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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Section - 3e Chambre
DTA_2404984_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
en cause, et le niveau de bruit résiduel dans la même bande d'octave, constitué par l'ensemble des bruits habituels, extérieurs et intérieurs, correspondant à l'occupation normale des locaux mentionnés
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210771
22 novembre 2018
22 novembre 2018
normalisée, comportant le bruit particulier en cause, et le niveau de bruit résiduel dans la même bande d'octave, constitué par l'ensemble des bruits habituels, extérieurs et intérieurs, correspondant
Source officielle5e chambre
DTA_2301399_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
en cause, et le niveau de bruit résiduel dans la même bande d'octave, constitué par l'ensemble des bruits habituels, extérieurs et intérieurs, correspondant à l'occupation normale des locaux mentionnés
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2318791_20230831
31 août 2023
31 août 2023
double cursus et qu'elle est plus méritante que l'élève qui a également réussi l'examen d'entrée au CRR en danse contemporaine et qui a finalement été admise en double cursus et affectée au collège Octave
Source officiellejuge unique (2)
DTA_2308910_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
En vertu de l’article R. 1336-8 du même code : « L’émergence spectrale est définie par la différence entre le niveau de bruit ambiant dans une bande d'octave normalisée, comportant le bruit particulier
Source officielleService des référés
65833fa43ea7c8c1129c055e
20 décembre 2023
20 décembre 2023
DEMANDEUR Monsieur [V] [Z] Elisant domicile au Cabinet de Maître Octave NITKOWSKI [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Octave NITKOWSKI, avocat au barreau de PARIS - #G0100 DÉFENDERESSE Madame
Source officielle5ème Chambre
DTA_2201221_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
en cause, et le niveau de bruit résiduel dans la même bande d'octave, constitué par l'ensemble des bruits habituels, extérieurs et intérieurs, correspondant à l'occupation normale des locaux mentionnés
Source officielleTrib. de Commerce
69f7988acdc6046d477b113c
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Par jugement en date du 27/11/2024, ce Tribunal a ouvert la procédure de redressement judiciaire au bénéfice de la société OCTANE REUNION SARL.
Source officielle1ère chambre
DTA_2401206_20260112
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Aux termes du règlement intérieur de la médiathèque municipale Octave Mirbeau de la commune de Carrières-sous-Poissy : « Article 8 - Le prêt est soumis à des formalités d’inscription.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2300365_20230207
7 février 2023
7 février 2023
référés, de désigner un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état d'un immeuble situé dans sa commune 12 place Octave
Source officielleciv1
61372387cd5801467740b00b
14 novembre 2000
14 novembre 2000
Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu qu'Octave Migeon est décédé le 11 janvier 1991, sans laisser d'héritier réservataire, après avoir, par testament
Source officielleciv3
6137240bcd58014677411823
11 mars 2003
11 mars 2003
Octave Y... ils maintiennent leur pourvoi à l'encontre de Mme Z... veuve Y... ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que les acquéreurs étaient tenus, au titre des soins
Source officielle10/ 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007714167
22 mars 1985
22 mars 1985
OCTAVE-PAUL , DE MME B... MICHELE , DE M. M..., DE MME Q..., DE MLLE S..., DE MME E..., DE M. G..., DE MMES J..., L..., DE M. Y..., DE MMES U... ET N...
Source officielle3ème - 8ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000042520618
13 novembre 2020
13 novembre 2020
procéder par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) à la répartition entre les deux communes des habitants de l'immeuble situé au 40, rue d'Amiens à Compiègne / 2, avenue Octave-Butin
Source officielleciv1
60794d089ba5988459c47e14
26 juin 2001
26 juin 2001
Attendu que l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 17 octobre 1997), statuant sur les difficultés nées au cours du partage de la succession de Octave Elius Martial, a notamment dit que sa veuve en secondes noces
Source officielleCour d'Appel
Indemnisation détention provisoire Monsieur Florent Xc/Agent Judiciaire du Trésor
6253cc10bd3db21cbdd8f04b
15 novembre 2011
15 novembre 2011
ORDONNANCE N dossier no 11/ 00757 Florent Octave X...
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FJP5 S.A.S. STP DE LA VALLEEc/S.A
668e2572fcf93851fdd6483d
9 juillet 2024
9 juillet 2024
VINCI CONSTRUCTION TERRASSEMENT Formule exécutoire le : à : la SELARL CABINET ROLLAND AVOCATS la SELARL OCTAV COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 09 JUILLET
Source officielleAUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)
69bdbf40cdc6046d4760756e
20 janvier 2026
20 janvier 2026
l'Ardèche Défendeur(s) : M [N] [P] [Adresse 2] [Localité 2] [Localité 3] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant(s) : Maître Ludovic DALOZ/Barreau de la Drôme Maître [A] [U]/Barreau de la Drôme Me Anna-Octavie
Source officielle8ème Ch Prud'homale
68df58a05835300816d8164a
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NANTES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [N] [K] Représenté par Me Stéphane LALLEMENT de la SELARL OCTAAV
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300017
16 janvier 2013
16 janvier 2013
Cogefim un appartement en l'état futur d'achèvement ; que la livraison des appartements, qui présentaient des malfaçons, est intervenue avec retard ; qu'après expertise amiable, réalisée par le cabinet Octale
Source officiellePage 4 sur 25