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1 382 résultats pour « Philippe PROUVOST »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ésisté de son pourvoi en tant que dirigéc/M. Y

61372378cd5801467740a3b4

Cassation

20 juin 2000

20 juin 2000

Philippe X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 1996 par la cour d'appel de Nîmes (2e Chambre civile, Section B), au profit : 1 / de la Banque nationale de Paris (BNP), dont

Source officielle

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Annonces BODACC12 résultats

Journal officiel
Créations

PROUVOST, Antoine, Philippe, Alain

SIREN 992023200Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

05/10/2025

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Dépôts des comptes

Angélique PROUVOST-FLAMENT et Philippe DELEHELLE

SIREN 805344447Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

14/08/2024

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Dépôts des comptes

Angélique PROUVOST-FLAMENT et Philippe DELEHELLE

SIREN 805344447Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

21/05/2024

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Dépôts des comptes

Angélique PROUVOST-FLAMENT et Philippe DELEHELLE

SIREN 805344447Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

07/09/2022

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Dépôts des comptes

Angélique PROUVOST-FLAMENT et Philippe DELEHELLE

SIREN 805344447Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

06/04/2022

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CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bd8

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

RG N : 13/ 01374 AFFAIRE : Philippe X...agissant en sa qualité de Liquidateur Judiciaire de la SARL NOUVELLE DE TRAVAUX PUBLICS ET PARTICULIERS C/ Société MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES

Source officielle
TCOM

Chambre 1- Procédures collectives - Chambre du Conseil

69b7172ecdc6046d47c9bcbd

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Jean-Luc PLAT, Président, Monsieur Philippe CACAUX, Monsieur Sylvain PRUVOST, Juges.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

686765459f40b42a26419d66

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

EXPRO, JCP de [Localité 1] le 05 Mai 2025 Appelante : Madame [O] [U], représentée par Me Philippe YLLOUZ, avocat au barreau de PARIS, toque : E1704 Intimé : Madame [C] [Z] ORDONNANCE

Source officielle
CC

civ1

61372114cd580146773f0d28

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

Philippe, Daniel, Adrien X... représenté par le gérant de tutelle du Centre Hospitalier de Lannemezan (Hautes-Pyrénnées), fonction à laquelle il a été nommé par jugement en date du 13 septembre 1985

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccebd3db21cbdd914f6

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

Philippe A..., SARL MARIE ET FILS GS-iB exécution de travaux Grosse délivrée à Maîtres CLAUDE-LACHENAUD, VALIERE-VIALEIX et CHARTIER-PREVOST, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRET

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

65b0be638d0ccf000877e679

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Bénédicte PRUVOST, président de chambre Madame Catherine LEFORT, conseiller Monsieur Raphaël TRARIEUX,

Source officielle
CA

1re chambre sociale

67f753e7eb05d6bf6564da7a

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

1989 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 1] Représentée par Me Alexandra DENJEAN DUHIL DE BENAZE de la SELARL LEXEM CONSEIL, avocat au barreau de MONTPELLIER, subsituée par Me Thelma PROVOST

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c05b

Appel

4 juillet 2008

4 juillet 2008

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine PROVOST-LOPIN, conseiller faisant fonction de président Madame Sophie DARBOIS, conseiller Monsieur

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200488

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

Philippe Y.... Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 6 mars 2015.

Source officielle
CC

civ3

613721cfcd580146773f7994

Cassation

16 décembre 1992

16 décembre 1992

Philippe A..., demeurant ..., 2°) de Mme Gilberte X..., née D..., demeurant ...

Source officielle
CC

comm

61372299cd580146773fef41

Cassation

21 novembre 1995

21 novembre 1995

Philippe X..., ès qualité de mandataire-liquidateur de la liquidation de la société Caulier, demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6c9

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux 16, avenue Georges V 75008 PARIS représentée par la SCP BAUFUME - GALLAND - VIGNES, avoués à la Cour assistée de Me Benoît PHILIPPE

Source officielle
CC

comm

613722a0cd580146773ff519

Cassation

19 mars 1996

19 mars 1996

Philippe Y..., agissant en sa qualité de mandataire liquidateur de la liquidation judiciaire de M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e039e2cdc6046d476475f4

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 24/01/2025 JUGEMENT DU VINGT-QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 4ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ231 Prononcé le 24/01/2025 par Monsieur Rémy BOUTHORS Président, Monsieur Philippe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e039fbcdc6046d47647749

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 24/01/2025 JUGEMENT DU VINGT-QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 4ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ236 Prononcé le 24/01/2025 par Monsieur Rémy BOUTHORS Président, Monsieur Philippe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e04959cdc6046d47656acb

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

COMMERCE D'AMIENS 24/01/2025 JUGEMENT DU VINGT-QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 4ème CHAMBRE A: ET : N° de PC : 2024RJ380 Prononcé le 24/01/2025 par Monsieur Rémy BOUTHORS Président, Monsieur Philippe

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

6a0eddbfcdc6046d476cb404

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

siège social est [Adresse 1] - RCS B 341907269 Partie demanderesse : comparant par le Cabinet [Adresse 2], représentée par Me Sébastien Duguine, avocat [Adresse 3], avocat et comparant par la SELARL Philippe

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C310446

Cassation

18 septembre 2025

18 septembre 2025

CIV. 3 CL COUR DE CASSATION ______________________ Décision du 18 septembre 2025 Rejet non spécialement motivé Mme PROUST, conseillère doyenne faisant fonction de présidente

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01674_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

Philippe Baud " délègue la totalité de cette fonction au directeur général, M. C A ".

Source officielle