Rémi, LA SOCIETE BOUYGUES BATIMENT, civilement responsable ; contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 28 novembre 2002, qui, pour blessures involontaires ayant entraîné

1 Avis n° 2024-120 du 4 mars 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Rémy Dejou LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ; - le

dont le siège est 14, rue des Deux Eglises, 1040 Bruxelles (Belgique), en cassation d'un arrêt rendu le 17 avril 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre), au profit : 1 / de la société Rémy

Rémy Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

d'instruction au tribunal de grande instance de Lille, déléguée eu tribunal de grande instance de Douai par ordonnance du premier président de la cour d'appel de Douai en date du 6 septembre 1995, et de Rémy

"en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré opposable à la société QBE, assureur de la SNC Le Caill, la décision ayant condamné celle-ci solidairement avec son préposé Eddy X... à indemniser Rémy

Rémy, contre l'arrêt n° 526 de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 11 mai 2006, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, les a condamnés, chacun, à 12 000 euros

Rémi, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 30 mai 2002, qui l'a condamné à 3 ans de retrait du permis de chasser pour violences avec arme et à 300 euros d'amende

Françoise, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 18 février 2002, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Cyril Z... et de Rémi

demeurant à Mirandol, commune de Chasserades (Lozère) La Bastide Puylaurent ; 2°) Monsieur Jean Z..., demeurant à Daufage, commune de Chasserades (Lozère) La Bastide Puylaurent ; 3°) Monsieur Rémy

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai 17 janvier 1999) qu'un contrat de fourniture d'énergie a été conclu à effet du 1er mars 1980 entre EDF et la société anonyme Rémy

Joseph, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 3 février 2006, qui, dans la procédure suivie contre Rémy Y... du chef de blessures involontaires

Rémy, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 19 octobre 2004, qui, pour entrave au fonctionnement du comité d'entreprise, les a condamnés à 1 000 euros d'amende avec sursis

Rémi X..., domicilié [...] , 2°/ à M.

Rémy, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 10 septembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre Anne Y..., sur sa plainte, des chefs d'abus

Y... a été engagée par la société Clinique Rémy de Gourmont le 29 juillet 1989 ; qu'elle a été absente pour maladie à compter du 26 mars 1990 puis a été classée en invalidité 2ème catégorie ; que prétendant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Rémy, sise ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15

Rémy contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 27 mars 2007, qui, dans l'information suivie contre eux des chefs d'infractions à la législation sur

payer à Mme Y... une prestation compensatoire en capital de 10 200 euros et la somme mensuelle de 500 euros à titre de part contributive aux frais d'entretien et d'éducation des enfants mineurs Lise et Rémi

Rémy Martin & Co, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Consulting gestion privée ingénierie & Cie, après débats en l'audience publique du 15 octobre 2024 où étaient présents M.