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868 résultats pour « Pierre BLAZY Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème chambre

DTA_2502824_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

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4ème chambre

DTA_2502119_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Un mémoire, présenté par Mme A..., représentée par Me Blazy a été enregistré le 26 septembre 2025.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3dbd3db21cbdd8a6e7

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

né le 13 Juillet 1984 à PERIGUEUX (24000) demeurant ... 33000 BORDEAUX, Demandeur, Présent, assisté de la SCP Christian BLAZY ET ASSOCIE, avocats au barreau de BORDEAUX, D'une part, ET :

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2305768_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200425_20240725

Administratif

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des collectivités territoriales ; - le code local des impôts de Saint-Pierre-et-Miquelon ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402536_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 2 mai et le 12 juin 2024, Mme B C, représentée par Me Blazy, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 25 mars 2024

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2407164_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC00697_20220504

Admin. Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Vu : - la requête n° 22NC00382, enregistrée au greffe de la cour le 15 février 2022, par laquelle la commune de Blanzy-la-Salonnaise a demandé l'annulation du même jugement ; - les autres pièces du

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019802262

Admin. suprême

18 novembre 2008

18 novembre 2008

tendant à l'annulation des opérations électorales qui se sont déroulées le 9 et le 16 mars 2008 en vue de l'élection des conseillers municipaux dans la commune de Mamoudzou (Mayotte) ; Vu les autres pièces

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2507338_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Souteyrand, vice-président ; - et les observations de Me Blazy pour le requérant, présent à l’audience, et de M. B... pour le préfet de l’Hérault.

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018006401

Admin. suprême

20 juin 2007

20 juin 2007

A et de la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la commune de Blaye, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2206455_20230102

Administratif

2 janvier 2023

2 janvier 2023

Il est constant qu'elle exerce son activité sur trois marchés de plein air, notamment celui de la commune de Blaye.

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019802188

Admin. suprême

21 novembre 2008

21 novembre 2008

Pierre A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c5bd3db21cbdd89301

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

Demanderesse, Absente, représentée par la SCP Christian BLAZY ET ASSOCIE, avocats au barreau de BORDEAUX, D'une part, ET : Monsieur l'Agent Judiciaire du Trésor, Direction affaires juridiques,

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2502319_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2407297_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX03154_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

A, ont présenté une nouvelle demande indemnitaire, également rejetée par la commune de Blaye.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2500518_20250811

Administratif

11 août 2025

11 août 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 août 2025, la société ASPM Ocean, représentée par Me Blazy, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du préfet

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fdbd3a4c53c7eb28de4438e

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

Représentée par Me Alice LE BLAY de la SCP ROBET-LEDUC-LE BLAY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES Monsieur Jean-Pierre L...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2504101_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Vu : - les autres pièces du dossier.

Source officielle