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292 résultats pour « Remi GOEHRS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ésistement partiel de pourvoi en tant que dirigéc/MM. Y

613723b3cd5801467740d136

Cassation

14 décembre 2000

14 décembre 2000

: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 septembre 1998), que dans son numéro daté du 10 février 1994, le journal Le Monde a publié un article intitulé "Spéculations autour d'un tableau de Van Gogh

Source officielle

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TJ

Adjudications

668d7ec753e3bdd077866e99

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

à MARSEILLE (13012), cadastré quartier La Fourragère section 873 K n°21 lieudit 9 avenue Vincent Van Gogh, et quartier Saint Jean du Désert section 876 B n°46, lieudit 20 avenue Vincent Van Gogh, Deuxième

Source officielle
CA

Rétention Administrative

68fb978211af6ba0065f3ec5

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

FALTOT, conseiller, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Sonia DE SOUSA, greffière ; Dans l'affaire N° RG 25/01123 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GOSH

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110530

Cassation

9 novembre 2016

9 novembre 2016

justifie : - que par acte du 30 avril 2010, elle a cédé à la société de droit néerlandais « Rootry Beheersmaatschappij » la totalité des actions de sa filiale néerlandaise « De Marne's Onderend Goed

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CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3ac

Appel

19 janvier 2010

19 janvier 2010

. : 09/06246 Nature du recours : contredit DEMANDEURS : ASSOCIATION DE RETRAITE DES CADRES DU GROUPE MORNAY EUROPE 5/9 rue Van Gogh 75012 PARIS assistée de Me Martine SULTAN FUENTES, avocat au

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CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b96

Appel

28 avril 2017

28 avril 2017

Instance de Meaux - RG no 15/00532 APPELANTE SCI LDCR prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : 431 925 791 ayant son siège au 9 route de Saints Soupplets - 77230 MONTGE EN GOELE

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6622095f9ce1420008389631

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

date du 20 septembre 2023 dont le siège social est situé [Adresse 1] représentée par Me Sabrina AGOSTINI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Bertrand DE CAMPREDON de la SELARL GOETHE

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CA

Pôle 5 - Chambre 10

668397fc8da90185712ea4df

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

AVOCATS, avocat au barreau de PARIS Assistée par Me Frédérica QUARLERI , de la SELARL GOETHE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS Toque B0097 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le

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CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89bed

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile, signé par Monsieur VOUAUX-MASSEL, président, et par Madame JANKOV, greffier, auquel la minute de la décision a été remise

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69f9e6e8cdc6046d47a991dd

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Après audition de Mme Clara GOENS, substitute du procureur de la République, qui a émis un avis favorable à la poursuite de la période d'observation.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69f9e705cdc6046d47a9981b

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Après audition de Mme Clara GOENS, substitute du de la République, qui a émis un avis favorable à la poursuite de la période d'observation.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69fc8614cdc6046d47eb74b0

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Après audition de Mme Clara GOENS, substitut de M. le procureur de la République, qui a émis un avis favorable à la poursuite de la période d'observation.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

68e0158674e929a9d8fa451b

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

IMMEUBLE LE VAN GOGH 10 RUE LATIL 13008 MARSEILLE (la SELARL LESCUDIER & ASSOCIES) DÉBATS : A l'audience Publique du 19 Juin 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Président : Madame Marion

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TCOM

Procédures collectives

69fc8607cdc6046d47eb738f

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Après audition de Mme Clara GOENS, substitut de M. le procureur de la République, qui a émis un avis favorable au renouvellement de la période d'observation.

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CA

Rétention Administrative

68ef2c23796eb4b748562951

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

RODRIGUES, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sarah PETIT, greffière ; Dans l'affaire N° RG 25/01081 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GONH

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0918DEC005361399

Admin. suprême

18 septembre 2001

18 septembre 2001

Par la suite, les convocations concernant le requérant ne lui furent pas directement délivrées, mais remises à des tiers à son domicile professionnel.

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TJ

JCP LOGEMENT

68f147f588dcb0e97e90b9ab

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Tournai 59650 VILLENEUVE D’ASQ représentée par Maître Guillaume LENGLART, avocat au barreau de NANTES D'une part, DÉFENDERESSE : Madame [S] [G] Logement 31 Bâtiment B Le Coteau Chotard 6 Impasse Van Gogh

Source officielle
CC

soc

6137237fcd5801467740a971

Cassation

21 mars 2000

21 mars 2000

Angevine, 77230 Dammartin-en-Goele, en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1997 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), au profit de la société La Précision plastique, société anonyme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd922ec

Appel

17 avril 2015

17 avril 2015

Mornay Europe «ACGME», Institution de retraite complémentaire régie par le Code de la sécurité sociale, membre de l'AGIRC, prise en la personne de son représentant légal Tour Mornay - 5 à 9, rue Van Gogh

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CA

Rétention Administrative

68f7137ccbf3d85a0c71ec30

Appel

18 octobre 2025

18 octobre 2025

OCTOBRE 2025 Nous, Sylvie RODRIGUES, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, Dans l'affaire N° RG 25/01106 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GOQH

Source officielle