CHARLEVILLE-MEZIERES Monsieur Eric X..., tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal de la personne et des biens de ses enfants Jimmy et Justine X... ... 08090 TOURNES Madame Bruna

La société Pam a reçu les produits aux couleurs autrichiennes qu'elle avait commandés et par courriel du 12 mai 2016 (pièce 17 produite par l'appelante) a confirmé qu'elle en paierait le solde.

Francis X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 avril 1995 par le conseil de prud'hommes de Nice (section industrie), au profit de la société Bruna, société anonyme, dont le siège est

01.60.09.76.80 N° RG 25/02513 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CD7WB Minute : 25/00819 DESISTEMENT DU : 08 octobre 2025 Copie délivrée le : à : Me JOVE-LANGAGNE-BOISSAVY, Me Elodie BRUYAS

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 16 mai 2024 et 7 avril 2025, Mme B...

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Bruna Rosso, avocate de M.

[Adresse 6], prise en la personne de son administrateur provisoire Maître [V] [R] membre de la SELARL 2M et Associés, dont l'étude est [Adresse 4] Partie défenderesse : non comparante 5) SCI LAS BRISAS

] [Adresse 11] [Localité 10] Madame [BP] [R] [LK] épouse [HW] [Adresse 2] [Localité 10] Monsieur [LX] [CF] [HW] [Adresse 2] [Localité 10] ASSOCIATION SYNDICALE DU GROUPE D'HABITATIONS BRUA

X..., sur la seule inscription de Bruna X... auprès de la mutualité sociale agricole en qualité de chef d'exploitation du 3 mai 1979 au 31 décembre 1983, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à

Représenté par Me Jean-David A... de la SCP JEAN-DAVID A... , Postulant, avocat au barreau de RENNES Assisté de Me Jacques LE BRUSQ de la SCP LE BRUSQ ET DANIEL, Plaidant, avocat au barreau de LORIENT

Article 3 : L’Etat versera à Me Bruna-Rosso, avocate de M.

Vu la requête enregistrée le 22 mars 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M. Miloud Y... demeurant ... ; M.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'État le versement à Me Bruna-Rosso, avocat de M.

A B, représenté par Me Bruna-Rosso, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 18 mars 2024 par laquelle le préfet de Vaucluse lui a fait connaître que le refus d'accepter l'offre de

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 21 avril et 11 mai 2026, l’association sportive Paotred Dispount Ergué-Gabéric, représentée par Me Brusq, demande au juge des

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces, enregistrées le 16 mars et le 10 mai 2023, Mme D A C, représentée par Me Bruna-Rosso, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de la

représentée par Me Philippe Z... de la SCP BERTRAND RADISSON BROSSAS, avocat au barreau d'ORLEANS plaidant par Me A...

Signé par Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Président, et par Madame Valérie BRUNAS-LAPIERRE, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. V.

A..., représenté par Me Bruna-Rosso, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet de Vaucluse d’instruire sa demande

Antonius G..., 2 / Mme Bruna F... D..., née B...