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108 résultats pour « Nolwenn ROBERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8cb07

Appel

13 octobre 2008

13 octobre 2008

GENERAL ARRÊT du : 13 OCTOBRE 2008 N° RG : 07 / 01911 DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'ORLEANS en date du 08 Août 2002 PARTIES EN CAUSE APPELANT Monsieur Robert

Source officielle

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Journal officiel
Créations

ROBERT, Maëlle, Nolwenn

SIREN 885228502GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

29/07/2020

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c13b

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

Le Président, rapporteur et rédacteur en a, dans son délibéré, rendu compte à la Cour composée, outre lui-même, de François CERTNER et Dominique NOLET, Conseillers, en application des dispositions des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c175

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

C/ Robert X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c173

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

né le 28 Avril 1941 à SAINT ROBERT (47) de nationalité française retraité demeurant ... 47340 ST ROBERT représenté par la SCP HENRI TANDONNET, avoués assisté de Me Frédéric ROY, avocat INTIME

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c920bd3db21cbdd87540

Appel

10 février 2005

10 février 2005

C/ Robert V.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

678172e26d34da2cbdcda16a

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

REICHEN ET ROBERT ET ASSOCIES ARCHITECTES URBANISTES prise en la personne représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Adresse 10] S.A.R.L.

Source officielle
CC

civ3

613723f1cd5801467741039a

Cassation

13 février 2002

13 février 2002

Edmond Elbery Bryan, 7 / Mme Noreen D. Bryan, épouse Esannason, 8 / M. Billy William Bryan, 9 / M. James Leroy Bryan, 10 / M. Victor Melvin Bryan, 11 / Mme Beverly E.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6789f3c3c2a5bdff9703000c

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Nous avons été informés par plusieurs de nos clients ( Robert Bosch France, Sapa) de leur insatisfaction concernant votre travail.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caebbd3db21cbdd8c71d

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

ASSURANCES) prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 7 Boulevard Haussmann 75009 PARIS Représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour Assistée de Me CAMPANA JEAN ROBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba7bd3db21cbdd8def3

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 19 Mai 2011 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Madame Martine DAGNEAUX, Président et Cécile NOLIN-FAIT

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_24VE00681_20260331

Admin. Appel

31 mars 2026

31 mars 2026

En premier lieu, l’ARS d’Île-de-France soutient que la prise en charge de C... n’était pas défaillante, dès lors qu’il était pris en charge par l’IME Nollet.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c983bd3db21cbdd88884

Appel

27 septembre 2006

27 septembre 2006

DU 27 Septembre 2006 ------------------------- F.T/S.B SCOTTISH EQUITABLE C/ Ranald Robert X... Y... Philippa Constance Z... épouse X... Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadbbd3db21cbdd8c530

Appel

18 octobre 2007

18 octobre 2007

Patrick, Robert X... C / Gratienne Y... divorcée X...

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

63c1098cbf9fd47c90a13cae

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

judiciaire par jugement du tribunal de commerce de Paris en date du 23 novembre 2020 PARTIES INTERVENANTES Association AGS CGEA IDF OUEST [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Florence ROBERT

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ae4b1fa1775905dba3bcc0

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

NOLESS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 11 JUILLET 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du

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CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b229

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

Jean Guillaume André Robert Z... Benjamin Christian Lionel Z... Christian Z... Christiane A... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd87728

Appel

27 juin 2005

27 juin 2005

Robert Y... est décédé le 30 octobre 1995, laissant pour lui succéder :- Juliette X..., son épouse séparée de biens, bénéficiaire d'une donation entre époux, ayant opté pour le quart en pleine propriété

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

62624872b1a50c277d4c5c72

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente, rédactrice Madame Corinne JACQUEMIN, conseillère Madame Emmanuelle DEMAZIERE, vice-présidente placée Greffier, lors des débats : Mme Nolwenn

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

62624873b1a50c277d4c5c7c

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 PARTIES INTERVENANTES Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA IDF OUEST [Adresse 1] [Localité 10] Représentée par Me Florence ROBERT

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TA

11ème Chambre

DTA_2206124_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

Mme A est la mère de Nolan-Jawid Gomes, né à Gonesse le 20 juillet 2018, de nationalité française, dont le père est français.

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