démontré par le dossier que le véhicule venant en sens inverse l'avait précédée sur la voie centrale, ce qui lui interdisait de s'y engager et rendait l'accident inévitable, le fait que l'autre véhicule roulait

répondu aux conclusions de la partie civile suivant lesquelles le rapport d'accident avait relevé des traces de freinage du véhicule de Stéphane X... sur une distance de 24,80 m, ce qui démontrait qu'il roulait

à relever, pour déclarer Gérard X... coupable de ce délit, que les gendarmes qui l'avaient verbalisé avaient constaté qu'il avait effectué plusieurs dépassements particulièrement dangereux et qu'il roulait

circonstance que les véhicules accidentés aient été complètement hors d'usage après le choc, en dépit de la distance de 15,50 mètres sur laquelle Michel Y... avait freiné, n'impliquait pas que ce dernier roulait

en raison uniquement d'une mauvaise appréciation, de sa part, d'un virage qu'il n'a pas su négocier, alors qu'il pratiquait cette route de manière habituelle, qu'aucun tiers ne le gênait et qu'il ne roulait

B... roulait à une vitesse excessive, sur le témoignage de M. J... qui a déclaré avoir vu M.

la cour d'appel aurait privé sa décision de base légale au regard des articles 4 de la loi du 5 juillet 1985 et R. 25 du Code de la route ; alors qu'enfin, en se bornant à constater que la victime roulait

X... de la circonstance que celui-ci roulait à 40-45 km/h, sans rechercher s'il ne résultait pas des constatations du rapport d'expertise qu'elle retenait que M.

Y... roulait à une vitesse normale dans le couloir de circulation correspondant à son sens de circulation et que le décès de la victime consécutif au choc avec le véhicule qui suivait M.

. ; "aux motifs qu'il résulte à la fois de la violence du choc, de la longueur des traces de freinage du véhicule Ford (25 m 20) et de la concordance des différents témoignages qu'Eric d'X... roulait

Z... et A..., témoins, indiquaient que David Y... roulait "vite" ; que faute d'élément plus précis et établis sur ce point et malgré les déclarations de Michel X..., David Y... n'a commis aucune faute

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'une collision s'est produite entre le cyclomoteur conduit par Mlle B... et la voiture de Mme Y..., assurée par la société Axa, qui roulait

gravité de l'accident, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des textes susvisés" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Nicole Y..., qui roulait

l'accident a eu lieu en agglomération où la vitesse maximale autorisée était de 50 km/h et que la chaussée était rendue glissante par la pluie ; que, selon plusieurs témoignages, il est établi que Mme X... roulait

précipitation vers celui-ci de Mme [P] dont elle ignorait les intentions, avait de quoi la surprendre, voire l'inquiéter ; que cependant il appert des constatations des juges du fond que l'automobiliste qui roulait

celui de Alipio Y..., n'avait droit, en raison de sa faute, qu'au tiers de l'indemnisation de son préjudice ; "aux motifs qu'il résultait des témoignages et de l'aveu de Alipio Y... que celui-ci roulait

Y... roulait à grande vitesse sans déterminer en quoi la vitesse de M. Y... serait fautive, en l'espèce, et en s'abstenant de préciser en quoi les déclarations de M.

X..., sans rechercher, ainsi que l'y invitaient les conclusions de Mme X..., si le comportement du conducteur de l'autre véhicule impliqué, qui roulait à vive allure et avait perdu le contrôle de son véhicule