Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210024
9 janvier 2020
9 janvier 2020
Cardini, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand, conseiller, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210084
30 janvier 2020
30 janvier 2020
, conseiller, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210091
4 février 2021
4 février 2021
, conseiller, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210761
1 octobre 2020
1 octobre 2020
référendaire, après débats en l'audience publique du 8 juillet 2020 où étaient présentes Mme Martinel, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Lemoine, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210765
1 octobre 2020
1 octobre 2020
, conseiller, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c687
2 juin 2008
2 juin 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur MAUNAND, Président de Chambre Madame SOUCIET, Conseiller Monsieur MANSION, Conseiller GREFFIER : Madame Maryline THOMAS, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2fb
26 mai 2008
26 mai 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur MAUNAND, Président de Chambre Monsieur MANSION, Conseiller Madame HUSSENET, Conseiller GREFFIER : Madame Maryline THOMAS, Greffier
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69c49926cdc6046d47fa52b4
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Matthieu-Jean THOMAS, Procureur Adjoint, Attendu que l'affaire a été mise en délibéré, Attendu le rapport écrit de Madame le Juge Commissaire, Attendu qu'il résulte des documents versés aux débats et
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69c4993dcdc6046d47fa5436
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Matthieu-Jean THOMAS, Procureur Adjoint, Attendu que l'affaire a été mise en délibéré, Attendu le rapport écrit de Monsieur le Juge Commissaire Attendu qu'il résulte des documents versés aux débats
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69c4997ecdc6046d47fa58b9
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Matthieu-Jean THOMAS, Procureur Adjoint, Attendu que l'affaire a été mise en délibéré, Attendu le rapport écrit de Monsieur le Juge Commissaire Attendu qu'il résulte des documents versés aux débats
Source officielle12e chambre
651fa5c9c601f083189919fc
5 octobre 2023
5 octobre 2023
; - Condamner l'assureur Allianz à relever indemne la société Maillard et à la garantir de toutes les éventuelles condamnations qui pourraient être mises à la charge de la société Maillard, dans l'hypothèse
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200126
28 janvier 2016
28 janvier 2016
Pimoulle, Mmes Kermina, Maunand, Martinel, conseillers, M. Vasseur, Mme Pic, M. de Leiris, Mmes Lemoine, Perrin, M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00084
2 février 2022
2 février 2022
[X] [K], prise en qualité de liquidateur judiciaire des sociétés Etude généalogique Maillard et Etude généalogique Maillard région Provence-Alpes-Côte d'Azur, 2°/ à la société Etude généalogique Maillard
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210133
4 mars 2021
4 mars 2021
Sur le rapport de Mme Maunand, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Acadian Advisors & associates, de la SCP Gaschignard, avocat de M. et Mme O..., de
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210135
4 mars 2021
4 mars 2021
Sur le rapport de Mme Maunand, conseiller, les observations écrites et orales, de la SCP Boulloche, avocat de M. et Mme J..., de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de l'association syndicale libre Fuon
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210680
17 septembre 2020
17 septembre 2020
Cardini, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand, conseiller, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210316
4 juin 2020
4 juin 2020
, conseiller, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210231
19 mars 2020
19 mars 2020
Sur le rapport de Mme Maunand, conseiller, les observations écrites de la SCP Krivine et Viaud, avocat de M. et Mme H..., et l'avis de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210818
14 novembre 2019
14 novembre 2019
Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 9 octobre 2019, où étaient présentes : Mme BROUARD-GALLET, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Maunand
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210086
30 janvier 2020
30 janvier 2020
, conseiller, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu
Source officiellePage 4 sur 67