Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-1
6622095a9ce1420008389567
18 avril 2024
18 avril 2024
fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries devant la cour composée de : Madame Valérie GERARD, Présidente de chambre, Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère Mme Marie-Amélie
Source officielle1ère Chambre
6358cdf5c40aa805a7864d92
25 octobre 2022
25 octobre 2022
APPELANTE : La société BSVL, SAS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 8] [Localité 11] Représentée par Me Matthieu MERCIER
Source officielleChambre sociale 4-6
671b35bf2edfb0b58c05f156
24 octobre 2024
24 octobre 2024
INSERT N° SIRET : 428 738 280 [Adresse 7] [Adresse 7] [Adresse 7] Représentant : Me Haïba OUAISSI de la SELARL CASSIUS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E2127 substituée par Me Amélie
Source officielle11e chambre
5fdaa67bad5ff43758260a83
6 juin 2019
6 juin 2019
FRANCE SAS N° SIRET : 840 521 991 [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 - N° du dossier 20170240 - Représentant : Me Amélie
Source officielleChambre Commerciale
6974970acdc6046d4788d4d9
22 janvier 2026
22 janvier 2026
MINISTERE DE LA JUSTICE COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le la SCP LAVAL CROZE CARPE Me Amelie TOTTEREAU - RETIF ARRÊT du 22 JANVIER
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913e7
7 avril 2014
7 avril 2014
omettant de répondre à sa demande de dommages-intérêts en réparation du préjudice résultant de fausses accusations portées à son encontre, lesquelles laissent entendre que les salariés étaient à la merci
Source officielle17e chambre
6034ec95977823186e6d9c76
23 juin 2016
23 juin 2016
Merci pour faire le nécessaire à partir de fin mai ' ; Que, contrairement à ce que soutient le salarié, ce mail organise la reprise du trop perçu et n'acte pas un accord pour son abandon ; Que le
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2400703_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Par un arrêté du 18 janvier 2024, publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Côte-d'Or le 22 janvier 2024, le préfet de la Côte-d'Or a donné délégation à Mme Amelle Ghayou, secrétaire
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928be
12 mai 2015
12 mai 2015
ZAE les Cadeaux 81370 SAINT SULPICE représentée par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Amélie
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
60339b4aa5acb5500b059235
12 mai 2017
12 mai 2017
6] Représentée par : Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée par : Me Damien DELLA LIBERA, avocat au barreau de BORDEAUX, substituant Me Amélie
Source officielle8ème Ch Prud'homale
65b21091c4cf860008dff660
24 janvier 2024
24 janvier 2024
D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 24 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller, Madame Anne-Cécile MERIC
Source officielleChambre sociale
631add80f575634f1371eba7
8 septembre 2022
8 septembre 2022
QUINCAILLERIE [Z] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Amelie GEMMA de la SELARL JUDISOCIAL, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officielleChambre 1- section A
68e9776f3ea43407b912bc1b
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[O] née le 30 Octobre 1984 à [Localité 4] (YVELINES), demeurant [Adresse 5] représentées par Maître Bénédicte DE GAUDRIC de la SELARL DE GAUDRIC, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE, Me Elisabeth MERCY
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6971f5a5cdc6046d4739b423
21 janvier 2026
21 janvier 2026
ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K148 Ayant pour avocat plaidant Me Stéphanie NGUYEN NGOC de la AARPI AXIAL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, substituée à l'audience par Me Charles MERCIER
Source officielleChambre 4-4
68676d776cbb391a608a1871
3 juillet 2025
3 juillet 2025
la copie d'une carte bancaire au nom du salarié et de l'employeur, Le courriel qu'il a adressé à l'employeur le 31 décembre 2018 au sujet des astreintes et à la fin duquel le salarié dit PS Encore merci
Source officielleChambre référés
68e017a474e929a9d8fa7240
3 octobre 2025
3 octobre 2025
SC ARENE, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Etienne GROLEAU, avocat au barreau de RENNES, substitué par Me FONTAN, avocat au barreau de RENNES, Me Amélie RICHARD, avocate au barreau
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0731JUD004134098
31 juillet 2001
31 juillet 2001
Tout cela ne fait pas partie du chapitre du djihad , mais de celui des amel-i salih (activités de la période de paix).
Source officielle17ème Ch. Presse-civile
68e7a544033cf481c39a4bef
8 octobre 2025
8 octobre 2025
TRIBUNAL Magistrats ayant participé au délibéré : Jean-François ASTRUC, Vice-président Président de la formation Anne-Sophie SIRINELLI, Vice-présidente Gauthier DELATRON, Juge Assesseurs Greffiers : Amélie
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0213JUD004134098
13 février 2003
13 février 2003
Tout cela ne fait pas partie du chapitre du djihad, mais de celui des amel-i salih [activités de la période de paix].
Source officielleChambre 1 Cabinet 3
6866ed34d33109fd079b6db4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
au barreau de REIMS ****** Monsieur Le Docteur [L] [VI], domicilié à l’ [Adresse 15] représenté par Maître Alain MATRYTOWSKI, avocat postulant au barreau de METZ, vestiaire : A300 et par Maître Amélie
Source officiellePage 4 sur 5