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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Saisies immobilières
69e16d85cdc6046d4781b592
10 avril 2026
10 avril 2026
de la SCP STOVEN PINCZON DU SEL, avocats au barreau D’ORLEANS CRÉANCIER INSCRIT ET Madame [E] [R] née le [Date naissance 1] 1995 à [Localité 4], demeurant [Adresse 6] en sa qualité d’héritière de
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fac9
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Z...était débouté de sa demande tendant au transfert de la résidence de l'enfant Steven à son domicile.
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e0b
10 décembre 2013
10 décembre 2013
X... pour son fils Stiven et rejeté sa demande reconventionnelle, a : - confirmé le jugement entrepris en toutes ses dispositions, - condamné M.
Source officielleChambre des Urgences
6363685137e31b7f744449c2
26 octobre 2022
26 octobre 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SELAS MATHILDE CARMAGNAT SCP STOVEN PINCZON DU SEL ARRÊT du 26 OCTOBRE 2022 n° : 324/22 - RG 22/00708
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4f9
22 avril 2008
22 avril 2008
P. 2342 45023 ORLÉANS CEDEX 1 représentée par Maître Clémence STOVEN- BLANCHE, avocat au barreau d'ORLÉANS ET INTIMÉE : Madame Catherine Y... ... ...
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6349001b63d497adffda4168
11 octobre 2022
11 octobre 2022
de la SCP STOVEN PINCZON DU SEL, avocat au barreau d'ORLEANS D'UNE PART, ET INTIMÉ : Monsieur [O] [S] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Madalena DE MATOS de la SCP EVIDENCE
Source officielleCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd92684
1 septembre 2015
1 septembre 2015
Steven Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878be
24 novembre 2005
24 novembre 2005
. : 01/06016 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Steffen X... 8, rue de Boyer 69160 TASSIN LA DEMI LUNE représenté par Me LIGIER DE MAUROY, avoué à la Cour assisté de Me Alain AUCOIN, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cbd8bd3db21cbdd8e6f7
20 octobre 2011
20 octobre 2011
L'audition de Steven a été ordonnée, au vu de la demande du mineur. Ce dernier a été entendu le 7 septembre 2010.
Source officielle2ème chambre Cab4
668d7ec353e3bdd077866e13
9 juillet 2024
9 juillet 2024
CONDAMNER la société MAAF ASSURANCES aux dépens, distraits au profit de Maître Steven LAYANI représentant la SARL UNIT AVOCATS, sur son affirmation de droit.
Source officielleChambre Commerciale
679481540175ed452fca58f4
23 janvier 2025
23 janvier 2025
d'ouverture de la procédure de redressement judiciaire N° RG 24/02313 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HB2B ---------------------------------------------------------------------------------- APPELANT Monsieur
Source officielle4ème chambre
6780308b9c3ba90f51dc5201
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Les opérations d’expertise n’ont pas débuté et Monsieur le Juge chargé du contrôle des expertises a, le 10 février 2023, invité Monsieur [C], Expert judiciaire, « à clore ce dossier ».
Source officielleChambre Civile 2
67f57142bbf04ef7857bca8b
3 avril 2025
3 avril 2025
, Monsieur [N] [F] [M] et Monsieur [R] [T], ses associés, à payer à Madame et Monsieur [S] [P] la somme de 5.000 euros au titre de l’article 700 du Code de procédure civile.
Source officielleJEX MOBILIER
68717f09d395d6ba9f2ac975
7 juillet 2025
7 juillet 2025
DÉFENDEUR : Organisme CGSS MARTINIQUE dont le siège social est sis : [Adresse 7], Représentée par Maître Clemence STOVEN de la SCP STOVEN-PINCZON DU SEL, Avocats au Barreau d'Orléans.
Source officielle4e Chambre A
6034f7a2e4ac2e2567710a22
30 juin 2016
30 juin 2016
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Christine LORENZINI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
Sté VAN DER HOEVEN GREEN HOUSE BUILDERS BVc/EARL AR STIVEL-FBO I - Exposé préalable
6253c8d8bd3db21cbdd866d0
28 novembre 2002
28 novembre 2002
4ème chambre - arrêt N° 01/01887 du 28/11/02 Sté VAN DER HOEVEN GREEN HOUSE BUILDERS BV c/ EARL AR STIVEL-FBO I - Exposé préalable : Selon bon de commande n°16036 du 28 mars 1992, Monsieur X... a commandé
Source officielleChambre Commerciale
63ca42e99066fd7c90fc26bd
19 janvier 2023
19 janvier 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 19/01/2023 la SCP LAVISSE BOUAMRIRENE GAFTONIUC la SCP STOVEN PINCZON DU SEL ARRÊT du : 19 JANVIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fade
13 septembre 2012
13 septembre 2012
THERY-LAURENT, anciens avoués à la Cour (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 11/ 07057 du 19/ 07/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) INTIMÉ Monsieur
Source officielleChambre Commerciale
6610e5ea74ef9f00086f65d6
4 avril 2024
4 avril 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 04/04/2024 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES la SCP STOVEN PINCZON DU SEL
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949f5
27 août 2020
27 août 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 27/08/2020 la SCP STOVEN PINCZON DU SEL ARRÊT du : 27 AOUT 2020 No : 171 - 20 No RG 19/03437
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