Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weidenfeld ; - les observations de Me Paquier, représentant M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weidenfeld, - les observations de Me Paquier, représentant M.

ETUDE GENEALOGIQUE BLAISE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Lauriane PAQUIS, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant A l’audience de Mise en état tenue le 08 Avril 2026 Par

C, - et les observations de Me Paquier, qui abandonne les moyens tirés d'une notification irrégulière et d'une incompétence. Considérant ce qui suit : 1.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Le : Copie conforme délivrée à : Me PASQUIER Copie exécutoire délivrée à : Me MAQUET Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 24/08231 - N° Portalis

VILLEJUIF - RG n° 11-21-000328 APPELANT Monsieur [Y] [R] [U] Né le 1er mai 1953 à [Localité 6] (CAMBODGE) Chez Monsieur [K] [U] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté et assisté par Me Yves PAQUIS

anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1993 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre civile), au profit : 1 / de la société civile immobilière (SCI) du Paquis

fonctions à l'IPESUP tout en acceptant d'assurer leur enseignement jusqu'à la fin de l'année scolaire 1984-1985 ; qu'à la suite notamment de l'organisation par ces deux professeurs, pendant les vacances de Pâques

A TITRE BENEVOLE, ET L'AUTOMOBILE DE PASQUIER, Y... ET A... FURENT TUES, ET PASQUIER BLESSE ; QUE LES CONSORTS A...

D C du logement qu'il occupe au lieu d'hébergement dénommé HUDA, géré par ADOMA et situé 4 rue du Paquis à Delle, au besoin, d'autoriser le recours à la force publique pour procéder à une éventuelle évacuation

A un permis de construire en vue de la réalisation d'une centrale solaire au sol sur un terrain situé Le Paquis, à Tramont-Lassus (54115).

MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, PAR ACTE EN DATE DU 19 JUILLET 1962, UNE SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE, DENOMMEE LA GLANEUSE, A ETE CONSTITUEE ENTRE 7 PERSONNES ET PASQUIER

[W] [A] ès qualités de mandataire liquidateur de la SAS PASQUIER PATRICK, S.A.

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme F, - les observations de Me Paquier, représentant Mme D.

Jean-Luc LOZINGUEZ juges, assistés de Me Thierry MARQUET-PAQUIER, greffier associé. Après avoir entendu M.

VINDICIS C/ [S] (décédée) [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick CAGNOL Me Lauriane PAQUIS Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors

Attendu qu'il est produit par la SCI Pasquier et la SCI CB 26 l'acte de levée de l'option du 22 novembre 2018 signé par M.

Toutefois, l’administration n'a, ce faisant, remis en cause aucun élément déclaré par la SAS Pâtisserie Pasquier Saint-Valery.