Codes de loi français

LEGIARTI000023420454

machines pour l'essai des métaux. 29.5 GF Fabrication de machines et matériels pour le textile, le cuir ou la chaussure. 29.5 MA Fabrication de machines pour les industries du caoutchouc et du plastique. 29.5 NA Fabrication de moules

LEGIARTI000023420422

étain, cuivre ou métaux précieux. 27.4KB 4,30 Métallurgie de métaux non ferreux (Cr, Ni, Mn) (non compris les formes ferro-alliées). 27.4MC 4,30 Fonderie de fonte ou fabrication d'articles en fonte. 27.5AB 6,10 Fonderie d'acier moulé

LEGIARTI000026909531

étain, cuivre ou métaux précieux. 27.4KB 4,50 Métallurgie de métaux non ferreux (Cr, Ni, Mn) (non compris les formes ferro-alliées). 27.4MC 4,50 Fonderie de fonte ou fabrication d'articles en fonte. 27.5AB 6,00 Fonderie d'acier moulé

Article Annexe

Dimensions du moule. Diamètre intérieur haut = 77 mm. Mesure et/ou visuel. Conditions liées au cycle de production Origine des fourrages distribués aux chèvres. Issus de l'aire géographique. Documentaire.

Article Annexe

; Cros ; Dourbies ; Durfort-et-Saint-Martin-de-Sossenac ; L'Estréchure ; Fressac ; Gailhan ; Ganges ; Gorniès ; Lanuéjols ; Laroque ; Lasalle ; Liouc ; Logrian-Florian ; Mandagout ; Mars ; Molières-Cavaillac ; Monoblet ; Montdardier ; Montoulieu ; Moulès-et-Baucels

Article Annexe I (suite)

X BJ (13) S 3.2.2.3 Techniques de transformation utilisées en bijouterie: - Réaliser un moule simple sans contre dépouille et obtenir une cire X Enlèvement de matière - Réaliser toute reprise et ajustage X

Article Annexe 6

Pour les masses d'eaux côtières de Méditerranée, l'indicateur macroalgues adopté en France est l'indice CARLIT (CARtografia LIToral), qui intègre 3 paramètres : -le linéaire côtier rocheux occupé par diverses communautés d'algues et d'invertébrés (moules

Article Annexe

matériels pour le textile, le cuir ou la chaussure. 29. 5 JA Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton. 29. 5 MA Fabrication de machines pour les industries du caoutchouc et du plastique. 29. 5 NA Fabrication de moules

Article Annexe

zinc, étain, cuivre ou métaux précieux 27. 4KB 3,70 Métallurgie de métaux non ferreux (Cr, Ni, Mn) (non compris les formes ferro-alliées) 27. 4MC 3,70 Fonderie de fonte ou fabrication d'articles en fonte 27. 5AB 5,70 Fonderie d'acier moulé

Article Annexe 1

LAON AMIENS 02 HIRSON LAON AMIENS 60 CREIL SENLIS AMIENS 80 ALBERT PERONNE ANGERS 72 LA FERTE-BERNARD LE MANS ANGERS 72 CHATEAU-DU-LOIR LA FLECHE BASSE-TERRE 971 LE MOULE

Article Annexe I a

- mouler des composants, des ébauches. - contrôler la conformité des dimensions, de la forme, de la position, de l'esthétique, en cours et en fin de fabrication. - La réalisation est conforme aux exigences de la fabrication.

Article Annexe

Les solutions préparées sont coulées dans un moule formé de deux plaques de verre (200 x 160 x 3 mm) séparées par deux espaceurs de 1,5 mm d'épaisseur.

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Ex 70-06 Plaques en verre. 70-16-90-40 Pavés et briques, pour le bâtiment ou la construction 70-16-90-70 Pavés, briques, carreaux, tuiles et autres articles en verre coulé ou moulé, même armé, pour le bâtiment et la construction ; verre dit

Article Annexe I (suite)

62 Pas-de-Calais Mercatel 62 Pas-de-Calais Méricourt 62 Pas-de-Calais Meurchin 62 Pas-de-Calais Monchy-le-Preux 62 Pas-de-Calais Montigny-en-Gohelle 62 Pas-de-Calais Moringhem 62 Pas-de-Calais Moulle

Article Annexe Ib

x S2.3.1b L'obtention des formes (Maroquinerie) La réalisation d'un moule pour relever les lignes du gabarit. x La mesure des caractéristiques géométrales.

Article Annexe I (suite)

Fonte - Fabrication d'une pièce par fusion dans un moule. Fusion - Passage de l'état solide à l'état liquide par l'effet de la chaleur.

Article Annexe

Sérigraphie de type marquage. 25.61Z-B Traitement et revêtement des métaux. 25.62A-Z Décolletage. 25.62B-Z Mécanique industrielle. 25.71Z-Z Fabrication de coutellerie. 25.72Z-Z Fabrication de serrures et de ferrures. 25.73A-Z Fabrication de moules

LEGIARTI000030541821

Fozières, Frontignan, Ganges, Gignac, Gorniès, Graissessac, Hérépian, Joncels, Jonquières, Lamalou-les-Bains, Laroque, Lauroux, Lavalette, Lodève, Lunas, Mas-de-Londres, Matelles (Les), Mérifons, Mons, Montarnaud, Montoulieu, Montpellier, Montpeyroux, Moulès-et-Baucels

LEGIARTI000028181592

la Dordogne) : tout le cours L. 2_303 | P1780500 | Le ruisseau de Roannes : tout le cours L. 2_305 | P18-0400 | L'Authre : tout le cours L. 2_312 | P1850500 | Le Pontal : de la retenue Saint-Etienne-de-Cantales à sa confluence avec le Moulès

Article ANNEXE

: 9 novembre 1993 : 500 000 : : Mont-Saint-Aignan (76) : 15 novembre 1993 : 20 000 : : Morlaix (29) : 16 décembre 1993 : 50 000 : : Mougins (06) : 13 décembre 1993 : 300 000 : : Moule