Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
78 résultats pour « Ludovic DEMONT »
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
En outre, il doit être impossible de démonter, sans outil spécial, depuis l'extérieur de la gaine d'ascenseur, porte palière fermée, les dispositifs de verrouillage des portes palières ; b) Un système interdisant, en l'absence de cabine à l'étage, l'ouverture
Article Annexe IV
Pot à charbons actifs : Si la machine est équipée en version de base d'un pot à charbons actifs, celui-ci est démonté pour la pesée initiale et posé en dehors de la machine, avec les éléments de fixation désolidarisés.
Article 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 88
Les boîtiers et revêtements protecteurs ne peuvent être ouverts ou démontés qu'à l'aide d'outils. 5° Le dispositif porte-anode manuel utilisé dans les installations doit comporter les accessoires suivants : a) Un manche en matériau isolant, léger et présentant
Article Annexe I b
- Choisir les matériels et les matériaux à mettre en œuvre. 2 Démonter, monter les outillages, les accessoires, les périphériques. 3 Réaliser les réglages. 4 Préparer les matières d'œuvre et les outillages. 5 Vérifier
Article Annexe
Acrosport Concevoir et présenter un enchainement maitrisé d'au moins 4 figures acrobatiques, montées et démontées de façon sécurisée, choisies en référence à un code commun, reliées par des éléments gymniques ou chorégraphiques.
Article Annexe
d'exemptions par les sociétés de classification habilitées Décret n° 84-810 du 30 août 1984 Article 3-2 (I) Ministre chargé de la mer 59 Décision autorisant la dérogation à l'obligation générale d'emplacements destinés au transport de vélo non démontés
Article Annexe I a
la tâche : - Prendre en compte le dossier de préparation, le bon de travail ; - Vérifier que les énergies dangereuses et résiduelles sont éliminées ; - Effectuer ou demander (selon réglementation) une consignation complémentaire ; - Déposer, démonter
Article Annexe I (suite)
X 2 Démonter les mobiliers et les équipements.
Article Annexe III-5 (art. R322-29)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59
comportant des composants réglables ou amovibles par l'utilisateur Lorsque des EPI-SL comportent des composants réglables ou amovibles par l'utilisateur à des fins de rechange, ceux-ci sont conçus et fabriqués de manière à pouvoir être réglés, montés et démontés
Article Annexe I (suite)
2 3 S1.2.1- Le repérage, le démontage, le remontage, le conditionnement du mobilier, des objets et des équipements S1.2.1.1- Le repérage et l'étiquetage 3 Les repérages du mobilier ou parties de mobilier et équipements à démonter
Article Annexe V
produit horloger - 70 points (durée préconisée : 8 heures) À partir d'une montre à complications (automatique, chronographe ou réveil) en dysfonctionnement, le candidat doit : - consigner un diagnostic visuel sur la fiche de réception du produit ; - démonter
Article Annexe 1
Il devra pouvoir être démonté pour permettre le détartrage, le bionettoyage et les chocs thermiques (légionellose) ; ― le cabinet de toilette est isolé de la chambre par un cloisonnement traditionnel avec une porte pleine non condamnable par l'utilisateur
Article Annexe I b
Démonter le sous ensemble, le composant afin d'accéder à l'élément à remplacer : Les consignes et la gamme sont respectées.
Article Annexe Ib
. - Démonter et repérer les composants constitutifs d'un équipement. - Nettoyer et contrôler les éléments objets de l'intervention. - Identifier et conditionner des parties déposées. - Vérifier visuellement une zone de dépose. - Préparer, positionner
Article Annexe II
Les vitres en verre de sécurité ou en matériaux similaires, les panneaux détachables, équipements et accessoires autres que ceux cités au point 213 ci-dessus peuvent être démontés. Pressions des pneus et déflections : 2.1.5.
Article Annexe
L'histoire a l'ambition de faire comprendre l'histoire du monde, de 1914 à nos jours ; la géographie de démonter les principaux mécanismes de son organisation actuelle et d'expliquer la place de la France.
Article Annexe II à l'article R4312-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74
l'utilisateur ou amovibles Lorsque des équipements de protection individuelle comportent des composants réglables par l'utilisateur ou amovibles à des fins de rechange, ceux-ci sont conçus et fabriqués de manière à pouvoir être réglés, montés et démontés
Article Annexe II
Etablissements PORTIER et FILS - 3, rue Ludovic-Jego, 56100 Lorient : depuis 1968 jusqu’au 31 décembre 2027. Etablissements Bonis Joseph, rue Lamartine, 29770 Audierne : de 1930 à 1993.
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