CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

655 résultats pour « Pignier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137233bcd580146774071e3

Cassation

27 mai 1999

27 mai 1999

Jean Thibaud, en cassation d'un jugement rendu le 1er octobre 1998 par le tribunal d'instance de Villefranche-sur-Saône, au profit du syndicat CGT de la société Piani, dont le siège est ..., défendeur

Source officielle
TJ

Référés

68e43644681ed727f2a69c3d

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

RESIDENCE LE CARRE DES PIONNIERS, société civile de construction vente, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Jacques MONFERRAN de la SCP MONFERRAN - ESPAGNO - SALVADOR, avocats

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101438

Cassation

13 décembre 2012

13 décembre 2012

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué, que, selon contrat du 8 juillet 2008, Mme X... s'est inscrite auprès de la société VBOS Ecole Pigier

Source officielle
CC

soc

61372478cd58014677415c5c

Cassation

7 juin 2006

7 juin 2006

X..., engagé le 11 septembre 1991 en qualité de chef d'équipe par la société Piani, est devenu représentant du personnel et conseiller prud'homme ; que le 3 avril 2002 il a saisi la juridiction prud'homale

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01783

Cassation

21 septembre 2011

21 septembre 2011

X... a été engagé le 17 septembre 1975 par la société Piani aux droits de laquelle est venue d'abord la société Forclum infra Sud-Est puis, à compter du 1er mai 2006, la société Entreprise Gauthey ; qu'à

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200956_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Le maire de Pigna a délivré le 22 avril 2022 à la société pétitionnaire un certificat confirmant l'existence d'un permis tacite en date du même jour.

Source officielle
CC

soc

613721adcd580146773f5f68

Cassation

7 janvier 1992

7 janvier 1992

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société groupe Pigier, société anonyme, dont le siège social est ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab4bd3db21cbdd8bcf5

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

LA PIGNE Michèle Ginette Georgette X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7ebd3db21cbdd8b2cb

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

LA PIGNE Michèle Ginette Georgette X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2511068_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 octobre 2025 et un mémoire enregistré le 15 janvier 2026, M. et Mme C... représentés par Me Pignier, demandent au tribunal de prononcer la

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008014411

Admin. suprême

10 juin 1998

10 juin 1998

PIONNIER, dont la requête ne comportait pas de timbre, ne s'est pas acquitté de ce droit malgré la demande de régularisation qui lui a été adressée ; que sa requête n'est, dès lors, pas recevable ; Article

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_21LY00205_20221103

Admin. Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 21 janvier 2021, la SCI Le Zephyr, représentée par Me Pignier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2401198_20240503

Administratif

3 mai 2024

3 mai 2024

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCI Les Pionniers est rejetée.

Source officielle
CC

comm

613721c2cd580146773f6f2c

Cassation

9 juin 1992

9 juin 1992

Alpes-Maritimes), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 février 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2ème chambre), au profit de la société anonyme Financière et Foncière Rivoli FFR ex société anonyme Pigier

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007944466

Admin. suprême

3 octobre 1997

3 octobre 1997

1993 et 5 mai 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE DEFENSE CONTRE LES INCENDIES DIT SYNDICAT DE LA BALAGNE dont le siège est à la mairie de Pigna

Source officielle
TJ

Référés civils

69de8c75cdc6046d473c991b

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

RTE FACADES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Géraldine DUPRAT, Vice-présidente GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES : DEMANDERESSE SCI [J] [W], dont

Source officielle
CC

civ1

60794bbf9ba5988459c43d81

Cassation

21 juin 1978

21 juin 1978

A LUI REMBOURSER LES SOMMES QU'ELLE AVAIT DU VERSER, ET, APRES AVOIR FAIT INSCRIRE UNE HYPOTHEQUE JUDICIAIRE PROVISOIRE SUR L'APPARTEMENT DE FRANCOIS PIANI, FIT COMMANDEMENT A CE DERNIER ET A SA FEMME

Source officielle
TJ

Référés civils

697c4d03cdc6046d47372d2a

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

AUTOFANE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Erick MAGNIER, Premier vice-président GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES : DEMANDERESSE Madame [B] [Z]

Source officielle
TJ

Référés civils

6983b724cdc6046d47ef065a

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

ENEDIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Erick MAGNIER, Premier vice-président GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [S] [V] né

Source officielle
TA

Juge unique 4

DTA_2107942_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

B A, représenté par Me Pignier demande au tribunal : 1°) la réduction de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2019 dans les rôles

Source officielle

Page 4 sur 33

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.