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3 439 résultats pour « Muscillo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Lina ABDELALI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

69efb802cdc6046d47c21788

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

en soutenant ses écritures datées du 19 décembre 2025 de : A titre principal, - RECONNAÎTRE le caractère professionnel de la maladie de Monsieur [N] dans le dossier n° 222404139 - tendinopathie des muscles

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Lina ABDELALI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

69efb820cdc6046d47c219bf

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

en soutenant ses écritures datées du 19 décembre 2025 de : A titre principal, - RECONNAÎTRE le caractère professionnel de la maladie de Monsieur [T] dans le dossier n° 220405138 - tendinopathie des muscles

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Lina ABDELALI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

69efb824cdc6046d47c21a17

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

caisse primaire d’assurance maladie des Bouches-du-Rhône, ci-après désignée la Caisse, lui refusant la reconnaissance de la maladie professionnelle déclarée le 26 avril 2022, à type de tendinopathie des muscles

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Lina ABDELALI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

69efb828cdc6046d47c21a7d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

en soutenant ses écritures datées du 19 décembre 2025 de : A titre principal, - RECONNAÎTRE le caractère professionnel de la maladie de Monsieur [V] dans le dossier n° 220404131 - tendinopathie des muscles

Source officielle
TJ

J.L.D.

6786b67edf5b5c7d10ca51e4

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

santé de Madame [M] [X] épouse [W] ne lui permet pas d’être présent à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître MUSCILLO

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2208251_20240207

Administratif

7 février 2024

7 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 novembre 2022, Mme E A, représentée par Me Muscillo, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision implicite

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2216520_20230808

Administratif

8 août 2023

8 août 2023

de la diplopie verticale binoculaire ; - la consultation ophtalmologique du 12 septembre 2022 a révélé l'existence d'une fracture de la paroi médiale de l'orbite droite et d'une incarcération du muscle

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2505188_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 13 mai 2025 : - le rapport de Mme Journoud, magistrate désignée, - les observations de Me Muscillo, représentant M.

Source officielle
CC

cr

61372597cd5801467741f0a7

Cassation

23 avril 1997

23 avril 1997

vétérinaires par présentation au sens des articles L. 511 et L. 606 du Code de santé publique; qu'ils retiennent que le produit vendu à usage externe sous le nom d'"Arnica", avec pour indication les troubles musculo-ligamentaires

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

6a0ae2b8cdc6046d470f8a30

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

LES FAITS ET LA PROCÉDURE : La société [P] exploite une activité de : « Salle de sport, pratique du Crossfit, Coaching personnalisé et collectif, Fitness, remise en forme, musculation, gymnastique, commercialisation

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fdc350dd452de58f33f0a17

Appel

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Au soutien de son appel, il fait valoir qu'il conteste les faits qui lui sont reprochés sur la personne de plusieurs jeunes femmes qui ont fréquenté la salle de musculation reprochant au premier juge d'avoir

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200446

Cassation

27 mars 2025

27 mars 2025

Les conséquences financières de la tendinopathie des muscles épicondyliens du coude gauche de la victime ayant été inscrites sur son compte employeur et prises en compte pour le calcul du taux de cotisations

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2301599_20240626

Administratif

26 juin 2024

26 juin 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 février 2023, Mme A B, représentée par Me Muscillo, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 7 novembre 2021 par

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

6a0b7082cdc6046d471e2a38

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Suivant certificat médical établi le lendemain de l’accident, Madame [V] [A] a présenté une contracture des muscles sternocléidomastoïdiens, ainsi qu’une contracture des muscles dorsaux.

Source officielle
CE

8ème chambre

CETAT:CETATEXT000041575520

Admin. suprême

13 février 2020

13 février 2020

Elle a développé, à partir de 1995, une asthénie, physique et cognitive, associée à des douleurs musculo-articulaires diffuses, une intolérance aux efforts et au froid ainsi que des troubles du sommeil

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2411839_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

A B, représenté par Me Muscillo, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision implicite de rejet née du silence gardé par la préfète du Rhône sur sa demande de titre

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

64f816450a9accd9695a423b

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Elle est définie comme une tendinopathie d'insertion des muscles épicondyliens associée ou non à un syndrome du tunnel radial avec un délai de prise en charge de 14 jours.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2308562_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

A, représenté par Me Muscillo, a présenté une demande en vue d'obtenir l'exécution de l'ordonnance.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2505084_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

B aux fins de non-admission dans le SIS ; - les observations de Me Muscillo, représentant M.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2401570_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Feron ; - les observations de Me Muscillo, avocat de M.

Source officielle

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