Codes de loi français

LEGIARTI000050066316

- Marseille 7e Arrondissement 0132207D Collège Massenet - Marseille 14e Arrondissement 0132208E Collège Marcel Pagnol - Martigues 0132217P Collège Mont Sauvy - Orgon 0132310R Collège Gyptis - Marseille 9e Arrondissement 0132313U Collège Stéphane

Article Annexe A

Les œufs légèrement souillés sont nettoyés à sec par léger frottage à la paille de fer ou au papier de verre. 4.

Article Annexe

Pour exemple, les matières premières entrant dans cette famille peuvent être : luzerne, tourteaux de tournesol, pulpes de betteraves, paille..., cette liste n'étant pas exhaustive.

LEGIARTI000028252330

Département d'Ille-et-Vilaine Département de l'Indre Communauté de communes Champagne berrichonne Valorisation des pailles de Champagne berrichonne en agromatériaux Département d'Indre-et-Loire Communauté de communes Loches développement

Article Annexe I

parcelle en prairie ou sur une parcelle portant une culture implantée depuis plus de 2 mois ou un CIE ou un CINE bien développée ou un lit d'environ 10 centimètres d'épaisseur de matériau absorbant dont le rapport C/N est supérieur à 25 (comme la paille

Article Annexe I

sur litière accumulée ; b) 25 mètres lorsqu'il s'agit d'une installation située en zone de montagne, définie en application de l'article R. 113-14 du code rural et de la pêche maritime ; c) 15 mètres lorsqu'il s'agit d'équipements de stockage de paille

Article III

Fabrication de cercueils avec outillage mécanique. 20. 5AC 4, 60 Fabrication d'objets divers en bois, de sabots, d'articles en bois pour chaussure, de tabletterie. 20. 5AE 3, 80 Fabrication d'articles en liège, de vannerie, sparterie, articles en paille

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Ex 44-05 Laine (paille) de bois destinée à la construction. 44-06 à 44-08 Tous produits de ces positions.

Article ANNEXE 3

670780246 670014604 EHPAD ST CHARLES PA 237,00 237,00 GRAND EST 673 670787787 670014604 EHPAD SAINT JOSEPH PA 346,20 346,20 GRAND EST 673 670787894 670006469 EHPAD EMMAUS KOENIGSHOFFEN PA 644,47 644,47 GRAND EST 673 670790112 670792340 EHPAD STEPHANIE

Article 4

Phaéthonidés (Pélécaniformes) O Phaëton à bec rouge/Paille en queue à bec rouge (Phaethon aethereus). Frégatidés (Pélécaniformes) O Frégate aigle-de-mer/Frégate de l'Ascencion (Fregata aquila).

Article Annexe

assemblés. 16.23Z-Z Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries. 16.24Z-A Fabrication de caisses et de palettes en bois. 16.24Z-B Tonnellerie. 16.29Z-A Fabrication d'objets divers en bois. 16.29Z-B Vannerie, sparterie, travail de la paille

Article Annexe I à l'article D212-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

De la fourniture de paille et de litière ; 9. De la nouvelle présentation au lieu de chargement ou au lieu de déchargement ; 10. Des soins spéciaux aux animaux ; 11. Des opérations de pesage ; 12.

Article 1

Musée départemental Stéphane Mallarmé. Yvelines (78). Conflans-Sainte-Honorine. Musée de la batellerie. Jouy-en-Josas. Musée de la toile de Jouy. Mantes-la-Jolie. Musée de l'hôtel-Dieu. Marly-le-Roi-Louveciennes.

Article (51 à 59)

N 12 MAYENNE 53 D 20 D 57 SOULGE-SUR-OUETTE D 21 ARQUENAY 53 D 57 Limite départements 53/72 BLANDOUET - SAINT JEAN Limite départements 53/35 LA GRAVELLE 53 D 176 N 12 PRE-EN-PAIL-SAINT-SAMSON

LEGIARTI000022779630

Ces fourrages sont constitués par des plantes herbacées fraîches ou conservées comprenant les plantes sarclées, les plantes de prairie (graminées, fabacées, hydrophillaceae) et la paille.

LEGIARTI000034461330

SUZE SUR SARTHE Nantes 0721364S Collège Georges Desnos LA FERTE BERNARD Nantes 0850014D Collège Golfe des Pictons L'ILE D'ELLE Nantes 0850069N Collège Emile Beaussire LUCON Paris 0752250N Collège Paul Gauguin PARIS Paris 0752554U Collège Stéphane

LEGIARTI000050943833

53084) ; Ernée (53096) ; Évron (53097) ; Gorron (53107) ; Grez-en-Bouère (53110) ; Javron-les-Chapelles (53121) ; Lassay-les-Châteaux (53127) ; Laval (53130) ; Mayenne (53147) ; Meslay-du-Maine (53152) ; Montsûrs (53161) ; Port-Brillet (53182) ; Pré-en-Pail-Saint-Samson