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82 résultats pour « Nicolas ROGNERUD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02294_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 septembre 2022, la caisse primaire d'assurance maladie de la Loire, représentée par Me Nicolas Rognerud, conclut au rejet de la requête et demande à la cour

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02294_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 septembre 2022, la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Loire, représentée par Me Nicolas Rognerud, conclut à la confirmation du jugement attaqué

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6162bb4af32b7c38854c30b4

Appel

28 janvier 2013

28 janvier 2013

DU 28 JANVIER 2013 APPELANTE : [G] [K] née [P] née le [Date naissance 3] 1967 à [Localité 7] [Adresse 2] [Adresse 2] comparant en personne, assistée de la SELARL AXIOME AVOCATS (Me Nicolas

Source officielle
CA

2ème Chambre

64fab9f90f624005e653f610

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

la personne de son dirigeant légal domicilié audit siège ; Service Contentieux Général [Adresse 1] [Localité 12] représentée par Me Anaïs BOURGIER, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et Nicolas

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

66162bdf99851e0008f1e5fe

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

PARAIRE de la SELEURL GALION, Société d'avocats, avocat au barreau de PARIS INTIMES : [T] [G] né le 08 Décembre 1990 à [Localité 9] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Nicolas

Source officielle
CA

8ème chambre

67ee19526cff766e94e388ea

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

au RCS de NANTERRE sous le numéro 484 004 338 et dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Nicolas

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

68e1fd1820ac6488494aa685

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

TEAM [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Edouard NEHMAN, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [Y] [U] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Nicolas ROGNERUD de la SELARL

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

64a8ff5903029105dbedc1d6

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

ANDRES de la SCP LOBIER & ASSOCIES, avocat plaidant inscrit au barreau de NIMES INTIMÉ : [L] [U] né le 23 Août 1970 à 23/08/1970 [Localité 1] [Adresse 6] [Localité 1] représenté par Me Nicolas

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fca90b8d20f5d8407eff4a7

Appel

4 septembre 2020

4 septembre 2020

ZOTTA, avocat au barreau de LYON INTIMÉS : [J] [D] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 5] (MAROC) [Adresse 4] Représenté par Me Nicolas ROGNERUD de la SELARL AXIOME AVOCATS, avocat au barreau

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

69622029cdc6046d47d3fe7b

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

20/00039 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 09 JANVIER 2026 APPELANT : [G] [I] né le 27 Janvier 1970 à [Localité 20] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Nicolas

Source officielle
CA

3ème chambre A

696101f9cdc6046d47bf0967

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Sis [Adresse 9] [Localité 1] Représentées par Me Nicolas ROGNERUD de la SELARL AXIOME AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 130, avocat postulant et Me Camille DETUGNY, avocate au barreau de

Source officielle
CA

8ème chambre

68008c9aecbbb650faffb169

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

Représentée par Me Nicolas ROGNERUD de la SELARL AXIOME AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque 130 * * * * * * Date de clôture de l'instruction : 09 Décembre 2024 Date des plaidoiries

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

68e1fd1820ac6488494aa687

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Adresse 9] [Localité 2] représentée par Me Edouard NEHMAN, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [S] [G] né le 26 décembre 1959 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Nicolas

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

677ecb1eb01eea4cf01a2d2c

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

avocats au barreau de BORDEAUX CPAM DE L’AIN prise en la personne de son directeur en exercice [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Louis TANDONNET, avocat au barreau de BORDEAUX et de Me Nicolas

Source officielle
CA

2ème Chambre

627b556f76c5d9057df80056

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

dirigeant légal domicilié audit siège Service Contentieux Général 02 rue des Alliés 38045 GRENOBLE CEDEX 09 Représentée par Me Anaïs BOURGIER, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et Me Nicolas

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fca6cbb8d6158577da99142

Appel

22 octobre 2020

22 octobre 2020

service RCT- [Adresse 2] (France), demeurant [Adresse 6] représentée par Me Jean-Raphaël FERNANDEZ de la SELARL FERNANDEZ GUIBERT & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, et assistée par Me Nicolas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a5bd3db21cbdd85da5

Appel

12 février 2002

12 février 2002

Z... le 22 juin 1944 à LA TRONCHE (38700) Nationalité française 8 rue de l'Alma 38100 GRENOBLE COMPARANTE EN PERSONNE Madame Nicole A... épouse B... née le 12 janvier 1948 à LA TRONCHE (38700) Nationalité

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

681061f1623750c90e2d7648

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

BLAIN de la SELARL NICOLAS BLAIN, avocats au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 03 Avril 2025 Présidée par Yolande ROGNARD, Magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c893bd3db21cbdd85abc

Appel

17 décembre 2001

17 décembre 2001

(avocat) Maître Nicolas Y... liquidateur judiciaire de la société HABITAT LOISIRS ... non représenté COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

68032e3b1fa67923f7882a59

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 18 AVRIL 2025 APPELANTS : [U] [G] décédé le 3 novembre 2023 né le 16 Octobre 1970 à [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Yves NICOL

Source officielle

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