AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02294_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 septembre 2022, la caisse primaire d'assurance maladie de la Loire, représentée par Me Nicolas Rognerud, conclut au rejet de la requête et demande à la cour
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02294_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 septembre 2022, la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Loire, représentée par Me Nicolas Rognerud, conclut à la confirmation du jugement attaqué
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6162bb4af32b7c38854c30b4
28 janvier 2013
28 janvier 2013
DU 28 JANVIER 2013 APPELANTE : [G] [K] née [P] née le [Date naissance 3] 1967 à [Localité 7] [Adresse 2] [Adresse 2] comparant en personne, assistée de la SELARL AXIOME AVOCATS (Me Nicolas
Source officielle2ème Chambre
64fab9f90f624005e653f610
5 septembre 2023
5 septembre 2023
la personne de son dirigeant légal domicilié audit siège ; Service Contentieux Général [Adresse 1] [Localité 12] représentée par Me Anaïs BOURGIER, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et Nicolas
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
66162bdf99851e0008f1e5fe
9 avril 2024
9 avril 2024
PARAIRE de la SELEURL GALION, Société d'avocats, avocat au barreau de PARIS INTIMES : [T] [G] né le 08 Décembre 1990 à [Localité 9] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Nicolas
Source officielle8ème chambre
67ee19526cff766e94e388ea
2 avril 2025
2 avril 2025
au RCS de NANTERRE sous le numéro 484 004 338 et dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Nicolas
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
68e1fd1820ac6488494aa685
3 octobre 2025
3 octobre 2025
TEAM [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Edouard NEHMAN, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [Y] [U] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Nicolas ROGNERUD de la SELARL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
64a8ff5903029105dbedc1d6
7 juillet 2023
7 juillet 2023
ANDRES de la SCP LOBIER & ASSOCIES, avocat plaidant inscrit au barreau de NIMES INTIMÉ : [L] [U] né le 23 Août 1970 à 23/08/1970 [Localité 1] [Adresse 6] [Localité 1] représenté par Me Nicolas
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fca90b8d20f5d8407eff4a7
4 septembre 2020
4 septembre 2020
ZOTTA, avocat au barreau de LYON INTIMÉS : [J] [D] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 5] (MAROC) [Adresse 4] Représenté par Me Nicolas ROGNERUD de la SELARL AXIOME AVOCATS, avocat au barreau
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
69622029cdc6046d47d3fe7b
9 janvier 2026
9 janvier 2026
20/00039 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 09 JANVIER 2026 APPELANT : [G] [I] né le 27 Janvier 1970 à [Localité 20] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Nicolas
Source officielle3ème chambre A
696101f9cdc6046d47bf0967
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Sis [Adresse 9] [Localité 1] Représentées par Me Nicolas ROGNERUD de la SELARL AXIOME AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 130, avocat postulant et Me Camille DETUGNY, avocate au barreau de
Source officielle8ème chambre
68008c9aecbbb650faffb169
16 avril 2025
16 avril 2025
Représentée par Me Nicolas ROGNERUD de la SELARL AXIOME AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque 130 * * * * * * Date de clôture de l'instruction : 09 Décembre 2024 Date des plaidoiries
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
68e1fd1820ac6488494aa687
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Adresse 9] [Localité 2] représentée par Me Edouard NEHMAN, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [S] [G] né le 26 décembre 1959 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Nicolas
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
677ecb1eb01eea4cf01a2d2c
8 janvier 2025
8 janvier 2025
avocats au barreau de BORDEAUX CPAM DE L’AIN prise en la personne de son directeur en exercice [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Louis TANDONNET, avocat au barreau de BORDEAUX et de Me Nicolas
Source officielle2ème Chambre
627b556f76c5d9057df80056
10 mai 2022
10 mai 2022
dirigeant légal domicilié audit siège Service Contentieux Général 02 rue des Alliés 38045 GRENOBLE CEDEX 09 Représentée par Me Anaïs BOURGIER, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et Me Nicolas
Source officielleChambre 1-6
5fca6cbb8d6158577da99142
22 octobre 2020
22 octobre 2020
service RCT- [Adresse 2] (France), demeurant [Adresse 6] représentée par Me Jean-Raphaël FERNANDEZ de la SELARL FERNANDEZ GUIBERT & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, et assistée par Me Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253c8a5bd3db21cbdd85da5
12 février 2002
12 février 2002
Z... le 22 juin 1944 à LA TRONCHE (38700) Nationalité française 8 rue de l'Alma 38100 GRENOBLE COMPARANTE EN PERSONNE Madame Nicole A... épouse B... née le 12 janvier 1948 à LA TRONCHE (38700) Nationalité
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
681061f1623750c90e2d7648
28 avril 2025
28 avril 2025
BLAIN de la SELARL NICOLAS BLAIN, avocats au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 03 Avril 2025 Présidée par Yolande ROGNARD, Magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment
Source officielleCour d'Appel
6253c893bd3db21cbdd85abc
17 décembre 2001
17 décembre 2001
(avocat) Maître Nicolas Y... liquidateur judiciaire de la société HABITAT LOISIRS ... non représenté COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
68032e3b1fa67923f7882a59
18 avril 2025
18 avril 2025
LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 18 AVRIL 2025 APPELANTS : [U] [G] décédé le 3 novembre 2023 né le 16 Octobre 1970 à [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Yves NICOL
Source officiellePage 4 sur 5