Poules de réforme (filière œufs de consommation) Coqs et poules de réforme (reproducteurs) Dindes Pintades (y compris chaponnées) Canards à rôtir Canards gras

Article 2

—

emballages et sur les fiches, bons de livraison ou documents commerciaux remis au destinataire de la marchandise : "agent d'enrobage : E 473, E 466, E 471" ou "agent d'enrobage : sucroesters, carboxyméthylcellulose et mono et diglycérides d'acides gras

Article L67 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 63 > 80

Livre des procédures fiscales

La base d'imposition peut être fixée par référence au chiffre d'affaires ou, pour les biens de l'industrie des corps gras au sens de l'article L. 471-19 du code des impositions sur les biens et services, au volume de vente propre au redevable ou à l'opération

Article 4

—

0,010 : : Poulets de chair : : : (ordinaires) : 0,005 : : Dindons, dindes, : : : canards : : : (ordinaires) : 0,010 : : Pintades : 0,005 : : Lapines mères : 0,15 : : Lapins à : : : l'engraissement : : : Oies grasses : : : Canards gras

Article 1

—

Est dénommé " gazole XTL " un gazole paraffinique de synthèse ou obtenu par hydrotraitement pouvant être composé partiellement d'esters méthyliques d'acides gras, tels que définis dans l'arrêté du 30 juin 2010 modifié susvisé, destiné à l'alimentation

Article 3

—

Corcuff (Philippe), maître de conférences (Sud éducation).

Article 20

—

associé à une capacité de rétention dont le volume est au moins égal à la plus grande des deux valeurs suivantes : - dans le cas de liquides inflammables, 50 % de la capacité totale des fûts ; Aucune rétention n'est requise pour : - les huiles et corps gras

Article 4

—

d'innovation et de transfert de technologie agro-alimentaire et biotechnologie (CRITT 2ABI) d'UB-Filiale ; Centre de valorisation des glucides (CVG) ; Institut français des boissons, de la brasserie et de la malterie (IFBM) ; Institut des corps gras

Article 1

—

― à l'Institut supérieur des métiers (ISM) ; ― aux cabinets Delaporte, Briard et Trichet, Loyve avocats et Romain ; ― aux entreprises ATS Air Training Systems, la compagnie méridionale de navigation (CMN), ESI (Europe Sécurité Industrie), GP2i, Gras

LEGIARTI000033889918

—

Philippe Laurent, maire de Sceaux, 92330 (suppléant) ; M. Patrick Deguise, maire de Noyon, 60400 (titulaire) ; Mme Danièle Garcia, maire d'Auriol, 13390 (suppléante).

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 66 > 84

Arrêté du 2 février 1987 portant agrément d'un accord relatif à l'indemnisation du chômage partiel dans les industries chimiques

Le protocole sur l'indemnisation du chômage partiel conclu le 15 octobre 1986 entre : - l'union des industries chimiques ; - la fédération nationale des industries de corps gras ; - la fédération nationale des industries electrométallurgiques, électrochimiques

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 01

Arrêté du 2 mai 1989 portant agrément d'un accord relatif à l'indemnisation du chômage partiel dans les industries chimiques

Le protocole d'accord sur l'indemnisation du chômage partiel conclu le 22 décembre 1988 entre : - l'union des industries chimiques ; - la fédération nationale des industries de corps gras ; - la fédération nationale des industries electrométallurgiques

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 77

Arrêté du 20 novembre 1985 relatif aux taux de la taxe parafiscale due par les ressortissants du centre technique de la conservation des produits agricoles

taux de la taxe est toutefois réduit à : - 0,60 p. 1000 sur les ventes de conserves de plats cuisinés incorporant des viandes de boucherie ou de porc ; - 0,90 p. 1000 sur les ventes de préparations préemballées, fabriquées à base de foie gras

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 01

Arrêté du 25 mars 1985 portant agrément d'un accord relatif à l'indemnisation du chômage partiel dans les industries chimiques

L'accord sur l'indemnisation du chômage partiel conclu le 28 juin 1984 entre : - l'union des industries chimiques ; - la fédération nationale des industries de corps gras ; - la fédération nationale des industries electrométallurgiques, électrochimiques

Article 1

—

L'accord sur l'indemnisation du chômage partiel conclu le 8 décembre 1983 entre : - l'union des industries chimiques ; - la fédération nationale des industries de corps gras ; - la fédération nationale des industries electrométallurgiques, électrochimiques

Article L471-53

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 60 > 23

Code des impositions sur les biens et services

40 € sur un semestre civil Plasturgie et composites 40 € sur un semestre civil Fonderie 500 € sur un semestre civil Soudure - Matériels aérauliques et thermiques - Construction métallique - Mécanique 40 € sur un semestre civil Corps gras

Article 1

—

Le protocole d'accord sur l'indemnisation du chômage partiel conclu le 1er décembre 1989 entre : - l'Union des industries chimiques ; - la Fédération nationale des industries de corps gras ; - la Fédération nationale des industries électrométallurgiques

Article R743-163

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 34 > 30

Code de commerce

Le greffier fait publier dans au moins deux titres de la presse régionale paraissant dans le ressort du tribunal antérieurement compétent une insertion en caractères gras et encadrée, à un emplacement et d'une taille de nature à appeler l'attention du

Article 33

—

Aluminium : 15 ; Arsenic : 0,004 ; Cadmium : 0,001 ; Chrome : 1 ; Nickel : 0,03 ; Cuivre : 0,015 ; Etain : 0,01 ; Fer : 85 ; Manganèse : 3 ; Mercure : 30.10 -6 Plomb : 0,02 ; Zinc : 0,7. 4 (2) C'est-à-dire équivalant aux ions Cl - DBO5 : 150 g/t de corps gras

Article 3

—

0,500 Porcs à l'engrais 0,300 Autres porcins 0,300 Cochettes 0,300 Poulets de chair 0,017 Poules pondeuses 0,012 Poulettes démarrées 0,008 Dindes 0,025 Pintades 0,014 Oies grasses 0,06 Canards gras

Page 4 · 203 résultats

← Précédent Suivant →