incriminés ont porté atteinte à l'honneur ou à la considération de la partie civile, auteur de la plainte ou de la citation ; que les passages : "en 1989, Amneville décida de construire un golf (...) mais oublia

Jean-Pierre B..., agent de maîtrise et instructeur, avait, 18 jours avant l'accident, signé une note de rappel des consignes de sécurité émise par son employeur, à la suite d'un accident grave survenu

particulière, et ne l avoir jamais prêté sauf de façon tout à fait occasionnelle, il ne savait plus à qui ; que les différents appels émis ou reçus dans la période intéressant les faits lui avaient été rappelés

la qualification d'actes de terrorisme qui leur a été donnée en tant que cette qualification aurait pour effet de délégitimer le mouvement plus large de résistance du peuple palestinien et à faire oublier

Elle rappelle que M.

paiement d'une somme de 829 656 francs, pour valoir confiscation de 1 241 bouteilles dont la saisie fictive a été déclarée ; "aux motifs propres à la Cour que les premiers juges ont parfaitement rappelé

[O] [P] (Autre) en vertu d'un pouvoir général INTIMEES Madame [H] [D] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Rachel SPIRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0335 Madame [K] [R]

K... : Ouais ouais bien sur" ; M. Y... : "Ouais comme ca on n'a pas besoin de courir l'un apres l'autre. De toute façon, on n'est que des commis" ; M. K... : "Ouais c'est ca.

Il fait également état des conséquences sur sa mémoire, expliquant ne plus reconnaître certaines personnes ou des comédiens par exemple, et fait état d’oublis rappelés par son épouse le conduisant à tout

Aurélie GAILLOTTE, Conseillère, Madame Laure TOUTENU, Conseillère, Greffière lors des débats : Madame Juliette DUPONT, Greffière lors de la mise à disposition : Madame Yannicke MERVAILLIE, RAPPEL

consécutives au stress qui font partie du handicap, - aide à l'organisation et à la planification, aide à la notation des devoirs, - éviter les doubles consignes, formuler les consignes courtes, rappeler

pas le libre droit de critique, les allégations suivantes revêtent, quant à elles, un caractère diffamatoire : - " manipulations de nos chers dirigeants qui crochent un peu trop dedans et semblent oublier

Ali A... membre du "Front Islamique du Djihad Armé", ainsi qu'avec des personnages tels que Safé B..., Belakefir C... de Chasse-sur-Rhône interpellé à la suite des attentats commis en France en 1995, Ould

attentat, omis d'en aviser les autorités judiciaires ou administratives, avec cette circonstance que ledit crime constituait un acte de terrorisme (arrêt, p. 14) ; "et aux motifs qu'il convient de rappeler

conseil d'administration avaient respectivement pour objet de céder à Christian Y... la copropriété indivise à raison de 50% des droits sur la marque " Fleurs Sauvages de France ", en raison d'un prétendu oubli

le prévenu a déclaré se souvenir parfaitement de l'envoi de deux colis à un nommé Patrick X..., domicilié au foyer logement... à Méribel ; qu'il est pour le moins étrange que le prévenu puisse se rappeler

C... médecin ; qu'il faut rappeler c'est M. E... médecin lui même qui, à l'été 2013, a demandé à ce qu'une mesure de sauvegarde de justice soit mise en place au profit de Mme B...

Juger que cette somme portera intérêts au taux légal à compter 28 juillet 2023 ; * Condamner [R] à verser à [L] la somme de 3 800 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ; * Rappeler