CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

259 239 résultats pour « Morgen »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300730

Cassation

16 juin 2016

16 juin 2016

n'est pas fondé ; Sur le deuxième moyen : Attendu que Mme G... et la société Belensas font grief à l'arrêt de condamner Mme G... à payer à la société JP Morgan Chase la somme de 4 164 626,11 euros

Source officielle

Page 4 sur 12962

← PrécédentSuivant →
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00503

Cassation

7 février 2017

7 février 2017

[J] [S] (JP Morgan) à l'attention de MM.

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027467402

Admin. suprême

27 mai 2013

27 mai 2013

l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social tendant à ce qu'il soit donné acte du désistement d'office de la SAS Morgère : 1.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

669f4776b8a2ee2bca84aefa

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Il sera renvoyé aux écritures des parties pour un examen complet des moyens soutenus.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

66ff85eba4ff9ec259c09a70

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

La société JP Morgan Chase a présenté le 27 avril 2007 à M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6033e16abba57392bd43e80b

Appel

15 mars 2017

15 mars 2017

La société JP Morgan Marsart Investments soutient que M.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

65a8d801e12c85000874b13c

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

MORGAN CIE C/ [U] [S] et autres Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 08 Mars 2021 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6fbd3db21cbdd935a3

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

Morgane X...a obtenu l'aide juridictionnelle totale le 2 avril 2015.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00857

Cassation

21 mars 2012

21 mars 2012

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles L. 3132-29 du code du travail, 808 et 809 du code du procédure civile ; Attendu, d'abord

Source officielle
CC

civ1

613723d0cd5801467740e7c0

Cassation

29 janvier 2002

29 janvier 2002

par la société GIM, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1999 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1ère section), au profit de la société Morgan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd901a6

Appel

23 janvier 2013

23 janvier 2013

Trois enfants sont issues de cette union : - Anaïs née le 14 juin 1987 à AJACCIO -Gwenaëlle et Morgane nées le 29 mai 1992 à AJACCIO.

Source officielle
TJ

Service des référés

668d7ff253e3bdd0778674b7

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

COURTAGE SAS [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Maître Michaël LEVY du PARTNERSHIPS HOGAN LOVELLS (PARIS) LLP, avocats au barreau de PARIS - #J0033 INTERVENANTE VOLONTAIRE Société JP MORGAN SE

Source officielle
CC

comm

Malta 1, a cédé, le 19 décembre 2004, ses créancesc/M. X

ECLI:FR:CCASS:2008:CO00505

Cassation

15 avril 2008

15 avril 2008

, la banque JP Morgan Chase Bank (JP Morgan) par suite d'une fusion-absorption, puis la banque Espirito Santo et de la Vénétie (BESV), chargées successivement du recouvrement des créances détenues par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8e9f1

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Nathalie Y... et Patrick X... se sont mariés le 16 août 1988 à BÉTHUNE et quatre enfants sont issus de leur union : - Kévin né le 26 août 1987, - Ruben né le 12 avril 1989, - Morgan né le 10 juin 1990

Source officielle
CC

cr

61372624cd58014677423466

Cassation

30 octobre 2001

30 octobre 2001

; "alors que, par l'effet de sa fusion absorption par la société Morgan SA, la société JJJ Morgan et Trame avait perdu son existence juridique, si bien qu'en prononçant une condamnation à son égard,

Source officielle
CE

7ème - 2ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042420935

Admin. suprême

12 octobre 2020

12 octobre 2020

Elektrokohle AG, Mersen, Morgan Advanced Materials PLC, Schunk GmbH, Schunk Kohlenstofftechnik GmbH, SGL Carbon SE, Mersen France Amiens, Morgan Carbon France et Schunk Electrographite à lui verser la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90b17

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

Morgane et Nadja Z..., respectivement nées les 28 avril 1996 et 6 janvier 2000, et dont les parents sont décédés, font l'objet d'un placement décidé par le juge des enfants de Limoges, mesure qui a été

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:501652.20250731

Admin. suprême

31 juillet 2025

31 juillet 2025

C, aucun des moyens soulevés n'est de nature à permettre leur admission. D E C I D E : -------------- Article 1er : Les conclusions du pourvoi de MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca36bd3db21cbdd8a5dd

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

par Maître LEFEBVRE, Avocat à la Cour d'Appel de REIMS Madame Djora C... épouse D..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de son fils mineur Morgan

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

615e0d53c25a97f0381f4cd6

Appel

19 février 2015

19 février 2015

[O] [U] a été engagé par la société MORGAN-STANLEY&CO INTERNATIONAL PLC (MORGAN-STANLEY), le 22 juillct 2002 en qualité d'Associate, Responsable des Services Généraux, statut cadre, dans le cadre d'un

Source officielle