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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2502824_20251113
13 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
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DTA_2502119_20251016
16 octobre 2025
Un mémoire, présenté par Mme A..., représentée par Me Blazy a été enregistré le 26 septembre 2025.
Cour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6e7
25 mars 2008
né le 13 Juillet 1984 à PERIGUEUX (24000) demeurant ... 33000 BORDEAUX, Demandeur, Présent, assisté de la SCP Christian BLAZY ET ASSOCIE, avocats au barreau de BORDEAUX, D'une part, ET :
5ème Chambre
DTA_2305768_20241126
26 novembre 2024
2ème chambre
DTA_2200425_20240725
25 juillet 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des collectivités territoriales ; - le code local des impôts de Saint-Pierre-et-Miquelon ; - le code de justice administrative.
DTA_2402536_20240701
1 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 2 mai et le 12 juin 2024, Mme B C, représentée par Me Blazy, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 25 mars 2024
DTA_2407164_20250528
28 mai 2025
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00697_20220504
4 mai 2022
Vu : - la requête n° 22NC00382, enregistrée au greffe de la cour le 15 février 2022, par laquelle la commune de Blanzy-la-Salonnaise a demandé l'annulation du même jugement ; - les autres pièces du
9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019802262
18 novembre 2008
tendant à l'annulation des opérations électorales qui se sont déroulées le 9 et le 16 mars 2008 en vue de l'élection des conseillers municipaux dans la commune de Mamoudzou (Mayotte) ; Vu les autres pièces
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2507338_20251105
5 novembre 2025
Souteyrand, vice-président ; - et les observations de Me Blazy pour le requérant, présent à l’audience, et de M. B... pour le préfet de l’Hérault.
7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018006401
20 juin 2007
A et de la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la commune de Blaye, - les conclusions de M.
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2206455_20230102
2 janvier 2023
Il est constant qu'elle exerce son activité sur trois marchés de plein air, notamment celui de la commune de Blaye.
CETAT:CETATEXT000019802188
21 novembre 2008
Pierre A, demeurant ... ; M.
6253c9c5bd3db21cbdd89301
27 novembre 2007
Demanderesse, Absente, représentée par la SCP Christian BLAZY ET ASSOCIE, avocats au barreau de BORDEAUX, D'une part, ET : Monsieur l'Agent Judiciaire du Trésor, Direction affaires juridiques,
DTA_2502319_20250617
17 juin 2025
DTA_2407297_20250617
3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03154_20241105
5 novembre 2024
A, ont présenté une nouvelle demande indemnitaire, également rejetée par la commune de Blaye.
Tribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2500518_20250811
11 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 août 2025, la société ASPM Ocean, représentée par Me Blazy, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du préfet
4ème Chambre
5fdbd3a4c53c7eb28de4438e
24 janvier 2019
Représentée par Me Alice LE BLAY de la SCP ROBET-LEDUC-LE BLAY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES Monsieur Jean-Pierre L...
DTA_2504101_20250710
10 juillet 2025
Vu : - les autres pièces du dossier.