Roger I, à Mme Magali N, à Mme Marielle H, à Mme Dominique B, à M. Jean-Pierre G, à M. Yann J, à M. Michel F.

serait assimilée à un "abandon de poste"; que le 14 septembre, Jérôme C... a effectué ses heures de délégation, en laissant le magasin fermé toute la journée; que dans deux lettres des 14 et 15

La Sci Château rouge expose que la carence de M.

des commerces et services du Val de Marne reprochant au chef d'entreprise de n'avoir pas organisé, en 1999, les élections des délégués du personnel ni constitué de comité d'établissement au sein du magasin

Roger P..., M. René ZL..., Mme Marie ZL..., M. Gérard YC..., Mme Anne I..., M. Jean-François ZG..., Mme Marie-Hélène XW... ZO..., M. Jean-Louis XU..., M.

de 15 ans, maitrise le français et qu'il a suivi une formation afin d'obtenir, avec succès, un certificat d'aptitude professionnelle (CAP) de menuiserie auprès de l'établissement EREA - Les Terres Rouges

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Roger, Sevaux et Mathonnet, avocat aux Conseils, pour Mme Y... et les trente et un autres demandeurs au pourvoi principal PREMIER MOYEN DE

Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M. Jean-Baptiste Butlen, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 25 février 2025.

La jeune fille déclarait qu'elle n'était plus retournée ensuite dans ce magasin.

.-98809 MONT-DORE représenté par la SELARL ROGER INTIMÉ Mme Natacha Catherina Olivia Y... née le 18 Novembre 1977 à NOUMEA (98800) demeurant C/ o M.

X..., ès-qualités de mandataire, 6°) la société Mutuelle Parisienne de Garantie, sise ... (10e), 7°) la société anonyme Pannovosges, sise ..., 8°) la société à responsabilité limitée Roger et Compagnie

[J] [H] [R] à l'enseigne TEAM CARROSSERIE né le [Date naissance 2] 1990 à [Localité 6] demeurant [Adresse 5] Comparant en personne et assisté par Me Olivier MAZZOLI, de la SELARL MARCOU DORCHIES MAZZOLI

Magali B...

Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M. Jean-Baptiste Butlen, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 25 février 2025.

Patrick X..., Mme Magali Y... épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 13 avril 2017, qui, pour homicide involontaire, a condamné le premier à quatre

ACTION LOGEMENT SERVICES, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Roger LEMONNIER, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Marine CRAYNEST, avocat au barreau de LILLE ET :

Intermarché, ni avoir ce jour là mis des cassettes vidéo dans le panier ; qu'il ne conteste pas non plus s'être de nouveau, le 25 novembre 2002, rendu à Prades, à proximité du magasin Intermarché ; que

formé par : - LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS DANY VIAND, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 21 octobre 1992, qui, dans les poursuites exercées contre Roger