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291 résultats pour « Michel Miccoli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00530

18 mars 2016

18 mars 2016

6, chambre 3), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Slota, société par actions simplifiée unipersonnelle, 2°/ à la société Vanyc, société à responsabilité limitée, 3°/ à la société Micpol

Source officielle

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CA

Chambre 3-2

6348ff1863d497adffda3e1e

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

A titre principal, DEBOUTER Maître [B] agissant en qualité de mandataire judiciaire de la SAS DI MICHELI de l'ensemble de ses demandes DEBOUTE la SAS DI MICHELI de l'ensemble de ses demandes

Source officielle

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY00285_20220603

3 juin 2022

3 juin 2022

Procédure contentieuse antérieure Le département de la Savoie a demandé au tribunal administratif de Grenoble de condamner in solidum les sociétés Eiffage Travaux Publics Rhône Alpes Auvergne, Socco et Michellier

Source officielle

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2000:40

droit européen

17 février 2000

17 février 2000

#Carla Micheli, Andrea Peirano, Carlo Nike Bianchi y Marinella Abbate contra Comisión de las Comunidades Europeas.

Source officielle

4 ème Chambre

DTA_1902555_20221201

1 décembre 2022

1 décembre 2022

2022, le tribunal administratif de Rouen, statuant avant dire droit, a prescrit une expertise au contradictoire de l'office public de l'habitat de la Seine-Maritime, de la société Ateliers TMF Thorel Michelier

Source officielle

4 ème Chambre

DTA_1903375_20221201

1 décembre 2022

1 décembre 2022

2022, le tribunal administratif de Rouen, statuant avant dire droit, a prescrit une expertise au contradictoire de l'office public de l'habitat de la Seine-Maritime, de la société Ateliers TMF Thorel Michelier

Source officielle

Chambre 1-3

660f94dea40f8b0008cb7121

4 avril 2024

4 avril 2024

APPELANTES SARL MICHELIS SARL MICHELIS, Société à Responsabilité Limitée inscrite sous le numéro 403 583 370 au R.C.S.

Source officielle

Cour d'Appel

S.A.S. GENEVIEVE LETHUc/S.A

6253c9c3bd3db21cbdd892d5

24 septembre 2007

24 septembre 2007

MICOMI S.A.R.L.

Source officielle

4ème Chambre civile

6a0e1b78cdc6046d475bb6c7

19 mai 2026

19 mai 2026

de la Mise en Etat, assistée de Taanlimi BENALI, Greffier DEMANDERESSE AU PRINCIPAL ET DÉFENDERESSE À L’INCIDENT: Mme [K] [G] domiciliée : chez [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Enzo MICHELIS

Source officielle

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-9655

Admin. suprême

26 février 1993

26 février 1993

Résultat : d'un peu plus de quatre ans et six mois ( De Micheli ) à seize ans et trois mois environ ( Billi ). 2.

Source officielle

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-9659

Admin. suprême

26 février 1993

26 février 1993

Résultat : d'un peu plus de quatre ans et six mois ( De Micheli ) à seize ans et trois mois environ ( Billi ). 2.

Source officielle

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-9657

Admin. suprême

26 février 1993

26 février 1993

Résultat : d'un peu plus de quatre ans et six mois ( De Micheli ) à seize ans et trois mois environ ( Billi ). 2.

Source officielle

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-9651

Admin. suprême

26 février 1993

26 février 1993

Résultat : d'un peu plus de quatre ans et six mois ( De Micheli ) à seize ans et trois mois environ ( Billi ). 2.

Source officielle

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-9653

Admin. suprême

26 février 1993

26 février 1993

Résultat : d'un peu plus de quatre ans et six mois ( De Micheli ) à seize ans et trois mois environ ( Billi ). 2.

Source officielle

3ème chambre

DCA_20TL01960_20230321

21 mars 2023

21 mars 2023

Elle soutient que, en ce qui concerne l'appel principal de la société Michelier : - les moyens soulevés ne sont pas fondés ; - la société Michelier a une part prépondérante de responsabilité dans l'apparition

Source officielle

Référés

S.C.I. MAINSTREET 1617c/S.A

68dd83d2548223b2c7ac3ab6

1 octobre 2025

1 octobre 2025

MICHELIS PRIMEURS. Selon conclusions en date du 29 septembre 2025, la S.C.I.

Source officielle

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-9658

Admin. suprême

26 février 1993

26 février 1993

Non-pecuniary damage: claim allowed in whole ( Salesi ) or in part ( Pizzetti , De Micheli and Trevisan ). 3.

Source officielle

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-9650

Admin. suprême

26 février 1993

26 février 1993

Non-pecuniary damage: claim allowed in whole ( Salesi ) or in part ( Pizzetti , De Micheli and Trevisan ). 3.

Source officielle

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-9654

Admin. suprême

26 février 1993

26 février 1993

Non-pecuniary damage: claim allowed in whole ( Salesi ) or in part ( Pizzetti , De Micheli and Trevisan ). 3.

Source officielle

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-9656

Admin. suprême

26 février 1993

26 février 1993

Non-pecuniary damage: claim allowed in whole ( Salesi ) or in part ( Pizzetti , De Micheli and Trevisan ). 3.

Source officielle