CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit septembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix mars deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Samuel Z..., demeurant ... (10ème), 2°) Monsieur Joseph Z..., demeurant ... (10ème

Condamné la SARL du Moulin à payer à M.

Samuel, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société nationale des chemins de fer français réseau, parties civiles, et les conclusions de M.

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze septembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL

, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, et de la société civile professionnelle PARMENTIER et DIDIER, avocats en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre avril deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre mai deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL

, ou de celui-ci et du moulin situé en amont sur le même canal de dérivation.

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit septembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL

[T] [R] né le [Date naissance 2] 1951 à [Localité 1] (42) [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par la SELAS SAMUEL AVOCAT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Assisté de Me Murielle MOLINE, avocat

SA ABEILLE IARD & SANTE, dont le siège social est sis 13 rue du Moulin Bailly - 92270 BOIS COLOMBES non comparante SELARL PJA, ES QUALITE DE MANDATAIRE LIQUIDATEUR D E LA SAS SACIEL HABITAT, dont le

Baclez, des sociétés MB Investissements et Scierie du Moulin, de la société Machart Finances et de toutes les sociétés animées de droit ou de fait par Samantha Y... au titre de l'impôt sur les sociétés

Samuel Gillis, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les observations de la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la Société Française du Radiotéléphone et de Me Haas avocat de la commune de Lunel

Guy et Jean-Pierre C...étaient propriétaires d'un ancien moulin et de bâtiments annexes qui ont été détruits par un incendie le 29 août 2008 ; que l'enquête de gendarmerie a révélé que des adolescents,

au Palais de Justice à PARIS, le cinq décembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE

Samuel, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. X...