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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2405706_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 11 juin 2024 et le 26 juin 2024 à 11 h 52, la société Hephaistos, représentée par la SELAS Wilhelm et Associés, avocat, demande
Source officielleChambre 03
69f5c22ccdc6046d474f5810
20 janvier 2026
20 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 20 JANVIER 2026 3ème Chambre N° RG: 2025F00293 DEMANDEUR SASU [Adresse 1] comparant par l'AARPI [Localité 1] AVOCATS [Adresse 2] et par Me William TROUVE
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2500819_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
le maire de Fort-de-France à la Société Martiniquaise d’HLM (SMHLM) pour la construction d’un immeuble sur les parcelles cadastrées section AL 0961 et AL 0863, situé 22 rue William Ramin.
Source officielle2 e chambre civile
67ff3d396d3290e00e0e79d4
10 avril 2025
10 avril 2025
[Z] [T] EXPERT IMMOBILIER, agissant en la personne de son représentant légal domicilié : [Adresse 3] [Localité 11] représentées par Me Damien WILHELEM membre de la SELARL WILHELEM CHAPUSOT BOURRON
Source officiellesoc
613723d5cd5801467740ec61
27 novembre 2001
27 novembre 2001
Pascal ZG..., 10 / de M. Pierre ZH..., 11 / de M. Alain ZE..., 12 / de M. Pascal XK..., 13 / de M. Gérard YX..., 14 / de Mme Muriel ZX..., 15 / de M. Denis U..., 16 / de M.
Source officielleRECOURS CONTRE ORDONNANCE DU JUGE COMMISSAIRE - audience publique
69b6c4cccdc6046d47c1a3a1
1 avril 2025
1 avril 2025
& Associés – Maîtres Pascal WILHELM et [G] [J], partie demanderesse comparant par Maître Pascal WILHELM Et * La SÀRL BTMR, [Adresse 2], partie défenderesse comparant par Maître Robert APERY * La SELARL
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300749
4 juin 2014
4 juin 2014
William Y... le bail rural conclu le 30 juin 2003, portant sur diverses parcelles de terre agricole sises communes d'Offin, Hesmond et Loison-sur-Crequoise (Pas-de-Calais), représentant une surface totale
Source officielleAudience première chambre (contentieux général, instruction)
6a197085cdc6046d475b02c4
11 mai 2026
11 mai 2026
qualité de caution [Adresse 2] [Localité 2] [Z] [I], pris en qualité de caution [Adresse 3] Représentant(s) : [Localité 2] Non-comparant (e) Me Thibault BRENTI (JABERSON)/[Localité 3] Me Jean-Pascal
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69af586ecdc6046d47168bf7
2 avril 2025
2 avril 2025
PERIODE D'OBSERVATION POUR SIX MOIS Redressement judiciaire: DSB (SAS) - [Adresse 2] RCS [Localité 1] : 834 108 482 Présents aux débats en chambre du Conseil et ayant délibéré de l'affaire Président : Pascal
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69af587bcdc6046d47168cd0
2 avril 2025
2 avril 2025
D'OBSERVATION POUR SIX MOIS Redressement judiciaire: DETENTE (SAS) - [Adresse 2] RCS [Localité 1] : 489 089 300 Présents aux débats en chambre du Conseil et ayant délibéré de l'affaire : Président : Pascal
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300856
3 juillet 2012
3 juillet 2012
B numéro 384 a fait l'objet d'une division en deux parcelles : la parcelle B numéro 933 d'une contenance de 34a 39 ca ; la parcelle B numéro 934 d'une contenance de 41 a et 90 ca ; que seule la parcelle
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2203806_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Willem, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties de l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be36
3 juin 2008
3 juin 2008
cadastrée K 1 lieudit La Chesnière à VOUZON (Loir-et-Cher) a été partiellement incluse dans cette location, et ce pour un hectare environ alors que la superficie totale de ladite parcelle est de 11 ha
Source officielle8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008218007
8 juin 2005
8 juin 2005
William X et tous occupants de son chef de certaines parcelles indûment occupées sur le territoire de la commune de Vauvert ; 2°) statuant au fond, de faire droit à sa demande d'expulsion des occupants
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2405201_20240913
13 septembre 2024
13 septembre 2024
Anissa Soles, Stéphanie Soles, Anita Zigler, Jazzy Landaur, Marinette Jackel, Amanda Adolf, Julie Schoumacker, Cindy Loerch, Soidi Rivière, Eden Turco, Osana Loerch, Ashton Loerch, Mayli Loerch, William
Source officielleAdjudications
661829624e82250580d220b2
10 avril 2024
10 avril 2024
qualité de Comptable public chargé de recouvrer les sommes mises à la charge de Madame [H] [C], - hypothèque légale prise le 7 novembre 2022 et publiée le 8 décembre 2022 Volume 2022 n°16154, Ayant Me Pascal
Source officielleService des référés
677c2cd16f491b6d2638ece8
6 janvier 2025
6 janvier 2025
exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 06 janvier 2025 par Lucie LETOMBE, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Pascale
Source officielleciv3
613721bbcd580146773f69d5
21 juillet 1992
21 juillet 1992
William X..., propriétaire de la moitié de la terre Koihaka, sise à Hakamoui, île d'Ua Pou (Polynésie française), 2°) M.
Source officielle2 e chambre civile
678b453dfc3c89482d4f20a0
16 janvier 2025
16 janvier 2025
, membre de la SELARL WILHELEM CHAPUSOT BOURRON, avocat au barreau de HAUTE-MARNE substitué par Me Elise CHAPUSOT, membre de la SELARL WILHELEM CHAPUSOT BOURRON, avocat au barreau de HAUTE-MARNE
Source officielleciv3
6137237acd5801467740a51c
27 avril 2000
27 avril 2000
William X..., demeurant 15 ter, du Moulin, 78420 Carrieres-Sur-Seine, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
Source officiellePage 4 sur 32