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930 résultats pour « Richard ALEXANDRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR05122

Cassation

25 novembre 2015

25 novembre 2015

Richard et Alexandre Y...: Vu le mémoire produit commun aux demandeurs ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 121-3, 132-71, 324-1, 324-1-1 et 324-2 du code pénal, des articles

Source officielle

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TCOM

Chambre 07

69f2f6f1cdc6046d470e02b3

Commerce

10 mars 2026

10 mars 2026

Richard AVRANE Juges : M. Pierre GIRAUD M. Didier LE STRAT Et prononcée par mise à disposition au Greffe du Tribunal le 10 mars 2026 La Minute est signée par M. Richard AVRANE, Président et par M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

6a0f97decdc6046d478127a8

Commerce

24 mars 2026

24 mars 2026

Richard AVRANE Juges : M. Pierre GIRAUD M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c965bd3db21cbdd8836f

Appel

9 mars 2006

9 mars 2006

Alexandra X... Alexandre X... Jérôme X... Delphine X... Florestan C/ X... Richard X...

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6a167d12cdc6046d4710ad9d

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

TFPV CHAMPAGNE ARDENNE Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, et le cabinet ALEXANDRE LEVY KHAN BRAUN

Source officielle
CC

cr

613725d9cd58014677420f86

Cassation

14 novembre 2001

14 novembre 2001

Hermilo Alejandro, - C... Richard, - P... Alain, - N... Pascal, - N... Franck, - Z... David, - DE L... Laurent, - I...Jean Louis, - Q... Guilherme, - B...Antoine, - G...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200373

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

UUU..., Alexandra UUU..., épouse VVV..., et M.

Source officielle
CC

cr

6079a8d99ba5988459c4f1b5

Cassation

25 mai 2004

25 mai 2004

Y... était salarié de la SA RB Alldos Technique de Dosage ; Attendu en effet qu'il ressort du contrat de travail conclu entre la société allemande Alldos Eichler KG et Richard X...

Source officielle
CC

soc

6137234bcd58014677407e59

Cassation

26 mai 1999

26 mai 1999

Alessandro XU..., demeurant ..., 39 / de M. Joao XV..., demeurant ..., 40 / de M. Jean-Claude YW..., demeurant ..., 41 / de M. Patrick YX..., demeurant ..., 42 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc11bd3db21cbdd8f076

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

Le 23 août 2010, Alexandre X... et Nicolas X... représentés par leurs mère, ont fait signifier à Richard X... : - la décision rendue le 21 mai 2008 par le tribunal d'instance de FELDKIRCH (Autriche),

Source officielle
CA

Chambre Sociale

672088f3d9b5cc5d4430a12c

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfcbd3db21cbdd8ec88

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Richard Louis Y...

Source officielle
CC

civ1

61372272cd580146773fd18e

Cassation

20 juin 1995

20 juin 1995

Alexandre A..., de Me Hennuyer, avocat des époux Emile A..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

61372272cd580146773fd1de

Cassation

20 juin 1995

20 juin 1995

Alexandre A..., de Me Hennuyer, avocat des époux Emile A..., les conclusions de M.

Source officielle
CA

16e chambre

615e0e51c25a97f0381f54d2

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

2] 1946 à [Localité 6] [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2014093 Représentant : Me Alexandre MALAN

Source officielle
CC

soc

61372274cd580146773fd31f

Cassation

13 avril 1995

13 avril 1995

Marie-Anne X..., demeurant ... (14e), en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1992 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre B), au profit de la société à responsabilité limitée Boucherie Alexandre

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f23f7fcdc6046d47fc3e62

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Richard METZGER, Juge-commissaire, Débats en Chambre du Conseil le 8 Avril 2025.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f3778ccdc6046d47198c45

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Richard METZGER M. Luc DOUTRELANT Assistés de M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d663

Appel

19 octobre 2010

19 octobre 2010

né le 18 Avril 1967 à NÎMES (30) ... 30540 MILHAUD représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assisté de Me Alexandre BERTEIGNE, avocat au barreau de NÎMES INTIMÉ : Monsieur Richard

Source officielle
CC

soc

6137238ccd5801467740b3ac

Cassation

18 janvier 2001

18 janvier 2001

dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 février 1999 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Paris, au profit de la société civile professionnelle (SCP) Bellet Alexandre

Source officielle