CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-9
627df7010d41e0057d43e14d
12 mai 2022
Les intimés relèvent pour l'essentiel que la société Richard n'a pas exécuté les travaux mis à sa charge par l'arrêt du 17 juin 2021, en ce que notamment elle n'a pas réalisé un diagnostic sécurité chaufferie
4ème chambre commerciale
65ab746736bfc00008d68d3c
19 janvier 2024
de la SELARL SOCIETE D'AVOCAT CHABANON-CLAUZEL, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Georges POMIES RICHAUD de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES
8ème chambre
660e430c0740db0008fa9363
3 avril 2024
de la SELARL RACINE LYON, avocat au barreau de LYON Madame [Y] [A] Représentant : Me Damien RICHARD de la SELARL RACINE LYON, avocat au barreau de LYON Monsieur [M] [Z] Représentant : Me Damien RICHARD
Pôle 2 - Chambre 1
603317d850706d89935032c1
27 septembre 2017
qu'elle lui a transmis la grosse avant d'avoir pu signifier l'arrêt aux intimés défaillants.
11e chambre
63c10a77bf9fd47c90a13f32
12 janvier 2023
nac : 80A 11e chambre ARRET N° RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE DU 12 JANVIER 2023 N° RG 22/02565 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VL5S AFFAIRE : [X] [P] [S] Elisant domicile chez Maître Gwendoline RICHARD
Cour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904d8
8 février 2013
A l'appui de ses prétentions, il expose que le bénéficiaire des allocations de retraite servies par l'intimé était son père, Richard X..., aujourd'hui décédé.
6253c955bd3db21cbdd87f76
28 février 2006
qualité au siège social Rue de la Première Ecluse Clos des Sophoras 34970 LATTES représentée par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Cour assistée de Me Alain CAZOTTES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES
Chambre civile TGI
64f17f4392dd7fd9692bbdaa
29 août 2023
EXPRO, JCP de [Localité 6], décision attaquée en date du 18 Avril 2023, enregistrée sous le n° 21/01432 Monsieur [E] [D] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Vincent RICHARD, avocat au barreau
6253cb29bd3db21cbdd8cfb1
13 janvier 2009
CARPENTRAS (84200) ... 84210 PERNES LES FONTAINES repréésentéée par la SCP CURAT-JARRICOT, avouéés à la Cour assistéée de la SCP PENARD OOSTERLYNCK MOLINA, avocats au barreau de CARPENTRAS INTIMES
1ère chambre
69735536cdc6046d47687f46
22 janvier 2026
Me Gilles Lasry de la Scp d'avocats Brugues-Lasry, avocat au barreau de Montpellier APPELANTES Me [Z] [R] Représentant : Me Clotilde LAMY de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD
Pôle 2 - Chambre 2
60373cf42fe4e7191b51fcb0
15 mai 2015
[Adresse 4] ROYAUME UNI Représentée par Me Valérie POZZO DI BORGO, avocat au barreau de PARIS, toque : D0320 Assistée de Me Stéphan ALAMOWITCH, avocat au barreau de PARIS, toque : D 0320 INTIME
soc
61372364cd580146774092e9
10 novembre 1999
Richard de la Tour, conseiller référendaire, M. Lyon-Caen, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
6253cb08bd3db21cbdd8cb49
23 septembre 2008
X... a affirmé que l'intimé n'avait aucun droit ; Attendu que M. Max Y... ne justifie d'aucun préjudice patrimonial, ni conséquences économiques négatives, ni manque à gagner, M.
Chambre civile 1-6
6a191f44cdc6046d475286cf
28 mai 2026
EXPRO, JCP de [Localité 2] N° RG : 22/03810 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 28.05.2026 à : Me Julie GOURION-RICHARD, avocat au barreau de VERSAILLES Me Jean-Philippe
6a17d5b3cdc6046d47315149
27 mai 2026
des contentieux de la protection de [Localité 2], décision attaquée en date du 02 Avril 2026, enregistrée sous le n° 23/04222 Monsieur [G] [O] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Charles RICHARD
Pôle 5 - Chambre 9
6163278e33484180ee7228b5
10 février 2011
ELLIS VALUATION, CB RICHARD ELLIS AGENCY, CB RICHARD ELLIS CORPORATE, CB RICHARD ELLIS, CB RICHARD ELLIS RESIDENTIEL, CB RICHARD ELLIS HOTELS, CB RICHARD ELLIS CAPITAL MARKETS, CB RICHARD ELLIS DEBT ADVISORY
Chambre civile 1-7
688af884aac506b5d705cf57
30 juillet 2025
Avant de commencer la procédure d'appel, Mme Richaud indiquait par courriel à M.
1re chambre sociale
65321adb9e4ea48318f5aceb
18 octobre 2023
[W] [H] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Richard MARCOU, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.S.
6253cc8dbd3db21cbdd90755
12 juin 2013
Maître Richard Y... ... 75015 PARIS Maître Ludovic Y... ... 75015 PARIS SCP RICHARD ET LUDOVIC Y... ... 75015 PARIS représentés et assistés de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES (
6253cb05bd3db21cbdd8cadd
19 décembre 2008
J. du 13 / 08 / 2007) Jamais condamnée Appelante et intimée, citée à domicile le 29. 09. 2008 (A.
Page 4 sur 408