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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
GNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Lina ABDELALI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
69efb802cdc6046d47c21788
9 avril 2026
en soutenant ses écritures datées du 19 décembre 2025 de : A titre principal, - RECONNAÎTRE le caractère professionnel de la maladie de Monsieur [N] dans le dossier n° 222404139 - tendinopathie des muscles
69efb820cdc6046d47c219bf
en soutenant ses écritures datées du 19 décembre 2025 de : A titre principal, - RECONNAÎTRE le caractère professionnel de la maladie de Monsieur [T] dans le dossier n° 220405138 - tendinopathie des muscles
69efb824cdc6046d47c21a17
caisse primaire d’assurance maladie des Bouches-du-Rhône, ci-après désignée la Caisse, lui refusant la reconnaissance de la maladie professionnelle déclarée le 26 avril 2022, à type de tendinopathie des muscles
69efb828cdc6046d47c21a7d
en soutenant ses écritures datées du 19 décembre 2025 de : A titre principal, - RECONNAÎTRE le caractère professionnel de la maladie de Monsieur [V] dans le dossier n° 220404131 - tendinopathie des muscles
J.L.D.
6786b67edf5b5c7d10ca51e4
14 janvier 2025
santé de Madame [M] [X] épouse [W] ne lui permet pas d’être présent à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître MUSCILLO
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2208251_20240207
7 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 novembre 2022, Mme E A, représentée par Me Muscillo, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision implicite
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2216520_20230808
8 août 2023
de la diplopie verticale binoculaire ; - la consultation ophtalmologique du 12 septembre 2022 a révélé l'existence d'une fracture de la paroi médiale de l'orbite droite et d'une incarcération du muscle
ELOIGNEMENT
DTA_2505188_20250515
15 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 13 mai 2025 : - le rapport de Mme Journoud, magistrate désignée, - les observations de Me Muscillo, représentant M.
cr
61372597cd5801467741f0a7
23 avril 1997
vétérinaires par présentation au sens des articles L. 511 et L. 606 du Code de santé publique; qu'ils retiennent que le produit vendu à usage externe sous le nom d'"Arnica", avec pour indication les troubles musculo-ligamentaires
Deuxième Chambre - Procédures collectives
6a0ae2b8cdc6046d470f8a30
7 mai 2026
LES FAITS ET LA PROCÉDURE : La société [P] exploite une activité de : « Salle de sport, pratique du Crossfit, Coaching personnalisé et collectif, Fitness, remise en forme, musculation, gymnastique, commercialisation
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fdc350dd452de58f33f0a17
12 décembre 2018
Au soutien de son appel, il fait valoir qu'il conteste les faits qui lui sont reprochés sur la personne de plusieurs jeunes femmes qui ont fréquenté la salle de musculation reprochant au premier juge d'avoir
civ2
ECLI:FR:CCASS:2025:C200446
27 mars 2025
Les conséquences financières de la tendinopathie des muscles épicondyliens du coude gauche de la victime ayant été inscrites sur son compte employeur et prises en compte pour le calcul du taux de cotisations
5ème chambre
DTA_2301599_20240626
26 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 février 2023, Mme A B, représentée par Me Muscillo, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 7 novembre 2021 par
Référés Cabinet 1
6a0b7082cdc6046d471e2a38
18 mai 2026
Suivant certificat médical établi le lendemain de l’accident, Madame [V] [A] a présenté une contracture des muscles sternocléidomastoïdiens, ainsi qu’une contracture des muscles dorsaux.
8ème chambre
CETAT:CETATEXT000041575520
13 février 2020
Elle a développé, à partir de 1995, une asthénie, physique et cognitive, associée à des douleurs musculo-articulaires diffuses, une intolérance aux efforts et au froid ainsi que des troubles du sommeil
1ère chambre
DTA_2411839_20250701
1 juillet 2025
A B, représenté par Me Muscillo, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision implicite de rejet née du silence gardé par la préfète du Rhône sur sa demande de titre
2EME PROTECTION SOCIALE
64f816450a9accd9695a423b
5 septembre 2023
Elle est définie comme une tendinopathie d'insertion des muscles épicondyliens associée ou non à un syndrome du tunnel radial avec un délai de prise en charge de 14 jours.
ORTA_2308562_20231107
7 novembre 2023
A, représenté par Me Muscillo, a présenté une demande en vue d'obtenir l'exécution de l'ordonnance.
DTA_2505084_20250522
22 mai 2025
B aux fins de non-admission dans le SIS ; - les observations de Me Muscillo, représentant M.
DTA_2401570_20240222
22 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Feron ; - les observations de Me Muscillo, avocat de M.
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