Christian A..., Guy B..., Jean-Martin C..., Gilbert D..., Pierre E..., Alain F..., Jean-Claude G..., André H... et Christian I... et Mmes Myriam J... et Brigitte K..., membres du conseil national de l'ordre

, Georges, Thouvenin, avocat de Mme Myriam X..., - les conclusions de M.

LA MAREE DE [Localité 8] à payer à la société GRENKE LOCATION la somme de 6.778,92€, augmentée des intérêts au taux légal à compter du 15 octobre 2020 ; CONDAMNER la société LA MAREE DE [Localité 8]

, du serrurier et du commissaire de police; Myriam X..., bousculant principalement Me Z..., ne parvenait qu 'à repousser à l'extérieur le serrurier et après avoir fait descendre le rideau métallique du

Greffier, lors des débats : Mme Myriam RUBINI ARRET : -réputé contradictoire. -prononcé publiquement par M Gérard DELTEL, Président.

respectivement au titre de son préjudice moral personnel, et du préjudice subi par sa fille ; "alors, d'abord, qu'en jugeant que les atteintes sexuelles imputées à Fernando X... auraient été imposées à Myriam

FAITS ET PROCEDURE Michel X... et Myriam Y... se sont mariés le 10 septembre 1977 sans contrat préalable.

déclaré coupable de recel ; "aux motifs qu'il résulte des pièces de la procédure et des débats que, courant mars 1990, le prévenu conduisait avec son fourgon chez divers commerçants les nommées Myriam

limitée Polyclinique d'Ambérieu en Bugey, dont le siège est ... à Ambérieu-en-Bugey (Ain), en cassation d'un arrêt rendu le 4 juillet 1991 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre), au profit de Mme Myriam

d'Avesnes-sur-Helpe en date du 05 juillet 2022, enregistrée sous le n° 20/00393 APPELANTS Madame [T] [R] épouse [S] et Monsieur [G] [S] demeurant ensemble [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Myriam

A, et de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin, avocat de la commune d'Amiens et de la Communauté d'agglomération d'Amiens métropole, - les conclusions de M.

H du Groupe Myriad, incluant et non limité à la rupture du contrat de travail des salariée de Myriad Group AG.

[E] [H] [Adresse 4], Président comparant par Me Mame Abdou DIOP [Adresse 5] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M. Noël HURET, président M.

née le 07 Août 1944 à Lyon ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Myriam CARTA, avocat au barreau de BASTIA Mme Emilie X...

20J N° RG 20/10110 - N° Portalis DBX6-W-B7E-VBEO N° minute : 25/ du 07 Janvier 2025 JUGEMENT SUR LE FOND DIVORCE AFFAIRE : [I] C/ [W] Copie exécutoire délivrée à Me Caroline MAZERES

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Myriam X..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1996 par la

pourvoi formé par la société d'Exploitation Théâtrale, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 juin 1998 par la cour d'appel de Paris (18e Chambre, Section C), au profit de Mme Myriam

PARIS, le douze février deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire AGOSTINI, les observations de Me DELVOLVE, et de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN

AFFAIRE : DEMANDEURS Me [S] [C] - Mandataire LIQUIDATION DE LA SAS [10] [Adresse 4] [Localité 2] non comparant S.A.S. [10] [Adresse 5] [Adresse 11] [Localité 3] comparante assistée de Me Pascale MAZEL

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Myriam