Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT,

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT,

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT,

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT,

Octobre 2020 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MELUN - Sectio Industrie - RG n° F20/00006 APPELANT Monsieur [O] [D] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Olivier

liés à cet employeur par des accords d'une autre nature et, par motifs adoptés, que la convention de coopération ne concernait que la prise en charge des maladies ; qu'elle a encore retenu que la rapidité

Ayant pour avocat postulant Me Olivier LAVAL, membre de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Camille VIAUD LE POLLES, membre de la SELARL TGS France Avocats,

des équidés, à leur débourrage, dressage et préparation aux entraînements, outre la prise en pension de chevaux, Mme X... communique les justificatifs afférents à : -l'enregistrement de l'activité d'Olivier

N°2018/ GB/FP-D Rôle N° RG 17/10139 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BATNO [Z] [O] C/ SARL INGITECH Copie exécutoire délivrée le : 29 NOVEMBRE 2018 à : Me Olivier

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires pour : Me Olivier MORICE #E0546Me Isabelle DUQUESNE-CLERC #A0895délivrées le : + 1 copie dossier ■ 4ème chambre 2ème section N°

o 09LY01481 et n o 10LY00181), de transfert (cour administrative d’appel de Paris, 20 décembre 2004, Boussouar Miloud n o   05PA00868, et tribunal administratif de Cergy, 20 mai 2010, Vincent Olivier

la Cour : Jugement du 30 Juin 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° F 20/00464 APPELANT Monsieur [L] [X] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Olivier

Olivier Z... (Délégué syndical patronal) régulièrement mandaté, en présence de M. A... , gérant de la société DEBATS : à l'audience publique du 20 Mai 2008 Tenue par C.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT,

1ère chambre dans l'affaire, ENTRE : [Adresse 8] Hôtel de Ville [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Hélène GUILHOT, avocate postulante inscrite au barreau d'AGEN et par Me Olivier

Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS section Encadrement RG n° 09/04193 APPELANT Monsieur [B] [Z] Elisant domicile au Cabinet BRS & PARTNERS [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Olivier

second lieu, les conclusions dirigées contre la décision du garde des sceaux, ministre de la justice du 24 septembre 2021 étant rejetées par la présente décision, le moyen tiré de ce que le décret radiant

par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Olivier