CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

107 résultats pour « Perche »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe 4

Code inconnu

CIEM III a NON COUVERTE PAR LE SKAGERRAK ET LE KATTEGAT, LA ZONE CIEM IV ET LES EAUX COMMUNAUTAIRES DE LA ZONE CIEM II a, LA ZONE CIEM VII d AVEC UN CHALUT DE FOND, UNE SENNE DANOISE ET DES ENGINS TRAÎNANTS SIMILAIRES, À L'EXCEPTION DES CHALUTS À PERCHE

Article Annexe 4

Code inconnu

CIEM III a NON COUVERTE PAR LE SKAGERRAK ET LE KATTEGAT, LA ZONE CIEM IV ET LES EAUX COMMUNAUTAIRES DE LA ZONE CIEM II a, LA ZONE CIEM VII d AVEC UN CHALUT DE FOND, UNE SENNE DANOISE ET DES ENGINS TRAÎNANTS SIMILAIRES, À L'EXCEPTION DES CHALUTS À PERCHE

Article Annexe 2

Code inconnu

individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 610780124 FINESS géographiques 610000077 Etablissement CH MARGUERITE DE LORRAINE-MORTAGNE Code comptable 061019 Ville du comptable MORTAGNE-AU-PERCHE

Article Annexe IV

Code inconnu

CIEM III a NON COUVERTE PAR LE SKAGERRAK ET LE KATTEGAT, LA ZONE CIEM IV ET LES EAUX COMMUNAUTAIRES DE LA ZONE CIEM II a, LA ZONE CIEM VII d AVEC UN CHALUT DE FOND, UNE SENNE DANOISE ET DES ENGINS TRAÎNANTS SIMILAIRES, À L'EXCEPTION DES CHALUTS À PERCHE

Article Annexe II

Code inconnu

COUVERTE PAR LE SKAGERRAK ET LE KATTEGAT, LA ZONE CIEM IV ET LES EAUX COMMUNAUTAIRES DE LA ZONE CIEM II a, LA ZONE CIEM VII d AU TITRE DU RÈGLEMENT (CE) n° 1342/2008 CHALUTS DE FOND, CHALUTS DE FOND, CHALUTS DE FOND, CHALUTS À PERCHE

Article Annexe 2

Code inconnu

NON COUVERTE PAR LE SKAGERRAK ET LE KATTEGAT, LA ZONE CIEM IV ET LES EAUX COMMUNAUTAIRES DE LA ZONE CIEM IIa, LA ZONE CIEM VIId AU TITRE DU RÈGLEMENT (CE) n° 1342/2008 CHALUTS DE FOND, CHALUTS DE FOND, CHALUTS DE FOND, CHALUTS À PERCHE

Article Annexe Tableau IV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 23 > 99

Code de l'organisation judiciaire

Cantons d'Alençon 1er Canton, Alençon 2e Canton, Alençon 3e Canton, Bazoches-sur-Hoëne, Bellême, Carrouges, Courtomer (à l'exception de la fraction de commune de Merlerault-Le-Pin), L'Aigle-Est, L'Aigle-Ouest, Le Theil, Le Mêle-sur-Sarthe, Longny-au-Perche

Article Annexe 2

Code inconnu

SKAGERRAK ET LE KATTEGAT, LA ZONE CIEM IV ET LES EAUX COMMUNAUTAIRES DE LA ZONE CIEM II a, LA ZONE CIEM VII d En kilowatts × jours (de présence dans la zone indiquée ci-dessus) CHALUTS DE FOND, CHALUTS DE FOND, CHALUTS DE FOND, CHALUTS À PERCHE

Article Annexe IV

Code inconnu

Des limitations de l'effort de pêche applicables par année de gestion ont été définies pour les groupes d'engins suivants : GROUPE D'ENGINS RÉGLEMENTÉS EFFORT DE PÊCHE MAXIMAL AUTORISÉ Filets 14 742 Chaluts à perche 3 555 2.

Article Annexe 1

Code inconnu

BOUTARD SAINT-YRIEIX Code comptable 087032 Ville du comptable SAINT-YRIEIX-LA-PERCHE Code CPU 01871 Libellé CPU CPAM Limoges Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes :

Article R312-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 02 > 54

Code de la route

Pour l'application du présent article, la longueur d'un autobus ou d'un autocar ou d'un autobus ou d'un autocar articulé ou d'un ensemble formé d'un autobus ou d'un autocar et de sa remorque est mesurée non compris les perches et dispositifs enrouleurs

Article 6

Code inconnu

l'opérateur avec des parties sous tension, tels que appareils débrochables, prises de courant, connecteurs, fiches de contacts, pointe test, lampes, fusibles basse tension prévus pour être changés sous tension ; Utilisation, suivant les règles de l'art, des perches

LEGIARTI000039240198

Code inconnu

Lycée agricole de Sartène Sartène Région Languedoc-Roussillon Lycée agricole Federico García Lorca Théza Région Limousin Lycée agricole de Tulles-Naves Naves Lycée agricole de Neuvic Neuvic Lycée professionnel agricole de Saint-Yrieix-la-Perche

Article Annexe 7

Code inconnu

PS Purse seines Senne tournante Filet tournant ou soulevé (Fil TS) SEINE NETS SENNES SB Beach seines Sennes de plage Senne SDN Danish seines Sennes danoises Senne TRAWLS CHALUTS Bottom trawls Chaluts de fond TBB Beam trawls Chaluts à perche

LEGIARTI000039342693

Code inconnu

Orne Alençon Alençon Cantons d'Alençon 1er Canton, Alençon 2e Canton, Alençon 3e Canton, Bazoches-sur-Hoëne, Bellême, Carrouges, Courtomer, L'Aigle-Est, L'Aigle-Ouest, Le Theil, Le Mêle-sur-Sarthe, Longny-au-Perche, Mortagne-au-Perche, Moulins-la-Marche

LEGIARTI000050943833

Code inconnu

(61293) ; Perche en Nocé (61309) ; Putanges-le-Lac (61339) ; Rémalard en Perche (61345) ; Saint-Julien-sur-Sarthe (61412) ; Saint-Léger-sur-Sarthe (61415) ; Charencey (61429) ; Sées (61464) ; La Selle-la-Forge (61466) ; Bagnoles de l'Orne Normandie (

Article Annexe I

Code inconnu

Tabourets, tapis, gants, perches à corps, appareils de vérification d'absence de tension X X B. ― Protections contre les risques 1. Prises de terre X X X (6) X X (6) 2.

Article Annexe VII

Code inconnu

agricole 63426 B Plaine de Lembron 63427 B Combraille bourbonnaise 63428 C BASSE-NORMANDIE CALVADOS 14 Bessin 14085 A Pays d'Auge 14353 A Bocage 14354 A Plaine de Caen et de Falaise 14355 B MANCHE 50 A ORNE 61 Merlerault 61088 A Perche

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Code des transports

Cette solution est envisageable lorsque des risques de crues laissent présager une mauvaise tenue des bouées ou que l’autorisation du gestionnaire d’ouvrage ne peut être obtenue pour la mise en place de perches. 1.

LEGIARTI000028252328

Code inconnu

Département de l'Eure Communauté de communes du canton de Beaumesnil Création d'une unité de transformation du chanvre Syndicat mixte du Pays d'Avre, d'Eure et d'Iton Maisons de santé et territoires Département d'Eure-et-Loir Pays Perche

Page 4 · 107 résultats

← PrécédentSuivant →