CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ésistement partiel de pourvoi en tant que dirigéc/MM. Y
613723b3cd5801467740d136
14 décembre 2000
: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 septembre 1998), que dans son numéro daté du 10 février 1994, le journal Le Monde a publié un article intitulé "Spéculations autour d'un tableau de Van Gogh
Page 4 sur 15
Adjudications
668d7ec753e3bdd077866e99
9 juillet 2024
à MARSEILLE (13012), cadastré quartier La Fourragère section 873 K n°21 lieudit 9 avenue Vincent Van Gogh, et quartier Saint Jean du Désert section 876 B n°46, lieudit 20 avenue Vincent Van Gogh, Deuxième
Rétention Administrative
68fb978211af6ba0065f3ec5
23 octobre 2025
FALTOT, conseiller, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Sonia DE SOUSA, greffière ; Dans l'affaire N° RG 25/01123 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GOSH
civ1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110530
9 novembre 2016
justifie : - que par acte du 30 avril 2010, elle a cédé à la société de droit néerlandais « Rootry Beheersmaatschappij » la totalité des actions de sa filiale néerlandaise « De Marne's Onderend Goed
Cour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3ac
19 janvier 2010
. : 09/06246 Nature du recours : contredit DEMANDEURS : ASSOCIATION DE RETRAITE DES CADRES DU GROUPE MORNAY EUROPE 5/9 rue Van Gogh 75012 PARIS assistée de Me Martine SULTAN FUENTES, avocat au
6253cd93bd3db21cbdd93b96
28 avril 2017
Instance de Meaux - RG no 15/00532 APPELANTE SCI LDCR prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : 431 925 791 ayant son siège au 9 route de Saints Soupplets - 77230 MONTGE EN GOELE
Chambre 1-2
6622095f9ce1420008389631
18 avril 2024
date du 20 septembre 2023 dont le siège social est situé [Adresse 1] représentée par Me Sabrina AGOSTINI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Bertrand DE CAMPREDON de la SELARL GOETHE
Pôle 5 - Chambre 10
668397fc8da90185712ea4df
1 juillet 2024
AVOCATS, avocat au barreau de PARIS Assistée par Me Frédérica QUARLERI , de la SELARL GOETHE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS Toque B0097 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le
6253c9fcbd3db21cbdd89bed
11 octobre 2007
prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile, signé par Monsieur VOUAUX-MASSEL, président, et par Madame JANKOV, greffier, auquel la minute de la décision a été remise
Procédures collectives
69f9e6e8cdc6046d47a991dd
20 avril 2026
Après audition de Mme Clara GOENS, substitute du procureur de la République, qui a émis un avis favorable à la poursuite de la période d'observation.
69f9e705cdc6046d47a9981b
Après audition de Mme Clara GOENS, substitute du de la République, qui a émis un avis favorable à la poursuite de la période d'observation.
69fc8614cdc6046d47eb74b0
Après audition de Mme Clara GOENS, substitut de M. le procureur de la République, qui a émis un avis favorable à la poursuite de la période d'observation.
3ème Chbre Cab A2
68e0158674e929a9d8fa451b
2 octobre 2025
IMMEUBLE LE VAN GOGH 10 RUE LATIL 13008 MARSEILLE (la SELARL LESCUDIER & ASSOCIES) DÉBATS : A l'audience Publique du 19 Juin 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Président : Madame Marion
69fc8607cdc6046d47eb738f
Après audition de Mme Clara GOENS, substitut de M. le procureur de la République, qui a émis un avis favorable au renouvellement de la période d'observation.
68ef2c23796eb4b748562951
14 octobre 2025
RODRIGUES, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sarah PETIT, greffière ; Dans l'affaire N° RG 25/01081 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GONH
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0918DEC005361399
18 septembre 2001
Par la suite, les convocations concernant le requérant ne lui furent pas directement délivrées, mais remises à des tiers à son domicile professionnel.
JCP LOGEMENT
68f147f588dcb0e97e90b9ab
9 octobre 2025
Tournai 59650 VILLENEUVE D’ASQ représentée par Maître Guillaume LENGLART, avocat au barreau de NANTES D'une part, DÉFENDERESSE : Madame [S] [G] Logement 31 Bâtiment B Le Coteau Chotard 6 Impasse Van Gogh
soc
6137237fcd5801467740a971
21 mars 2000
Angevine, 77230 Dammartin-en-Goele, en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1997 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), au profit de la société La Précision plastique, société anonyme
6253cd10bd3db21cbdd922ec
17 avril 2015
Mornay Europe «ACGME», Institution de retraite complémentaire régie par le Code de la sécurité sociale, membre de l'AGIRC, prise en la personne de son représentant légal Tour Mornay - 5 à 9, rue Van Gogh
68f7137ccbf3d85a0c71ec30
18 octobre 2025
OCTOBRE 2025 Nous, Sylvie RODRIGUES, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, Dans l'affaire N° RG 25/01106 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GOQH