

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

née le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Lucien

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007948067

Admin. suprême

11 décembre 1998

11 décembre 1998

Marcel LACROIX, demeurant 7, rue Arsène Vermenouze à Aurillac (15000), M.

Source officielle
CA

1re Chambre A

616260358672d229b8816357

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

Chambre A ARRÊT AU FOND DU 15 AVRIL 2014 L.A N° 2014/ Rôle N° 12/13413 [G] [I] [D] [V] [I] C/ [X] [N] [Q] [H] [L] épouse [N] SCP DESMARIS HERMANT CASTELLAN JUSBERT LUCIANI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2303554_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

A C, représenté par Me Lacroix, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté d'opposition à déclaration

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dcba

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

Yvon Lucien Y...

Source officielle
CC

civ1

6137208ecd580146773eb8bf

Cassation

28 mai 1991

28 mai 1991

Lucien X..., demeurant à Lacroix-Sur-Meuse (Moselle), ferme du Chêne, défendeur à la cassation ; Mmes Z... et Y..., demanderesses au pourvoi n° 89-20.193, invoquent à l'appui de leur recours les trois

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2302418_20230727

Administratif

27 juillet 2023

27 juillet 2023

COMMUNE DE PONT SAINTE MAXENCE : Parcelle cadastrée section C n°51, située Lieudit Fontaine Saint Lucien, appartenant en indivision à : * M.

Source officielle
CC

cr

61372588cd5801467741e8d4

Cassation

16 septembre 1992

16 septembre 1992

Lacroix, conseiller titulaire, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3a4

Appel

4 janvier 2010

4 janvier 2010

COUR D'APPEL DE LYON DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ARRET DU 04 Janvier 2010 APPELANT : Monsieur Luciano X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d161

Appel

12 février 2009

12 février 2009

assisté de Me LUCIANI, avocat au barreau de LYON substitué par Me Karen Maud VERRIER, avocat au barreau de LYON En présence du : MINISTERE PUBLIC représenté par Madame ESCOLANO, substitut général

Source officielle
CC

civ1

613722c3cd5801467740132d

Cassation

7 janvier 1997

7 janvier 1997

Lucien D..., 6°/ de M. Richard D..., demeurant tous deux plateau de Lacrau, avenue Th. Auvanel, 13210 Saint-Rémy de Provence, 7°/ de M.

Source officielle

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