né le 19 Septembre 1976 à LA TRONCHE (38700) de nationalité Française ... 38400 SAINT-MARTIN D'HERES comparant ET : INTIME CENTRE HOSPITALIER ALPES ISERE 3, rue de la Gare 38521 ST EGREVE

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et M. Olivier Rousselle, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 31 mai 2022. Le président : Signé : M. Denis Piveteau Le rapporteur : Signé : M.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE 14/10/2025 JUGEMENT DU QUATORZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Rôle n° 2025F1454 Procédure 2023RJ0493 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La SAS CALMAN RENOV ALPES, [Adresse

Chambre 3-3 N° RG 22/06777 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJL4G Me [K] [D], assigné en intervention forcée en qualité de mandataire au redressement judiciaire de la SCI DONNAREL Représentant : Me Olivier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE (SCI) LA CORNICHE DES OLIVIERS, dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE (SCI) LA CORNICHE DES OLIVIERS, dont le siège

Y... a fait valoir qu'il a fait déposer sur son terrain de la terre «propre» en vue de combler les vallons du terrain ainsi que des algues destinées aux oliviers après dessalement, même s'il est informé

MJ [U]; liquidateur judiciaire prise en la personne de Me [R] [U], agissant en sa qualité de liquidateur de la société BET OLIVIER OCTOBON S.A.

de 25 euros le m² et obtenir une indemnité pour perte d'exploitation des oliviers transplantés.

à Villeneuve-Loubet (Alpes maritimes), 2°) Mlle Véronique D..., domiciliée Villa La Catounière, impasse de l'Olivier à Villeneuve-Loubet (Alpes maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars

Vu la procédure suivante : La commune de Théoule-sur-Mer (Alpes-Maritimes) a demandé au tribunal administratif de Nice de suspendre l'exécution de l'arrêté du 10 décembre 2021 du préfet des Alpes-Maritimes

D É C I D E : Article 1er : La requête de la société Clinique de l'étang de l'olivier est rejetée.

A TOULOUSE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 19 SEPTEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Olivier X...

Olivier MAURIN, juge assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier DEBATS Audience du 4 mai 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

Adresse 2], défenderesse à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 13 avril 2016, où étaient présents : Mme Flise, président, Mme Olivier

cour d'appel d'Aix-en-Provence (17ème chambre sociale), au profit du syndicat des copropriétaires de l'immeuble "LES OLIVIERS", Corniche André de B..., à Nice (Alpes-Maritimes), représenté par son syndic

Michel Z..., le département des Alpes-Maritimes, partie civile contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5e chambre, en date du 16 février 2016, qui a condamné la première, pour détournement

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 mars 2026, l’Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte-d’Azur conclut au rejet de la requête.

COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] N° RG 24/05128 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM5IM Chambre 2-4 Ordonnance n° 2024/M202 Mme [G] [W] Représentant : Me Olivier KUHN-MASSOT

TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE 15/07/2025 JUGEMENT DU QUINZE JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Rôle n° 2025F863 Procédure 2024RJ0731 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La SARL PROLUM ALPES [Adresse 1] Date