Mais la déficience intellectuelle peut également apparaître plus tardivement à l'adolescence, voire à l'âge adulte. C'est notamment le cas pour les traumatismes crâniens.

Article Annexe

—

PRÉVENTION ET L'ÉDUCATION SANITAIRE Les Parties signataires entendent rappeler qu'une politique d'amélioration de la santé bucco-dentaire passe nécessairement par la prévention et le dépistage bucco-dentaire pour lutter contre le risque de recours trop tardif

Article Annexe

—

Les pénalisations pour paiement tardif ne sont pas considérées comme des intérêts au sens du présent article.

Article Annexe 1 (Saint-Martin)

—

Les pénalisations pour paiement tardif ne sont pas considérées comme des intérêts au sens du présent article. 5.

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

méritent d'être soulignées : le point de départ des troubles est rarement mentionné dans les documents médico-administratifs contemporains de l'événement traumatisant ; le moment où il fait l'objet de plaintes de la part du patient peut être très tardif

Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

Code de l'action sociale et des familles

Mais la déficience intellectuelle peut également apparaître plus tardivement à l'adolescence, voire à l'âge adulte. C'est notamment le cas pour les traumatismes crâniens.

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Coupesarte, Courseulles-sur-Mer, Crèvecœur-en-Auge, Escoville, Fervaques, Gonneville-en-Auge, Grandchamp-le-Château, Hérouvillette, Janville, Lécaude, Livarot, Merville-Franceville-Plage, Méry-Corbon, Le Mesnil-Durand, Le Mesnil-Germain, Le Mesnil-Mauger

LEGIARTI000050943833

—

49125) ; Longué-Jumelles (49180) ; Montreuil-Bellay (49215) ; Noyant-Villages (49228) ; Ombrée d'Anjou (49248) ; Gennes-Val-de-Loire (49261) ; Erdre-en-Anjou (49367) ; Lys-Haut-Layon (49373) ; Les Hauts-d'Anjou (49080) ; Le Lion-d'Angers (49176) ; Mauges-sur-Loire

Article Annexe

—

Le différé visé à l'article 21 § 2 applicable est celui qui expire le plus tardivement.

Article Annexe I

—

Maine-et-Loire Mauges-sur-Loire Inondations et coulées de boue 12/09/2023 12/09/2023 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

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