X... employé depuis le 29 décembre 1990 par la société Mazet comme chauffeur, et délégué du personnel, a participé du 18 juin au 31 juillet 1995 à une grève pour contester les conditions de mise en oeuvre

d'assurance maladie de la Creuse, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 15 juin 2015 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Sogeb Mazet

Fernand Y..., domicilié ..., en cassation d'un arrêt n° 96/632 rendu le 30 juillet 1996 par la cour d'appel de Toulouse (3e chambre, 2e section), au profit : 1 / du trésorier de Saverdun-Mazères,

MAXEL prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, C/ S.A.S.

attaqué (Paris, 16 septembre 2004), que le syndicat des copropriétaires du 11, rue Neuve Popincourt à Paris (le syndicat), ayant pour syndic la société Cerip aux droits de laquelle vient la société Mazet

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 juin 2019), par acte sous seing privé du 28 janvier 2008, la société civile immobilière Bizot (la SCI) a donné à bail à la société Mazal 25, aux droits de laquelle se trouve

Cet accident a été reconnu comme imputable au service par un arrêté du maire des Matelles du 13 avril 2021.

Z..., une promesse de vente sous condition suspensive d'exercice d'un droit de préemption portant sur un mazet à usage d'habitation avec diverses parcelles en nature de vigne et stipulant que l'acquéreur

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 28 novembre 2019), salarié de la société Etablissements Philippe Van Maele (la société), M.

EXPOSE DES FAITS Par jugement en date du 3 Novembre 2025 une procédure de liquidation judiciaire a été ouverte du chef de : SARL MATEL ILE DE FRANCE [Adresse 1] Et la SELAFA MJA, prise en la personne

réglementation en vigueur ; qu'en adressant ainsi les ouvrages licencieux à l'ensemble des personnes dont les identités et adresses étaient répertoriées aux fichiers loués, auprès de la société Marrel

fait procéder en 1991/1993 à une extension de son site "les fromageries occitanes" ; que les travaux ont porté sur la création de salles frigorifiques dont la réalisation a été confiée à la société Mazet

Patrick Z..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur des époux Y..., de la société civile immobilière Mazal, des sociétés Groupe Pile, X...

[L], [W] et la société Lagorum (les vendeurs) ont cédé à la société Mecanelle (l'acquéreur), l'ensemble de leurs actions dans le capital de la société Air Marrel International et leurs comptes courants

#Manel Camós Grau contra Comisión Europea.#Asunto T-96/03.

affaires de sécurité sociale à compter du 1er janvier 2013 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que salarié de la société Manpower (l'employeur) mis à la disposition de la société Marrel

#Manel Camós Grau kontra Európai Bizottság.#T-309/03. sz. ügy.

#Gilbert Elkaïm och Philippe Mazuel mot Europeiska kommissionen.#Mål T-173/99.

[Y] représenté, a sollicité : - CONSTATER que la SCI MAZEL ne rapporte pas la preuve que les dégradations dont elle se prévaut sont intégralement imputables à Monsieur [Y] - CONSTATER que la SCI MAZEL

Numéro d'inscription au répertoire général : 13/12622 Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 Avril 2013 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 10/18215 APPELANTE SARL MAZEL