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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100115
4 février 2015
4 février 2015
Y..., chirurgien orthopédiste, que le 7 mai, celui-ci a effectué, en son cabinet, la ponction d'un épanchement, que quelques jours plus tard, une nouvelle ponction, pratiquée au service des urgences de
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102097_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
C et Mme F sont propriétaires d'un navire qui était amarré, dans la nuit du 27 au 28 mars 2016, au ponton n°1 du port de Saint-Quay-Portrieux.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202017_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Vu : le code de la santé publique ; le code de justice administrative.
Source officielle7ème chambre
DTA_2203202_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Néanmoins, les trois tentatives de ponctions sont demeurées infructueuses.
Source officielle1ère chambre - JU
DTA_2301474_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
B bénéficie d'une autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime pour l'occupation d'un ponton de pêche au carrelet, n° 90, situé au Puits de l'Auture sur la commune de Saint-Palais-sur-Mer
Source officielle4ème chambre
DTA_2301306_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Estimant que les troubles qu’il présente sont imputables à la ponction lombaire réalisée le 10 décembre 2019 au CHRU de Tours, M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300631
1 juin 2011
1 juin 2011
dont elle est propriétaire, sauf autorisation, urgence avérée ou exigences justifiées de sécurité ; que l'association pour la protection du site classé et exceptionnel de l'Ile Saint-Honorat est intervenue
Source officielle4ème Chambre
DTA_1905803_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Vu : - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102111_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
C et Mme F sont propriétaires d'un navire qui était amarré, dans la nuit du 27 au 28 mars 2016n au ponton n° 1 du port de Saint-Quay-Portrieux.
Source officiellecr
613726a0cd580146774272d4
18 mai 2005
18 mai 2005
Florent, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, en date du 29 avril 2004, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201771
7 octobre 2010
7 octobre 2010
Il est néanmoins resté sur place, sans remettre son casque de protection, pendant que son collègue continuait à travailler avec le même poinçon, avant de recevoir dans l'oeil gauche le poinçon métallique
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2211346_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Par ailleurs, la ponction lombaire a été réalisée en deuxième intention seulement, après réalisation d'une imagerie.
Source officielleciv1
61372437cd58014677413a94
25 novembre 2003
25 novembre 2003
, âgé de 15 ans, qui participait à un camp de vacances organisé par la Communauté du Chemin Neuf Fraternité Canna (la communauté), s'est fracturé les vertèbres cervicales en plongeant à partir d'un ponton
Source officiellecr
édure suiviec/Didier X
6079a82c9ba5988459c4bf04
19 décembre 1996
19 décembre 1996
le décret du 18 février 1992, "les armes neutralisées à l'étranger seront considérées comme relevant de la 8e catégorie, alinéa b, si leur inaptitude au tir de toutes munitions est garantie par le poinçon
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024698688
17 octobre 2011
17 octobre 2011
A, victime d'un malaise, a été admis en urgence au centre hospitalier de Saint-Claude ; qu'une ponction lombaire pratiquée le 10 juillet 2002 dans cet établissement ayant révélé la présence de sang dans
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2516132_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Il soutient que : - la condition d’urgence est satisfaite dès lors qu’il doit se rendre à l’invitation officielle des paroisses Saint-Michel de Serre-Ponçon et Saint-Maurice du Val d’Avance pour intervenir
Source officielleTrib. de Commerce
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1 octobre 2025
1 octobre 2025
Procédure : 2025RJ99 Affaire : liquidation judiciaire directe : La SAS DECO IMMOBILIER Audience de chambre du conseil du 26 septembre 2025 à laquelle siégeaient * Président : Madame Pascale CORNUT PONCHON
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2411140_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
à compter de sa prise en charge par le centre hospitalier universitaire de Saint-Nazaire à compter du mois de juillet 2023 ; Procéder à l’examen de Mme A... et rappeler son état de santé antérieur
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000033285511
13 octobre 2016
13 octobre 2016
, Rousset, Saint-Apollinaire, Saint-Clément-sur-Durance, Saint-Crépin, Savines-le-Lac, dans le département des Hautes-Alpes ; 2°) d'adresser à Réseau Transports Electricité Sud-Est (RTE) une injonction
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007820862
8 juillet 1992
8 juillet 1992
C..., par le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU PARC SAINT-GINIEZ, par MM.
Source officiellePage 4 sur 102