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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3e Chambre A
61636a8d22908a2ec611e8cc
20 mai 2011
20 mai 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dcf
7 janvier 2016
7 janvier 2016
postulant au barreau de MONTPELLIER, assisté de Me Aude DARDAILLON de la SCP Philippe SENMARTIN et associés, avocat substituant Me Thomas D'JOURNO, avocat plaidant au barreau de MARSEILLE Maître PIERRE
Source officiellesoc
613720bdcd580146773edfcc
8 décembre 1988
8 décembre 1988
Yves YN..., demeurant ... à Champagne-sur-Seine (Seine-et-Marne), 35°) M. XJ... LE GOFF, demeurant ... (18e), 36°) M.
Source officielle8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008168433
28 juillet 2004
28 juillet 2004
Pierre-François Mourier, Maître des Requêtes, - les observations de Me Blanc, avocat de M. X et de Me Foussard, avocat de la commune de Saint-André-Le-Gaz, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre A
6033812ddbef2c34dd1b8ea2
1 juin 2017
1 juin 2017
& ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur [Y] [N] né le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 5] (Algerie) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Jean-Pierre
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60343d6054d4e72ea21f4381
17 janvier 2017
17 janvier 2017
PARIS section commerce RG n° 11/05847 APPELANTE Madame [Y] [W] [Adresse 1] [Adresse 1] non comparante INTIMEE SARL GRIFFES MODE [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Daniel-yves
Source officiellesoc
61372318cd580146774055b8
9 juin 1998
9 juin 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée le 28 avril 1998 par Me Blanc, avocat de la société De Palmas Structor, société
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00051_20241030
30 octobre 2024
30 octobre 2024
Il ressort des pièces du dossier que Mme D a été recrutée au sein des Hôpitaux du Pays du Mont Blanc en qualité d'agent des services hospitaliers contractuel par le biais de trois contrats successifs du
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008168817
19 novembre 2004
19 novembre 2004
Yves Y, demeurant ... ; M.
Source officielle3e Chambre A
61630b6542de3d260b99317b
24 mai 2012
24 mai 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018007484
17 octobre 2007
17 octobre 2007
Pierre A, demeurant ... ; M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01588_20230913
13 septembre 2023
13 septembre 2023
Samuel Deliancourt, rapporteur public, - et les observations de Me Blanc, avocat, représentant M. B et la société Sudelvet Conseil. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3e Chambre A
616340257dbf94c22343c9ce
13 mai 2011
13 mai 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cd8
7 janvier 2016
7 janvier 2016
né le 21 Décembre 1972 à TOULOUSE (31300) de nationalité française ... 31290 VIEILLEVIGNE représenté par Me Marie Pierre VEDEL SALLES, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame Marie-Pierre Y...
Source officielleciv3
613721cdcd580146773f7819
1 décembre 1992
1 décembre 1992
Lionel Yves Y..., 2°/ Mme Simone X... épouse Y..., demeurant ensemble ...
Source officielle3e Chambre A
6162be8899b588421c5e37e4
28 mars 2013
28 mars 2013
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre Madame Patricia TOURNIER, conseiller Madame Rose-Marie
Source officielleChambre des Urgences
6347ac4d29ffd2adfff4f384
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Hugues LEROY de la SCP CABINET LEROY & ASSOCIÉS, avocats au barreau d'ORLÉANS INTIMÉS : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265 2749 2165 2960 Monsieur [D] [J] [Adresse 8] représenté par Me Pierre
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494391.20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.
Source officielleciv1
61372182cd580146773f45a5
11 juin 1991
11 juin 1991
Yves Z..., demeurant à Tanninges (Haute-Savoie), "Sous Marcelly", défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2cf
20 juin 2011
20 juin 2011
Yves Jacques Michel X... né le 25 Mai 1972 à LYON (69000) ... ... 06500 MENTON représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour INTIMEE : Mme Béatrice Pierrette Y... épouse X...
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