CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

40 550 résultats pour « Piras-Marcet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372694cd58014677426b5e

Cassation

8 mars 2006

8 mars 2006

le pourvoi formé par : - LA SOCIETE ALFI, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 19 octobre 2004, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Marcel

Source officielle

Page 4 sur 2028

← PrécédentSuivant →
CC

cr

613725e3cd580146774214e9

Cassation

31 octobre 2000

31 octobre 2000

Idis Market les cycles enlevés ; que cependant, il n'a pu justifier que d'un règlement d'Idis Market à Best Cycling à hauteur de 552 000 francs par 3 chèques émis en juillet et août 1996 ; qu'il ressort

Source officielle
CC

cr

61372654cd58014677424b8e

Cassation

4 février 2004

4 février 2004

Marcel, 1 ) contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de ROUEN, en date du 19 juin 2003, qui, dans l'information suivie contre lui pour viols et agressions sexuelles aggravés,

Source officielle
CC

cr

61372632cd58014677423b54

Cassation

11 décembre 2001

11 décembre 2001

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 11 janvier 2001, qui, pour infraction à la réglementation sur la sécurité du travail et blessures involontaires, l'a condamné

Source officielle
CC

comm

61372356cd580146774087f9

Cassation

30 novembre 1999

30 novembre 1999

30.360 et E 97-30.361, réunis : Sur le premier moyen : Attendu que M. et Mme Y..., la SARL Mana X... holding, la SARL Frama holding, la SARL Frama holding group, la BV Fradania holding, la SCI Pizza

Source officielle
CC

comm

613722b9cd58014677400a22

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

Jean-Marcel X..., demeurant ...

Source officielle
CC

comm

613722b9cd58014677400a24

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

Jean-Marcel X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

61372450cd58014677414798

Cassation

14 septembre 2004

14 septembre 2004

Marcel X... relevait de l'assujettissement au régime général de la sécurité sociale, cependant qu'il résultait de ses propres constatations que l'intéressé et son épouse détenaient, ensemble, plus de la

Source officielle
CC

cr

6137256fcd5801467741db13

Cassation

28 mars 1996

28 mars 1996

gravée de leurs deux prénoms et de leurs initiales jusqu'à diverses sommes d'argent; qu'en fait, il ressort des documents figurant dans la procédure que, dès le premier contact, Simone Y... répond à Marcel

Source officielle
CC

cr

6137260acd58014677422825

Cassation

2 février 2000

2 février 2000

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 29 septembre 1998, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les

Source officielle
CC

cr

61372608cd580146774226f4

Cassation

4 mai 2000

4 mai 2000

la SOFICIM ne réalise pas, à le supposer fondé, une manoeuvre frauduleuse au sens de l'article 313-1 du Code pénal ; que l'information n'a pas établi une connivence frauduleuse quelconque entre Marcel

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00972

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Moyens produits par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour la société Marcel Labbé.

Source officielle
CC

cr

613725e4cd58014677421532

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 9 février 2000 qui, pour banqueroute, l'a condamné à 10 ans d'interdiction de gérer toute entreprise ou personne

Source officielle
CC

soc

6137236ecd58014677409ab1

Cassation

9 février 2000

9 février 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pizza Napoli, société à responsabilité limitée, dont le siège est 2,

Source officielle
CC

cr

61372551cd5801467741cba5

Cassation

19 mars 1992

19 mars 1992

Pina Y... et de contravention à l'article R. 6 du Code de la route, deuxièment déclaré Mme Z... responsable du préjudice subi par M.

Source officielle
CC

cr

61372645cd58014677424444

Cassation

2 septembre 2004

2 septembre 2004

Maria-Pia, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 22 mai 2003, qui l'a condamnée à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pour corruption de

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01498

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

Y..., conseiller, les observations de la SCP Marc Lévis, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

6137261fcd580146774231b3

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

Jean-Marcel, partie civile, contre l'arrêt n° 292 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 23 octobre 2002, qui a déclaré irrecevable sa plainte avec constitution de partie

Source officielle
CC

cr

613725a9cd5801467741f967

Cassation

9 octobre 1996

9 octobre 1996

. : - que Marcel E... était atteint avant l'accident d'insuffisance respiratoire chronique, de cardiopathie et d'une artériopathie des membres inférieurs physiologiquement bien équilibrés, comme en témoignent

Source officielle
CC

cr

6137269ccd58014677427031

Cassation

23 mars 2005

23 mars 2005

Marc, - Z... Thierry, - X...

Source officielle