Jean-Paul, contre l'arrêt de la cour de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 25 septembre 2002, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre lui du chef

installation classée et l'a condamné à des sanctions pénales ainsi qu'à des réparations civiles ; "aux motifs que, "vu des pièces du dossier, il est constant que l'établissement de la fromagerie Paul

Patrice Y..., 2 / Mme Geneviève Y..., demeurant ensemble 64800 Asson, Nay-Bourdettes, en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1993 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit de Mme Marie-Louise

Patrice X..., domicilié [...]                              , 2°/ à la société MAIF assurances, dont le siège est [...]                                                      , défendeurs à la cassation

non comparant représenté par Me Valérie TRICART, avocat au barreau de PAU SCM M & KINE 713 boulevard SAINT VINCENT DE PAUL 40990 ST PAUL LES DAX non comparant représenté par Me Valérie TRICART, avocat

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Patrice Hugues X... ... 07100 ROISSIEUX représenté par Maître DUBOURDIEU, avocat au barreau de PAU INTIMEE : SA SERCA BP 306 42008 ST ETIENNE

Jean-Paul XH..., demeurant ..., 40 / M. Pierre De ZI..., demeurant ..., 41 / M. Eric XI..., demeurant 64300 Arance, 42 / M. Alain XJ..., demeurant ..., 43 / M.

C/ Patrice Y..., Hervé X... Chantal Z...

Vu la déclaration d'appel déposée le 1er juillet 2010 par Monsieur Patrice Z....

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 14 MAI 2013 J.V N° 2013/ Rôle N° 12/10447 SAS PROCOPI C/ [V] [D] SARL PATRICE PISCINES

Patrice, partie civile, - Les CONSORTS X..., héritiers de X...

Patrice, - X...

suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Sylvie Y..., demeurant à Dax (Landes), 21 "Cytés Lespèces", bâtiment C, appartement 101, en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1989 par la cour d'appel de Pau

LD … TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 08/04/2025 Composition du Tribunal : Monsieur ABELE Patrice, Président de Chambre, Monsieur Xavier HUOU, Monsieur Philippe VERMES, Juges, Madame

cour : Jugement rendu (e) le 30 Novembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 09/ 00148 Copies exécutoires délivrées à : Me Patrice

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n8 U 91-42.218 et n8 V 91-42.219 formés par la société à responsabilité limitée Paul

Article 3 : La commune de Biarritz versera à la société Groupe Patrice Pichet la somme de 3 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

C/ Patrice Z...

Paul XD..., demeurant à Pau (Pyrénées-Atlantiques), ..., 29°/ de M. Yves XF..., demeurant à Lomé (Togo) S.C. SOAEM, BP 3285, 30°/ de M.

Patrice, O...